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Déliberation - DELCM2025 06 04 tamponne
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2025 06 04 tamponne)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 13/06/2025
Reçu en préfecture le 13/06/2025
DEPARTEMENT DE LA VENDEE ae à | électure e S’LO
COMMONEDES SROOAIES ID : 085-218500387-20250610-DELCM2025 06 04-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix juin, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la
Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de M. Gilbert ARRIVE, 1er Adjoint.
ETAIENT PRESENTS : M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, M.
Patrick PERDRIAU, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Jacqueline BLAIN, M. Julien GUILLON, M. Jean-
Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Isabelle LACREUSE, Mme Christelle BRILLAUD, M. Antoine
SANTOS, M. Cyril DROUIN, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Emilie DUPREY qui donne pouvoir à M, Gilbert ARRIVE
Mme Bernadette MARTINEAU qui donne pouvoir à Mme Sonia LAUTRU
Mme Judith MONTAUBAN qui donne pouvoir à Mme Jacqueline BLAIN
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
M. Pascal BROCHARD
Date de la convocation : 06/05/2025
M. Pascal BROCHARD est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2025-06/04
OBJET : LOCATION DU BUREAU DU SOUS-SOL DE LA MAIRIE ET DE L'ESPACE EXTERIEUR DE LA
SALLE DE SPORTS
Le Conseil Municipal,
Après avoir pris connaissance des besoins exprimés,
Considérant l'intérêt de mettre à disposition certains locaux communaux pour des activités
professionnelles et associatives,
Après en avoir délibéré,
Décide :
+ D'autoriser la location du bureau situé au sous-sol de la Mairie à Mme Carole ROIG, opticienne
mobile, au tarif de 30 € par location.
e D’'autoriser la location du terrain de football C (situé derrière la salle de sports) à Mme TISON,
éducatrice canine, pour la réalisation de sessions une à deux fois par mois, au tarif de 100 €
par an.
La présente délibération sera transmise aux services concernés et publiée conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance Le 1° adjoint, Président de séance,
Christelle BRILLAUD
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