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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 27 09 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
BEODBEICBEI
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°" étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Vendredi 27 septembre 2024 à 09 h 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en
10.
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12:
13,
direct sur la page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024.
Reprise des concessions abandonnées - Cimetière de Port-Vendres.
Groupement de commandes dans le domaine de l'informatique -— Approbation du marché.
Révision libre des attributions de compensation des Communes suite à la restitution de la compétence éclairage publique.
. Convention d'organisation et de financement des travaux de mise en place de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables - Quai de la République.
Convention annuelle relative à la mise à disposition d'infrastructures (hébergement) avec les Services de l'Etat pour les renforts de Gendarmerie saisonniers.
. Convention particulière fixant les modalités d'aménagement, de financement et de gestion ultérieure des aménagements cyclables réalisés sous maîtrise d'ouvrage départementale - Véloroute Paulilles.
Convention de mise à disposition du réservoir désaffecté Cami de Coll Del Mix.
. Requalification des Quais République, Joly et Forgas - Convention de partenariat entre le bénéficiaire « Chef de File » et les partenaires dans le cadre d'une opération collective - Programme Régional Occitanie FEDER - FSE+ 2021-2027.
Requalification des Quais République, Joly et Forgas - Convention attributive d'une aide européenne du Fonds Européen de développement régional — Programme régional Occitanie FEDER - FSE+ 2021-2027.
Rapport annuel de la Société Publique Locale Pyrénées-Orientales Aménagement - Exercice 2023.
Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale.
Modification de la servitude de passage pour l'accès au parking paysager.