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Arrêté - AR2024 355 Circulation et stationnement Rue des Febvres et rue Georges Clemenceau Travaux EUROVIA AFC Copie
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 355 Circulation et stationnement Rue des Febvres et rue Georges Clemenceau Travaux EUROVIA AFC Copie)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-355/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise EUROVIA-AFC - 119
Faubourg de Besançon - BP 196 - 25203
MONTBELIARD CEDEX, en date du 30 avril 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de reprise des coussins Lyonnais - rue des Fèbvres
et rue Georges Clémenceau, tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet: Circulation et stationnement - Rue des Fèbvres et rue Georges Clémenceau — Travaux EUROVIA-AFC
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit rue Georges Clémenceau, dans sa partie comprise entre l'immeuble sis au n°1 et l'immeuble sis au n°28, le lundi 13 mai 2024, selon l’avancement des travaux.
Article 2 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue des Fèbvres, le lundi 13 mai 2024, selon l’avancement des travaux.
En Uence :
Les véhicules en provenance de la rue Viette et de la place Denfert-Rochereau seront déviés en direction de la place Dorian.
Article 3 :
La voie de circulation sera réduite rue Georges Clémenceau dans sa partie comprise entre l'immeuble sis au n°1 et l'immeuble sis au n°28, le lundi 13 mai 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 4 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue des Fèbvres et rue Georges Clémenceau, à hauteur des travaux, le lundi 13 mai 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
24/202 N° 2024-355/AG (suite)
Article 5 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l’entreprise EUROVIA-AFC — 119 Faubourg de
Besançon — BP 196 - 25203 MONTBELIARD CEDEX, chargée de l'exécution des
travaux.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le
Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mardi 7 Mai 2024 Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 7 mai 2024
Notifié le :
Le Maire,
e certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/202