Procès Verbal - pv 13 septembre 2021 pour affichage

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Procès Verbal - pv 13 septembre 2021 pour affichage Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Turquant. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 13 septembre 2021 pour affichage)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2021

OUVERTURE DE SÉANCE : 19 HEURES 00

PRÉSIDENT : M. Christian GALLÉ

PRÉSENTS : Mmes : BABARIT Marie-Christine, BRELIÈRE Marinette, NOÉ Sophie, NAULIN Sylvie, DURET Isabelle MM : BECK Patrick, LE ROUZIC Didier, DASSONVILLE Kévin, REBEILLEAU Grégoire, SAINT PAUL Alexandre, CHESNEAU Patrice, CHANCELLE Léonard

Absent : Monsieur DASSONVILLE Kévin (arrivé à 19h19) et Mme Isabelle DURET (arrivée 19h10)

Excusés ayant donné procuration : Madame Anaïs DASSONVILLE donne procuration à Monsieur Kévin DASSONVILLE, Mme Chantal LANDRAIN donne procuration à Mme Marie-Christine BABARIT

Excusés :

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Alexandre SAINT PAUL

________________________________

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 JUILLET 2021

1- DÉLIBÉRATION : AUGMENTATION LOYERS VILLAGE ARTISANS D’ART

Monsieur le Maire rappel au Conseil le montant des loyers versés par les Artisans pour le Budget Village Artisans d’Art. Ce montant annuel s’élève à 110 000€.

Monsieur Patrice CHESNEAU demande si la Boutique Métiers d’Art tenue par l’Association Art en Troglo verse un loyer – Monsieur le Maire répond non, l’association a la gratuité des lieux. Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter pour cette année les loyers et de revoir en 2022. Patrice CHESNEAU demande si le pourcentage d’augmentation sera équivalent pour tous les loyers – Monsieur le Maire répond oui.

Après délibération et vote à main levée le Conseil municipal de Turquant valide à l’unanimité de ne pas augmenter les loyers pour le village Artisans d’Art.

Votants : 12 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0

2- DÉLIBÉRATION : CONVENTION BORNE RECHARGE VÉLO ÉLECTRIQUE

Monsieur le Maire rappel aux membres du Conseil qu’une première délibération avait été prise en Septembre 2018 pour l’installation d’une borne de recharge pour vélo électrique, le coût de cette installation s’élève à 8000€ dont une partie prise en charge par le SIEML à savoir 6000€, restant à la charge de la Commune 2000€.

Après accord du précédent Conseil, la Commune n’avait pas eu de retour pour la mise en place de cette borne. Monsieur le Maire avait donc relancé le SIEML en début d’année, ces derniers lui avaient expliqué que pour le moment les installations étaient suspendues pour qu’ils puissent avoir les premières retombées des Communes déjà équipées.

Courant juillet 2021, le SIEML a repris contact avec Monsieur le Maire pour valider le projet.

Monsieur le Maire informe le Conseil que l’emplacement prévu par le SIEML se situe au niveau du défibrillateur à côté des toilettes publiques.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2021

Madame Isabelle DURET ne trouve pas cet emplacement très judicieux car il ne trouve pas sur le trajet de la Loire à Vélo.

Le Conseil propose des endroits différents de celui prévu par le SIEML, à savoir le Village Métiers d’Art qui permettrait aux cyclistes, en attendant le rechargement de leurs vélos, de visiter et prendre un verre dans les différents troglodytes. Il a été également proposé l’aire d’accueil à l’entrée du village, lieu de passage de beaucoup de touristes.

Monsieur le Maire répond que pour des questions techniques, le SIEML ne peut pas effectuer l’installation ailleurs pour le moment.

Monsieur le Maire informe que la borne pourra éventuellement être déplacée dans le futur après certains nouvels aménagements du secteur de l’entrée du bourg.

Madame Isabelle DURET demande si une communication auprès de la population sera faire pour informer de la mise en place de cette borne – Monsieur le Maire répond oui.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer la convention pour l’installation de la borne de recharge pour les vélos électriques.

Votants : 15 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 3

3- DÉLIBÉRATION : CAUE – PROJET TRAVAUX RÉAMÉNAGEMENT DE L’ESPACE DU PARKING CAMPING-CAR (SUP-

PRESSION DE L’EMPLACEMENT)

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’un groupe de travail a été créé pour échanger sur un nouveau projet pour la Commune, à savoir le réaménagement de l’Aire de Camping-Cars. Ce groupe est composé de Mesdames Sylvie NAULIN, Marie-Christine BABARIT et Marinette BRELIERE et de Messieurs Patrick BECK, Didier LE ROUZIC et Patrice CHESNEAU.

Monsieur Patrick BECK explique au Conseil qu’il est envisagé de repaysager l’entrée du village, revégétaliser l’espace dans le cadre de la Loire à Vélo ainsi que d’intégrer du mobilier urbain. Pour cela le groupe de travail a contacté le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) auquel la Commune a adhéré en mars dernier. Un premier rendez-vous a été fixé avec un paysagiste du CAUE pour exprimer les besoins. Suite à cet entretien, un cahier des charges a été établi. Un deuxième rendez-vous sera fixé pour retravailler sur les idées proposées et seront présentées au prochain Conseil par le CAUE.

La prochaine étape sera la recherche d’un Bureau d’Etudes paysager qu’il faudra intégrer au budget 2022. Le CAUE garanti l’accompagnement pour la réalisation de ce projet jusqu’à l’audit.

Monsieur BECK informe que plusieurs idées ont été proposées par le groupe de travail, notamment d’effectuer un traitement du ruisseau pour dépolluer cet espace avec la plantation de végétaux spécifiques et suggère aux autres membres du Conseil d’apporter leurs réflexions à ce sujet.

En fonction du Budget, la réalisation pourra se faire en différentes étapes sur plusieurs années. Ce projet permettrait une meilleure visibilité à l’entrée du Bourg, afin de mettre en valeur le patrimoine du village.

Monsieur le Maire explique au Conseil que ce projet n’a pas pour but de ne plus recevoir de Camping-caristes mais de mettre en valeur l’entrée du village.

Madame Isabelle DURET explique que les campings caristes font vivre également les artisans et viticulteurs du village, il serait dommage qu’il n’y ait plus cette population durant la saison estivale.

Monsieur le Maire répond que les campings caristes pourront toujours s’installer sur le parking ombragé déjà existant mais que pour des raisons d’urbanisme, il n’y aura pas la possibilité d’installer un moyen de vidanger.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2021

Madame Isabelle DURET demande si l’aire de jeux déjà existante, sera conservée. Monsieur Patrick BECK répond que tous les éléments présents seront conservés, à savoir le jeu de l’Oie, le skate parc et l’aire de jeux.

Les propriétaires du terrain (terrain en indivision) jouxtant cette aire seront contactés pour un éventuel achat. Dans le cas d’une non-vente la commune envisage de leur proposer la création d’une liaison entre la Halte équestre et l’Aire de jeux.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à l’unanimité, de valider le projet de travaux de réaménagement de l’entrée du bourg.

Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

4- DÉLIBÉRATION : FRAIS D’ÉTUDE CAUE

Pour la réalisation du projet de réaménagement de l’entrée du Bourg, les frais d’honoraires du CAUE s’élèvent à 1340€. La contribution demandée à la Commune est de 1000€.

Monsieur le Maire demande au Conseil la validation de ces frais d’étude.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à l’unanimité, d’accepter les frais d’étude.

Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

5- DÉLIBÉRATION : LOYER AURORE BESSON SCULPTRICE ATELIER N°1

Monsieur le Maire explique au Conseil, que les nouveaux artisans, lors de leur installation, la première année au Village Troglodytiques, bénéficient de la gratuité de l’atelier pendant une durée d’un an.

Madame Aurore BESSON, sculptrice, est arrivée à l’atelier n°1 en septembre 2020, elle a donc bénéficié d’une gratuité durant l’année entière. Le terme de cette gratuité arrivant à échéance, Monsieur le Maire propose au Conseil de délibérer sur un montant de loyer s’élevant à 250€ par mois. Cette proposition a été faite en amont auprès de la locataire, Madame BESSON. Cette dernière a accepté le montant, en demandant s’il était possible d’avoir quelques mois de gratuité supplémentaire pour pallier aux difficultés financières engendrées par la crise sanitaire ou éventuellement une forme d’échange par le biais d’accès à des ateliers pour les jeunes, ou la création d’une œuvre pour la Commune.

Madame BESSON souhaite rester dans cet atelier car elle s’y sent bien et le lieu où se situe le troglo est compatible avec sa vie de famille.

Madame Isabelle DURET trouve sa proposition intéressante, l’idée de faire découvrir son art auprès d’un jeune public par le biais d’atelier peut être une bonne initiative. Par ailleurs, Madame DURET informe que Mme BESSON a proposé des animations tout au long de l’été, en donnant une bonne dynamique sur le village.

Monsieur le Maire répond que vis-à-vis des autres occupants des troglos, cette demande ne serait pas équitable.

Monsieur le Maire demande au Conseil de trancher en proposant soit la gratuité pendant 3 mois supplémentaires avec la mise en place d’un loyer mensuel de 250€ à compter du 1er janvier 2022 ou la mise en place effective d’un loyer mensuel de 200€ à compter du 1er octobre 2021 avec révision tous les ans.

Proposition 1 : 3 mois de gratuité puis loyer mensuel de 250€ à compter du 1er janvier 2022

Votants : 15 Pour : 1 Contre : 14 Abstention : 0RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2021

Proposition 2 : loyer de 200€ mensuel à compter du 1er octobre 2021

Votants : 15 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 2

6- DÉLIBÉRATION : PROLONGATION BAIL AGNÈS GERBOIN – ATELIER RUELLE ANTOINE CRISTAL

Monsieur le Maire évoque la demande de Mme Agnès GERBOIN, occupante de l’Atelier Ruelle Antoine Cristal. Cette dernière souhaite prolonger son bail, se terminant le 3 octobre prochain. Pour repartir sur une durée d’un an renouvelable.

Madame Sophie NOE demande si les travaux du plafond et du chauffage ont été effectués – Monsieur le Maire répond qu’ils seront faits prochainement.

Monsieur le Maire demande donc au Conseil la prolongation du bail avec un loyer mensuel s’élevant à 200€.

Après délibération et vote à main levée, le Conseil décide à l’unanimité d’accepter la prolongation du bail et le montant du loyer.

Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur Christian GALLÉ :

➢ Informe le conseil des différents travaux à venir sur la commune à savoir les travaux enfouissement des réseaux rue de la Bédaudière et rue de la Bâte qui débuteront le 16 septembre, les travaux de voiries effectués par l’entreprise RTL se feront après les vendanges. La chaudière de l’école est installée et la mise en service sera pour le 05 octobre.

➢ Informe que Monsieur Becuwe et Madame Kieu ont fait l’acquisition des vignes de Monsieur Jean-Claude ANGER et s’établiront en tant que vignerons sur la commune après les vendanges. Ils sont actuellement à la recherche d’une maison et d’une cave pour l’installation de leur chai. Mr le Maire leur a fait visiter les anciennes caves situées au Bois d’Ortie. Il n’a pas eu de retour à ce jour.

➢ Informe que la rentrée des classes s’est bien déroulée. Monsieur le Maire et Madame BABARIT Marie-Christine ont déjeuné la semaine dernière à la cantine pour s’assurer du bon fonctionnement. Il fait part au conseil que ces derniers peuvent également s’y rendrent en réservant à l’avance auprès d’Edwige.

➢ Informe que le Pari a trouvé preneur pour la vente qui se fera fin septembre-début octobre.

➢ Remercie les bénévoles présents pour le Vélo Vintage et les Foulées du Champigny.

Monsieur Patrick BECK :

➢ Informe que dans le cadre du projet réaménagement il sera demandé également un appui auprès des Petites Citées de Caractères.

Madame Marie Christine BABARIT :

➢ Informe que 143 élèves sont inscrits au RPI, 130 enfants déjeunent à la cantine. Les lieux de repas sont répartis comme l’année précédente à savoir la salle des fêtes de Souzay, Turquant et la cantine de Turquant. Le coût d’un repas est de 3.10 euros pour les maternelles et 3.40 euros pour les primaires. Le Protocole Covid a couté 5000 euros au RPI.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2021

Monsieur Patrice CHESNEAU :

➢ Demande le devenir du terrain de foot suite à la dissolution du Club. Mr le Maire répond que les agents techniques continuent l’entretien. Il réfléchit à l’éventualité de louer le terrain pour des matchs. Il faudra alors revoir le système d’arrosage et l’engazonnement.

Monsieur Alexandre SAINT-PAUL :

➢ Demande s’il serait possible d’installer un portique au port. Madame BRELIERE l’informe que le port appartient au département, et qu’il y a certainement une réglementation à respecter.

➢ Demande s’il serait possible de mettre en place des caméras de surveillance aux entrées et aux sorties de la commune ainsi que sur le site des bâtiments communaux. Monsieur le Maire informe qu’un dossier à ce sujet est déjà existant mais à l’époque les coûts étaient trop élevés pour la commune.

➢ Demande si un parcours santé pourra être intégré dans le cadre du réaménagement à l’entrée du bourg.

Monsieur Léonard CHANCELLE :

➢ Demande si Mr BECUWE et Mme KIEU souhaite acheter ou louer la cave située au Bois d’Ortie. Mr le Maire n’a pas de réponse pour le moment.

Monsieur Kevin DASSONVILLE :

➢ Demande si des panneaux vont être mis en place chemin du bois d’Ortie. Monsieur Patrick Beck répond que le panneau sens interdit est en cours de livraison et sera posé prochainement ainsi qu’un poteau empêchant l’accès au chemin pour les voitures.

Monsieur Didier LE ROUZIC :

➢ Informe que la vitesse rue des Martyrs ne cesse d’augmenter et que l’arrêt au Stop n’est pas toujours respecté. Monsieur Patrick BECK informe que l’aménagement de chicanes pourra être envisagé.

Madame Sophie NOE :

➢ Informe que le bus scolaire reste encore bloqué certain midi à cause de stationnement gênant rue du Ponceau.

Madame Sylvie NAULIN :

➢ Informe que la pelouse à côté de l’église n’est pas très jolie.

Madame Isabelle DURET :

➢ Demande ou en sont les travaux de réfection de toiture de la maison sans nom. Monsieur le Maire répond que l’artisan a repris contact avec la mairie et que les travaux devraient commencer en octobre-novembre.

➢ Demande si un des élus souhaitait l’accompagner à l’assemblée générale Villages Villes Métiers d’art se déroulant à Vincennes le 30 septembre et 1er octobre.RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2021

PROCHAINE RÉUNION DE CONSEIL : Le Lundi 18 octobre 2021 à 19h00

CLÔTURE DE SÉANCE : 21h35

Marie-Christine BABARIT Patrick BECK Marinette BRELIÈRE

Léonard CHANCELLE Patrice CHESNEAU Anaïs DASSONVILLE Donne procuration à Kévin DASSONVILLE

Kévin DASSONVILLE Isabelle DURET Christian GALLÉ

Chantal LANDRAIN

Donne procuration à Marie-Christine

BABARIT

Didier LE ROUZIC Sylvie NAULIN

Sophie NOÉ Grégoire REBEILLEAU Alexandre SAINT PAUL