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Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 43 d1769685853273)
Thèmes du document : Consommateurs, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 20/01/2026
Publication :
le 30/01/2026
SEANCE DU 26 JANVIER 2026
Délibération n° D-2026-10
Accord-cadre Fourniture de bois Energie en vrac - Avenant n°1
au lot 2
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Madame LARRIBAU Anne-Lydie
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Nicolas VIDEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Madame Stéphanie ANTIGNY, ayant donné pouvoir à Madame Sophie BOUTRIT, Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE
Excusés :
Monsieur Baptiste DAVID, Madame Cathy GIRARDIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 26 janvier 2026
Délibération n° D-2026-10
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Accord-cadre Fourniture de bois Energie en vrac -
Avenant n°1 au lot 2
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort est coordonnateur d’un groupement de commandes réunissant la communauté d’agglomération du niortais et plusieurs communes du territoire pour l’achat de bois énergie.
Par délibération du 5 février 2024, la Ville de Niort a approuvé les caractéristiques essentielles de l’accord-cadre « Fourniture de bois énergie » et a autorisé M. le Maire à signer le marché à l’issue de la procédure.
Le lot 2 de l’accord-cadre « Granulé de bois » a été attribué à l’entreprise Compagnie Pétrolière de l’Ouest (CPO) – Total énergie Proxi nord-ouest, sur la base d’une révision tarifaire trimestrielle.
Afin de répondre plus justement aux évolutions du cours du marché et bénéficier des conditions économiques correspondant à la période d’achat, il est proposé de passer un avenant visant à substituer un index à révision trimestrielle par le même index à révision mensuelle.
Le remplacement de l’index n’a pas d’incidence sur le montant du marché.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 au lot 2 et autoriser sa signature.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Secrétaire de séance
Anne-Lydie LARRIBAU
Le Président de séance
Jérôme BALOGE