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Déliberation - cms n 24
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2024
Date de convocation du Conseil : 06 décembre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 18 décembre 2024
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents : Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, Mme MOULIN, M.
AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme
LEBLANC, Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO,
M. VIZADES, Mme BOYADJIAN, Mme DELEUZE, Mme ASTIER, M. THERRAS, M. HEMERY,
Mme FORRAT, M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON, Conseillers.
Excusés : M. DJORKAEFF (procuration à M. ALLOIN), M. DANIELIAN (procuration à Mme ZARTARIAN), Mme RISPOLI (procuration à Mme MOULIN), M. RABEHI (procuration à M. MERCADER), M. BONET (procuration à M. AMOROS), M. WANTERSTEN (procuration à M. DA SILVA DIAS), Mme BATISTA (procuration à Mme CLAMARON), Mme ROUX- MOURADIAN (procuration à M. ARGANT),
Absents : M. ABRIAL, M. NAAMANE.
Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2311-7,
VU l'avis de la commission Affaires générales en date du 02 décembre 2024,
CONSIDERANT que l'association Les Pot'Iront a besoin de sécuriser son véhicule et ses outils
de travail dans un container,
CONSIDERANT que l'association Décines Boxing Gym souhaite créer une section handi afin
de favoriser l'inclusion et sensibiliser à l’handi boxe et à la boxe éducative adaptée,
VILLE | Réf. : SVA/AY N° 24.12.12.06 CONSIDERANT que les associations Décibel — école de musique, Entente Sportive de
Décines, Les Indécibels et Univer’ Scène ont présenté des animations musicales à destination
de personnes en situation de handicap mental lors des repas organisés dans les gymnases
dans le cadre des 11°"$ Jeux Nationaux d'Eté,
CONSIDERANT que l'association CSD Basket souhaite améliorer le confort des spectateurs
lors des différentes rencontres sportives ayant lieu au gymnase Zola,
CONSIDERANT que l'association Team Epée Décines souhaite créer une section fitness à
destination des séniors 65 ans et + afin qu'ils pratiquent une activité physique sécurisée ayant
pour but d'entretenir la capacité musculaire, de favoriser le capital osseux, de travailler
l'équilibre et de prévenir les chutes,
CONSIDERANT que l'association Lyon Est Sport Tennis de Table souhaite équiper le
gymnase Brassens de tables et permettre ainsi l'organisation de compétitions sur ce site,
CONSIDERANT que la Commune souhaite apporter un soutien financier à ces associations
pour la mise en place de projets apportant un dynamisme sportif et culturel à la Commune de
Décines-Charpieu,
EN CONSEQUENCE, il est demandé au Conseil Municipal de :
e AUTORISER le versement des subventions numéraires suivantes aux
associations énoncées ci-dessus, suite à leurs demandes :
e Association Les Pot'iront : 2 500€,
e Association Décines Boxing Gym : 1 700 €,
e Association Décibel — école de musique : 900 €,
e Association Entente Sportive de Décines : 600 €,
e Association Les Indécibels : 600 €,
e Association Univer' Scène : 1 200€,
e Association CSD Basket : 3 000 €,
e Association Team Epée Décines : 1 200 €,
+ Association Lyon Est Sport Tennis de Table : 1 600 €
e INSCRIRE cette dépense au Chapitre 65 — Subvention de l'exercice en cours, sur
le Compte gestionnaire 18 — Vie Associative, VILLE D
DECINES CHARPIE
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur MERCADER à signer tout acte s’y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
A L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
33 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF (par procuration), Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO, M. VIZADES, M. POUR DANIELIAN (par procuration), Mme RISPOLI (par procuration), Mme BOYADJIAN, M. RABEHI (par procuration), Mme DELEUZE, M. BONET (par procuration), Mme ASTIER, M. WANTERSTEN (par procuration), Mme BATISTA (par procuration), M. THERRAS, M. HEMERY, Mme FORRAT, Mme ROUX-MOURADIAN (par procuration), M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON
CONTRE
ABSENTION
En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification.
Réf. : SVA/AY N° 24.12.12.06 |
Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20241212-D-SAV-24121206-DE
Date de télétransmission : 19/12/2024
Date de réception préfecture : 19/12/2024