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Déliberation - 2021 11 04 Ordre du Jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 11 04 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 11 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES |
CHEDCEEUCE EI
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°" étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Jeudi 11 avril 2024 à 09 h 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville
RDRE D
. Approbation du Compte de Gestion de la Commune - Exercice 2023. Approbation du Compte Administratif de la Commune - Exercice 2023. Approbation du Compte de Gstion du parc de stationnement Castellane — Exercice 2023.
4. Approbation du Compte Administratif du parc de stationnement Castellane - Exercice 2023.
Proposition en matière de taux d'imposition - Exercice 2024.
Révision d ‘une autorisation de programme / Crédit de paiement Réhabilitation des quais.
Vote du budget de la Commune -— Exercice 2024,
Vote du budget annexe 2024 du parc de stationnement Castellane. Attribution des subventions aux Associations- Exercice 2024.
10. Rapport sur les opérations immobilières- Exercice 2023.
11. Autorisation de recrutement d ‘agents contractuels en application de l'article 332-14 du Code Général de la Fonction Publique.
12. Modification du tableau des effectifs de la Commune.
13.Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.
14.Indemnisation du Personnel Communal dansle cadre de travaux supplémentaires au titre des indemnités horaires pour travaux
supplémentaires (IHTS).
15. Convention de partenariat passée avec des Organismes extérieurs et la Micro Folie de Port-Vendres.
U
12
Ha
ou
ER
Part-Vendres, le 05 avril 2024
Th Le-Maire,
Grégory-MARTY__
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