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Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Sceaux-d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
(en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales)
Séance du 16/10/2023
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de Sceaux d’Anjou
Numéro
OBJET
DÉCISION
du Conseil
2023-10-
16-01
Approbation du procès-verbal de la séance du 18/09/2023. Approuvée
2023-10-
16-02
Lancement de la procédure et détermination des objectifs et modalités de la concertation publique portant sur l’identification et la délimitation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) sur la commune de Sceaux d’Anjou.
Approuvée
2023-10-
16-03
Demande de subvention classe découverte « Sports et coopération » école Val de Suine. Approuvée
Prochaine séance : lundi 03 décembre 2023 à 20h30.
Affichée le 23 octobre 2023