Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 07
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 décembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 juin 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 2022 12 15
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 11 04 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 27 09 2024
Ordre du Jour - 2024 02 20 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 9 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du 20 02 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 20 02 2024)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DEPORT-VENDRES
BEDBECLED
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°" étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Mardi 20 février 2024 à 09 h 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
1. Démission de Monsieur Vincent NETTI de ses fonctions d'Adjoint au Maire.
2. Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire et modification du Tableau du Conseil Municipal.
3. Création d'un poste de Conseiller Municipal Délégué.
4. Acquisition de trois parcelles appartenant à SNCF Réseau et à la Société SNCF.
5. Acquisition d'une parcelle appartenant à Intermarché Immobilier.
6. Signature d'une convention de prestation de service avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition ponctuelle de personnel pour la gestion des archives municipales.
7. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution de deux aides financières pour les travaux réalisés 40 rue Louis Blanc et 23 Avenue Castellane.
8. Passation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA).
9. Création d'une Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) - Port-Vendres.
10. Convention d'affiliation et adhésion au Centre National des Réserves
Communales de Sécurité Civile (CNRCSC). 11.
12.
13.
14.
+ un
16.
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 2.000 euros à la Fédération des Associations Catalanes et Occitanes des Traditions d'Etang et de la Mer (FACOTEM).
Convention de partenariat entre la Commune et l'Association « Escale à Port-Vendres ».
Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour l'événement « Escale à Port-Vendres 2024 ».
Convention avec le OFB pour le parrainage de l'événement « Escale à Port-Vendres 2024 ».
Convention de partenariat avec l'EPCC Théâtre de l'Archipel.
Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la participation aux frais de séjour pédagogique de huit élèves Port-Vendrais du Lycée Christian Bourquin.
Fait à Port-Vendres, le 14 février 2024
Le Maire,
Grégory MARTY