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Déliberation - Liste des deliberations 18.09.2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Sceaux-d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 18.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Tourisme,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
(en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales)
Séance du 18/09/2023
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de Sceaux d’Anjou
Numéro
OBJET
DÉCISION
du Conseil
2023-09-
18-01
Approbation du procès-verbal de la séance du 17/07/2023. Approuvée
2023-09-
18-02
Convention d’utilisation des équipements sportifs du centre aquatique de Segré- en-Anjou Bleu pour l’année scolaire 2023-2024. Approuvée
2023-09-
18-03
Convention d’Objectifs et de Financement signée avec la CAF de Maine-et-Loire : avenant 2023-01 prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Périscolaire » intégrant le « bonus territoire Convention Territoriale Globale ».
Approuvée
2023-09-
18-04
Aménagement du sentier de randonnée d’intérêt touristique « Thorigné à 2 pas de Sceaux » : versement d’un fonds de concours à la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou.
Approuvée
2023-09-
18-05
Mise à disposition à titre gracieux, les week-ends, de la salle des fêtes aux associations communales. Approuvée
2023-09-
18-06
Nouvelle organisation collecte des déchets au 1er janvier 2024 : ajout, suppression, modification emplacement des Points d’Apport Volontaire (PAV). Approuvée
2023-09-
18-07
Devis changement de la chaudière gaz de la salle des fêtes. Approuvée
2023-09-
18-08
Devis réfection du sol de la salle des fêtes. Approuvée
Prochaine séance : lundi 16 octobre 2023 à 20h30.
Affichée le 21 septembre 2023