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Arrêté - AR2024 1029 Circulation diverses rues Travaux EURO
Arrêté - AR2024 294 Circulation rue des Febvres et rue Clemenceau Travaux EUROVIA AFC
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 294 Circulation rue des Febvres et rue Clemenceau Travaux EUROVIA AFC)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-294/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise EUROVIA-AFC -—
119 faubourg de Besançon - BP 196 —
25203 MONTBELIARD CEDEX, en date du 03 avril
2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de pose de coussins Lyonnais rue des Fèbvres et rue
Georges Clémenceau, tout en assurant la sécurité
des usagers.
Objet : Circulation rue des Fèbvres et rue Georges Clémenceau — Travaux
EUROVIA-AFC
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit rue Georges Clémenceau, dans sa
partie comprise entre l'immeuble sis au n° 1 et l'immeuble sis au n° 28, du lundi
22 avril au mardi 23 avril 2024, selon l'avancement des travaux.
Article 2 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue des Fèbvres du lundi 22 avril au
mardi 23 avril 2024, selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
Les véhicules en provenance de la rue Viette et de la place Denfert-Rochereau
seront déviés en direction de la place Dorian.
Article 3 :
La voie de circulation sera réduite rue Georges Clémenceau dans sa partie
comprise entre l’immeuble sis au n° 1 et l'immeuble sis au n° 28, du lundi 22 avril
au mardi 23 avril 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera
réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 4 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue des Fèbvres et rue Georges
Clémenceau, à hauteur des travaux, du lundi 22 avril au mardi 23 avril 2024,
selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la
zone des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 O0
fax 03 81 99 22 64
241168 www.montbeliard.com N° 2024-294/AG (suite)
Article 5 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise EUROVIA-AFC — 119 faubourg de
Besançon — BP 196 - 25203 MONTBELIARD CEDEX, chargée de l'exécution des
travaux.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le
Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 17 Avril 2024 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 17/04/2024
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
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