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Procès Verbal - PV Conseil 13 juin 2022
Document publié le Lundi 13 juin 2022 par la commune de Buxerolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 13 juin 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
ville
de
fé
ixerolles
Procès
-Verbal
Conseil
Municipal
Lundi
13
Juin
2022 Buxerolles,
le
07
Juin
2022
uxerolles
. à Mesdames
Messieurs
les
membres
Du
Conseil
municipal
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
En
tant
que
membre
du
Conseil
municipal
de
Buxerolles,
je
vous
prie
d'assister
à la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
LE
LUNDI
13
JUIN
2022
À
18h00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Hôtel
de
ville)
L'ordre
du jour
comprendra
les questions
suivantes :
Urbanisme
1 — Cession
d’une
parcelle
communale
sur la rue
des
cosses.
Par
ailleurs,
au
vu
des
circonstances
sanitaires,
la
séance
du
Conseil
municipal
sera
retransmise
en
direct
sur
la
page
Facebook
de
la
mairie
afin
de
respecter
le
caractère
public
du
Conseil
municipal.
|
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire
Gérald
BLANCHARD
MAIRIE
DE
BUXEROLLES
12
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
- BP
9
- 86180
BUXEROLLES
- Tél.
05
49
38
38
49
- Fax
O5
49
46
28
39
- contact@buxerolles.fr vile de
PBieroles
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
13
Juin
2022
Présent
:
(19
Stéphane
AUGEREAU,
Gérald
BLANCHARD,
Roland
BOUET,
Mathieu
CHARTIER,
Nathalie
DESJARDINS,
Ludovic
DEVERGNE,
Laurent
FORGEAU
Philippe
LECOQ,
Candice
LORGNIER,
Mickael
MARTEAU,
Patrick
MENARD,
José
Ignacio
MERINO
AVILA,
Evelyne
PASQUET,
Ludivine
RIQUELME-
MARTINEZ,
Denis
ROUGIER,
Nathalie
TEXIER,
Gilles
THINON,
Patrick
VERT-PRE,
Emmanuel
ZERROUNI. Membres
ayant
donné
pouvoir
: (9)
Danielle
BRACONNIER
à Nathalie
TEXIER,
Carine
DE
VITRY
D’AVAUCOURT
à Gérald
BLANCHARD),
Lara
LECLERCQ
à Gilles
THINON,
Amélie
LOUIS
à Candice
LORGNIER,
Laetitia
MIGNIOT
à Nathalie
DESJARDINS,
Françoise
SULMON
à Candice
LORGNIER,
Francette
POPINEAU
à Ludivine
RIQUELME-
MARTINEZ,
Lilian
DEMONTEIL
à Nathalie
DESJARDINS,
Bruno
VIVIER
à Gérald
BLANCHARD.
Membres
ayant
été
absents
: (5)
Jean
Louis
BADIOU,
Clément
Yves
DEMEOCQ,
Séverine
FAYARD,
Emilie
FERRIER,
Marie
Francine
HYDE Secrétaire
de
séance
:
Nathalie
TEXIER
Quorum :
11
Ordre
du
Jour
1°
Cession
d’une
parcelle
Communale
sur
la rue
des
cosses. foixero
es
Ville
de Buxerolles 86180
Département
de
la Vienne
Convocation
du
07/06/2022
N°20220613
01
Nomenclature
Préfecture :
2.1 Quorum
: 11
Présents
: 19
Mesdames
et Messieurs
Stéphane
AUGEREAU
Gérald
BLANCHARD
Roland
BOUET
Mathieu
CHARTIER
Nathalie
DESJARDINS
Ludovic
DEVERGNE
Laurent
FORGEAU
Philippe
LECOQ
Candice
LORGNIER
Mickael
MARTEAU
Patrick
MENARD
José
Ignacio
MERINO
AVILA
Evelyne
PASQUET
Ludivine
RIQUELME
MARTINEZ
Denis
ROUGIER
Nathalie
TEXIER
Gilles
THINON
Patrick
VERT-PRE
Emmanuel
ZERROUNI
Pouvoir
: 9
Mesdames
et Messieurs
Danielle
BRACONNIER
à Nathalie
TEXIER Carine
DE
VITRY
D’AVAUCOURT
à
Gérald
BLANCHARD Lara
LECLERCQ
à
Gilles
THINON Amélie
LOUIS
à
LORGNIER Laetitia
MIGNIOT
à
Nathalie
DESJARDINS Françoise
SULMON
à
Candice
LORGNIER Francette
POPINEAU
à
Ludivine
RIQUELME-MARTINEZ Lilian
DEMONTEIL
à
Nathalie
DESJARDINS Bruno
VIVIER
à
Gérald
BLANCHARD
Candice
Absent
: 5
Jean
Louis
BADIOU
Clément-Yves
DEMEOCQ
Séverine
FAYARD
Emilie
FERRIER
Marie
— Francine
HYDE
Séance
du
2022-054
13
JUIN
2022
A
18
h 00
salle
du
conseil
municipal
Sous
la présidence
de Monsieur
Gérald
BLANCHARD,
Maire
OBJET
: Cession
d’une
parcelle
communale
sur
la
rue
des
Cosses Rapporteur
: Monsieur
VIVIER
Par
délibération
en
date
du
28
septembre
2021,
le
Conseil
Municipal
a
validé
la
cession
de
la
parcelle
cadastrée
AE
n°535
(ancienne
emprise
de
la
parcelle
AE
n°434)
située
rue
des
Cosses
à
la
société
FP
DECOR
représentée
par
M.
FLAVIEN.
Or,
suite
à la
création
d’une
SCI,
l’acquéreur
de
ladite
parcelle
sera
la
SCI
ROMA
représentée
par
M.
FLAVIEN.
IL
est
proposé
au
conseil
municipal
:
}
D’accepter
la
cession
de
la
parcelle
AE
n°535
d’une
superficie
de
1135
m?
à la
SCI
ROMA
représentée
par
Monsieur
FLAVIEN
Matthieu
au
prix
de
60
000€
+
frais
de
notaire,
>
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
nécessaire
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
adopte
cette
proposition
à
l’unanimité
(27
voix)
Pour
extrait
conforme
Le
Maire
Gérald
BLANCHARD
AR
PREFECTURE
06-2156
00419-20220613-20220613_01-DE
Reçu
le
17-06-2022 Conseil
municipal
du
13
Juin
2022
Délibération
n°01
1°)
Cession
d'une
parcelle
Communale
sur
la
rue
des
Cosses
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
adopte
cette
proposition
à
l'unanimité
Les
échanges
n'ont
pu
être
retranscrits
suite
à
un
problème
d'enregistrement
audio.