Procès Verbal - pv 8 mars 2021

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Procès Verbal - pv 8 mars 2021 Document publié le Lundi 8 mars 2021 par la commune de Turquant. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 8 mars 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

OUVERTURE DE SÉANCE : 19 HEURES 00

PRÉSIDENT : M. Christian GALLÉ

PRÉSENTS : Mmes : BABARIT Marie-Christine, BRELIÈRE Marinette, LANDRAIN Chantal, NOÉ Sophie, NAULIN Sylvie, DURET Isabelle MM : BECK Patrick, CHESNEAU Patrice, LE ROUZIC Didier, REBEILLEAU Grégoire, DASSONVILLE Kévin

Absent (s) : M. CHANCELLE Léonard

Excusé(s) ayant donné procuration : M. SAINT PAUL Alexandre donne procuration à M. CHESNEAU Patrice, Mme DASSONVILLE Anaïs donne procuration à M. DASSONVILLE Kévin.

Excusée :

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme NOÉ Sophie

________________________________

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 8 FÉVRIER 2021

M. LE MAIRE PROPOSE DE SOUMETTRE UNE DELIBERATION SUPPLEMENTAIRE A L'ORDRE DU JOUR ET DEMANDE L'APPROBATION SUR LE SUJET SUIVANT

• COURRIER DU RESTAURANT LE BISTROGLO

APRES ACCORD A L’UNANIMITE DU CONSEIL MUNICIPAL IL EST RAJOUTE A L'ORDRE DU JOUR LE SUJET CONCERNANT LE COURRIER DU RESTAURANT LE BISTROGLO.

1- DÉLIBÉRATION : DEVIS TRAVAUX PISTE BMX

Lors de sa rencontre avec le Président de l’association Turquant BMX, il avait été évoqué des travaux sur la piste afin que celle-ci soit aux normes Nationales pour accueillir le Championnat Régional le 30 mai prochain, Monsieur DAIREAUX président de l’association a donc demandé s’il serait possible que la Commune prenne en charge le montant de la location du matériel loué à l’entreprise LOCA SER. Monsieur le Maire présente donc au Conseil le chiffrage réceptionné pour deux prestations identiques :

- Entreprise LOCA SER pour un montant de 1 984.95 € HT X2 soit un total de 3969.90€ HT

Monsieur Patrice CHESNEAU demande si les habitants pourraient éventuellement bénéficier de la piste car des gestes sont effectués de la part de la Commune.

Madame Isabelle DURET précise que cette compétition organisée dans la Commune va permettre de faire con- naître le village auprès des participants venus de régions différentes.

Monsieur le Maire précise que l’Association a demandé une aide financière auprès de l’Agglo de Saumur, elle a essuyé un refus. Les seuls revenus de l’association sont les cotisations des adhérents.

Une subvention d’un montant de 1500€ a déjà été octroyée à l’Association et au vu de la Crise sanitaire que connaît le pays actuellement, le Conseil pense qu’il va être difficile d’aider en totalité et de verser l’intégra- lité du montant du devis.

Monsieur Grégoire REBEILLEAU propose de verser l’intégralité du montant des devis et de ne rien verser pour l’année 2022.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

Monsieur le Maire propose donc de verser la somme de 1000€ afin de prendre en charge une partie de la loca- tion du matériel.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à la majorité d’octroyer la somme de 1000€ à l’Asso- ciation Turquant BMX.

Votants : 14 Pour : 12 Contre : 1 Abstention : 1

2- DÉLIBÉRATION : ANNULATION CHARGES CHAUFFAGE POUR LES LOCATAIRES PLACE FRANCOIS NAU ET RUE DE LA MAIRIE

Suite aux pannes à répétitions sur la chaudière de l’école qui alimente également les logements communaux Place François Nau, ainsi que la Chaudière de la Mairie qui elle, alimente les logements communaux Rue de la Mairie, Monsieur le Maire demande au Conseil l’annulation des charges en dédommagement du préjudice subi par les locataires durant cette période de froid.

Monsieur le Maire présente au Conseil les différents locataires avec le montant des charges mensuelles.

- M. Olivier NICOLE, 9 place François Nau – 35€ charge chauffage / mensuel - Mme Marinette BRELIERE, 11 place François Nau – 35€ charge chauffage / mensuel - M. Romain MONTAIS, Rue de la Mairie Appt A - 25€ charge chauffage / mensuel - M Laurent DAEDEN et Mme Lucie SELOSSE, Rue de la Mairie Appt B - 25€ charge chauffage / mensuel

Monsieur le Maire propose au Conseil une annulation de six mois pour les locataires des logements Place François Nau, car à ce jour la chaudière est hors service et ne sera remplacée que cet été. Pour les logements Rue de la Mairie, Monsieur le Maire soumet une annulation de 4 mois, étant donné qu’à ce jour le chauffage est de nouveau opérationnel.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à l’unanimité d’annuler les charges pendant 6 mois pour les locataires Place François Nau et 4 mois pour les locataires Rue de la Mairie.

Madame BRELIERE Marinette, 1ère adjointe, ne participe pas au vote pour cette délibération étant donné qu’elle fait partie des locataires des logements Communaux.

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

3- DÉLIBÉRATION : ANNULATION DES LOYERS COMMERCIAUX DURANT LA PÉRIODE DE CRISE SANITAIRE.

Suite à la situation de Crise sanitaire qui perdure dans notre pays et pour soutenir les restaurateurs et commerçants de la Commune, le Conseil décide de délibérer de nouveau sur la suppression des loyers commerciaux durant la fermeture des établissements pour les locataires suivants :

• L’Hélianthe

• Le Pari

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à l’unanimité d’annuler le loyer de l’Hélianthe ainsi que l’intégralité du loyer du Pari pour le mois de mars.

Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

4- DÉLIBÉRATION : DEMANDE DE SUBVENTIONS DES DIFFÉRENTS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS POUR L’ANNÉE

2021

Madame Marinette BRELIERE énumère les différentes demandes de subventions des associations et organismes, à savoir :

- La Ligue contre le cancer

- Alzheimer,

- Anjou Mucoviscidose,

- l’AFSEP (Association française des sclérosés en plaques)

- Solidarité Paysan du Maine et Loire,

- l’ADMR

- ADAPEI

- Le Lycée les Ardilliers (3 des élèves sont habitants de la Commune), - Le Centre des Formations des Apprentis - CCI

- les Restos du Cœur

- le Secours Catholique.

Madame Isabelle DURET propose au Conseil de participer au Téléthon pour cette année. Elle a contacté une personne

de l’Association qui doit revenir vers elle prochainement. Madame DURET soumet l’idée d’une vente de bougies où

l’argent serait reversé à l’association.

Monsieur Patrice CHESNEAU demande quand a lieu le Téléthon – Madame DURET répond que la manifestation a lieu en

décembre.

Monsieur le Maire répond que les Associations présentées méritent également de recevoir des subventions, en revanche

il n’est pas contre cette idée et propose qu’elle soit revue plus tard.

Monsieur le Maire énumère les associations au Conseil et par vote à main levée, il est décidé d’octroyer différentes

sommes aux associations suivantes :

- ADMR pour un montant de 420€ :

Votants : 14 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 1

- La ligue Contre le Cancer pour un montant de 200€

Votants : 14 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 1

- l’AFSEP (Association française des sclérosés en plaques) pour un montant de 200€

Votants : 14 Pour : 10 Contre : 3 Abstention : 1

5- DÉLIBÉRATION : ADHÉSION 2021 CAUE (CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT) DE

MAINE ET LOIRE

L’association CAUE de Maine et Loire a pour mission l’information, le conseil et l’accompagnement de la Collectivité dans son rôle de maître d’ouvrage. La Commune étant adhérente en 2020, Monsieur le Maire demande au Conseil s’il souhaite renouveler son adhésion pour l’année 2021 pour un montant de 60€ soit 0.10€/hab.

Monsieur le Maire explique que c’est une compétence pour la Commune et les administrés. Il pourra être fait appel à l’organisme pour le projet de la liaison douce.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à la majorité de renouveler l’adhésion pour l’année 2021.

Votants : 14 Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 3RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

6- DÉLIBÉRATION : DIA – DROIT DE PREEMPTION PARCELLES A1307

Monsieur le Maire demande au Conseil si la Commune souhaite préempter le bien situé A1307 – appartenant aux consorts BOTTEREAU

- Propriété cadastrée section A1307, 1 rue de la Mairie sis à Turquant, d’une superficie de 365 m², ce bien est classé en zone U (UA) au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Après délibération et vote à main levée, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de ce bien.

Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

7- DÉLIBÉRATION : DIA – DROIT DE PREEMPTION PARCELLES B387-B663-B780

Monsieur le Maire demande au Conseil si la Commune souhaite préempter les biens situés (B387-B663-B782) – appartenant à M. GASNEAULT

Propriété cadastrée section B387 Le Caillou, sis à Turquant, d’une superficie de 47 m², ce bien est classé en zone N au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Propriété cadastrée section B663 3 Chemin de l’Epine, sis à Turquant, d’une superficie de 351 m², ce bien est classé en zone U (UA) au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Propriété cadastrée section B782 Le Caillou, sis à Turquant, d’une superficie de 5980 m², ce bien est classé en zone U (UA) au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Après délibération et vote à main levée, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas exercer son droit de préemption urbain sur la vente de ces biens.

Monsieur Kévin DASSONVILLE, conseiller, étant acquéreur de ces biens, il ne participe donc pas au vote pour cette délibération

Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

8- DÉLIBÉRATION : DEVIS TRAVAUX ATELIER TROGLOTHEQUE

Monsieur le Maire donne lecture d’un devis reçu par l’Association Troglothèque demandant l’installation d’un système de traitement d’air pour le local qu’il loue au Village d’Artisan d’Art ainsi qu’un forage entre leur atelier et le BISTROGLO. Le montant du devis par l’entreprise AXICLIM pour cette installation s’élève à 18 000€ HT. Le forage sera pris en charge intégralement par la Troglothèque, le montant s’élève à 3500€.

Monsieur le Maire explique que l’installation actuelle n’est pas suffisante, il faut compléter par un brassage de l’air.

Madame Sophie NOE demande si, suite à sa visite, M. LEOTOT, l’expert géologue, est en accord avec l’installation de ce système – Monsieur le Maire répond qu’il n’est pas contre.

Monsieur le Maire informe que lui et Monsieur BECK ont reçu M. Jackie GOULET accompagné du responsable cavité M. PERDRIAU afin de discuter sur d’éventuelles aides de l’Agglo. Une subvention appelée Fond Barnier existe et permet une aide pouvant atteindre 40 à 50% au maximum. L’Agglo pourra apporter son aide pour le montage du dossier de demande. Pour l’instruction du dossier il faudra compter environ 3-4 mois. Ce qui permettra ainsiRÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

d’effectuer les travaux lorsque la pleine saison sera terminée.

Monsieur le Maire explique également que chaque année une entreprise intervient pour ce problème, ce qui provoque des coûts réguliers pour la Commune. Actuellement le taux d’humidité est de 96%, avec ce système il redescendra à 64% ce qui est parfait pour un atelier troglodytique.

La Troglothèque se propose, après les travaux, que leur loyer soit augmenté permettant ainsi de couvrir en partie les frais pris en charge par la Commune.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à la majorité d’autoriser Monsieur le Maire à signer le devis de l’entreprise AXICLIM pour l’installation du traitement de l’air pour un montant de 18 000€ HT.

Votants : 14 Pour : 12 Contre : Abstention : 2

9- DÉLIBÉRATION : CRÉATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL

Les formulaires de promotions internes de 2021 ont été envoyés par le centre de gestion. L’agent Monsieur

GAUDICHEAU Vincent, de par son ancienneté dans la fonction publique, peut bénéficier d’un avancement de

grade dans la fonction d’Adjoint Technique Territorial Principal 2ème classe. Il est actuellement Adjoint

Technique Territoriale 1er classe et souhaiterait avoir la possibilité de progresser.

Madame Marinette BRELIERE explique au Conseil les différents éléments concernant les avancements de grade

et leurs mises en place.

Pour le promouvoir à ce grade, Monsieur le Maire demande au Conseil la création du poste permettant ainsi

à l’agent de pouvoir bénéficier de cet avancement de grade.

Monsieur Patrick BECK précise qu’il est important de faire évoluer les agents pour les valoriser.

Madame Sylvie NAULIN demande s’il y aura une hausse de salaire. Madame Marinette BRELIERE répond qu’elle

sera minime mais que cet avancement lui sera bénéfique pour sa retraite. Monsieur Patrick BECK précise qu’il

sera toujours en catégorie C.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à l’unanimité la création du poste d’Adjoint Territorial

Principal.

Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0

10- DÉLIBÉRATION : COURRIER RESTAURANT LE BISTROGLO

Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu en Mairie par le Restaurant BISTROGLO. Madame PAULY la gérante en accord avec son associé M. HOURDE demande au Conseil la rédaction d’un nouveau bail au 1er avril regroupant les deux surfaces louées afin de faciliter leurs démarches administratives et comptables. Ils souhaitent également que leur loyer soit revu à la baisse ce qui leur permettrait une souplesse financière.

Le loyer du BISTROGLO s’élève actuellement à 871.72€ TTC/mois soit 6.52€ du m². Mme PAULY demande à ce que le montant soit de 720€ TTC/mois soit 5.37 € du m².

Monsieur Patrice CHESNEAU demande si Monsieur le Maire connaît le chiffre d’affaire de l’entreprise – Monsieur le Maire répond qu’il ne l’a pas en sa possession.

Madame Sophie NOE ne comprend pas bien la formulation de leur demande de baisse de loyers.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

Monsieur Didier LE ROUZIC explique qu’il occupe le domaine public et qu’ils ne sont pas facturés pour cet emplacement.

Madame Chantal LANDRAIN pense que la proposition de 150€ en moins sur le loyer actuel semble élevée et qu’il serait bon de proposer un autre montant tel que 800€ TTC avec toujours la jouissance de la terrasse. Monsieur le Maire valide cette proposition et demande au Conseil de délibérer sur cette somme.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à la majorité la nouvelle rédaction d’un bail et autorise Monsieur le Maire à le signer ainsi que la baisse de loyer à 800€ TTC mensuel.

Votants : 14 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 1

QUESTIONS DIVERSES :

Madame Marinette BRELIERE :

➢ Propose au Conseil Municipal d’embellir par des plantations de fleurs de printemps (jonquilles, etc…) le talus sur toute sa longueur, situé entre la rue des Ducs d’Anjou et la rue Château Gaillard ainsi que la mise en valeur des vestiges de petits murets (simple nettoyage) existants dans ce talus, ce qui apporterait une jolie perspective du village troglodytique et donnerait des atouts positifs lors du passage des commissions « Villages Fleuris » et « Petites Cités de Caractère ».

➢ Informe le Conseil que le stagiaire prévu pour les espaces verts au mois de mars ne pourra pas être présent car il s’est blessé le coude et il est en arrêt pour le moment. Deux autres stagiaires sont prévus pour les mois de juin et juillet.

Monsieur Patrick BECK :

➢ Souhaite remercier M. Kévin DASSONVILLE pour la constitution du dossier du matériel des employés communaux suite à l’inventaire effectué au local technique Communal.

Madame Sylvie NAULIN :

➢ Demande si la mise en place d’une zone piétonne est prévue partant du bas de la mairie jusqu’au bout de la rue Château Gaillard durant la saison touristique. Monsieur le Maire répond que c’est en réflexion effectivement d’apposer un panneau zone piétonne interdits aux véhicules sauf riverains pendant la saison estivale. Le Conseil soulève également le problème des places pour personnes en situation de handicap rue Château Gaillard qui ne sont pas conformes.

➢ Informe qu’un projet de jeux de piste basé sur une enquête policière va être mis en place pour la saison 2021 avec les acteurs économiques du village artisans d’Art. Ce projet est à l’initiative de M. FIEVRE Thierry et Mme DELARUE Caroline. Une aide a été demandée auprès de la Mairie pour le coût de l’impression des flyers. Ce jeu de piste va inciter les visiteurs (touristes, locaux …) à pénétrer dans les différents lieux de visites de Turquant de l’église jusqu’au site des Pommes tapées. Les flyers seront distribués aux Offices de Tourisme, mis en place au Point I de Turquant ainsi que chez les différents acteurs économiques de la Commune.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

Madame Chantal LANDRAIN :

➢ Demande si la Savonnerie Martin de Candre avance sur son projet d’extension – Monsieur le Maire informe qu’un rendez-vous est prévu vendredi 12 mars avec M. STRODIJK de la Savonnerie, l’Agglo de Saumur et la Commune pour en discuter. Monsieur le Maire informe également que pour le moment l’Agglo n’a pas trouvé de local pour M. MARATRAY.

Monsieur Kévin DASSONVILLE :

➢ Demande où en est le projet d’installation de panneaux solaires sur les locaux communaux – Monsieur le Maire répond que c’est un projet toujours d’actualité mais qui n’est pas prévu pour 2021.

Monsieur Patrice CHESNEAU :

➢ Demande quel impact aura sur le budget le manque à gagner avec l’annulation des loyers. Monsieur Patrick BECK répond que ce sera équilibré entre le budget Commune et Village.

➢ Demande si la mise en place des PV électroniques est opérationnelle – Monsieur le Maire répond que oui

➢ Demande si le stationnement des Campings Cars pourrait être réglementé, et réfléchir sur une modification du fonctionnement de l’Aire de Camping-Car avec la mise en place d’une taxe de séjour et d’un changement éventuellement de lieu. Cette modification pourra être étudiée pour la saison prochaine.

➢ Demande si l’enfouissement rue de la Bédaudière est bien prévu – Monsieur le Maire répond que les travaux sont prévus courant juin.

➢ Informe que Mme Laëtitia SAINT PAUL dédicacera son livre à la Boulangerie de PARNAY le samedi 20 mars à 15h.

Madame Isabelle DURET :

➢ Informe que suite à son appel avec M. LECLERC de la Préfecture, il a bien précisé qu’il y avait seulement quatre commissions obligatoires et qu’il était tout à fait possible de réunir la commission Animation et Communication.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2021

PROCHAINE RÉUNION DE CONSEIL : Le Lundi 12 avril 2021 à 19h00

CLÔTURE DE SÉANCE : 21h45

Marie-Christine BABARIT Patrick BECK Marinette BRELIÈRE

Léonard CHANCELLE

Absent

Patrice CHESNEAU Anaïs DASSONVILLE

Donne procuration à M. Kévin DASSONVILLE

Kévin DASSONVILLE Isabelle DURET Christian GALLÉ

Chantal LANDRAIN Didier LE ROUZIC Sylvie NAULIN

Sophie NOÉ Grégoire REBEILLEAU Alexandre SAINT PAUL Donne procuration à M. Patrice CHESNEAU