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Déliberation - DELCM2025 12 06 tamponne
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2025 12 06 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
DEPARTEMENT DE LA VENDEE nr préfecture le 19/12/2025 G 1 9
COM M U NE DES BROUZILS ID : 085-218500387-20251215-DELCM2025 12 06-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre, à 20H00, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mme Emilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, , Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE,
Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick PERDRIAU, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Julien GUILLON, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Christelle BRILLAUD, Mme
Patricia VERGNAUD, Mme Jacqueline BLAIN, M. Antoine SANTOS, Mme Marie-José MORICE BOU SALA, M. Cyril
DROUIN, Mme Judith MONTAUBAN, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Pascal CAILLE
M. Pascal BROCHARD qui donne pouvoir à Mme Emilie DUPREY
Date de la convocation : 11/12/2025
M. Gilbert ARRIVE est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2025-12/06
"a: CERV/IC TECH! QUE — ACOUISITION D AATERIEL a JBJET : SERVICE TECHNIQUE — ACQUISIT IN DE 1 RIELS |
Monsieur Gilbert ARRIVE explique qu'une réflexion est menée depuis quelques mois sur l’organisation des
services techniques et notamment les besoins en matériel. Depuis novembre, M. Dimitri RIVIERE a remplacé M.
Dominique ARNAUD au sein du service technique. Désormais, les travaux de débroussaillage ne seront plus
réalisés en interne et seront sous-traités à une entreprise et les besoins évoluent en conséquence.
Le sujet a été partagé en commission urbanisme/aménagement et en réunion d’adjoints. Le choix pourrait
s'orienter vers le remplacement du tracteur par un télescopique. Plusieurs possibilités ont été étudiées : achat
neuf, achat d'occasion et location longue durée. Cette dernière option s'avère très couteuse et a rapidement été
évincée.
Monsieur Gilbert ARRIVE explique avoir reçu Une proposition d’un concessionnaire pour l’acquisition d’un
télescopique neuf au prix de 85 800 € TTC contre une reprise du tracteur à 59 500 € TTC, soit un delta à financer
de 26 300€.
En parallèle, il rappelle que la débroussailleuse et la faucheuse viennent d’être vendue pour un prix total de
33 000 € TTC.
Enfin, sur l’acquisition d’un télescopique à 85 800 € TIC, la commune pourrait percevoir un FCTVA {fond de
compensation de la TVA) d'environ 14 000 € en N+1.
Aussi, les membres du Conseil Municipal sont invités à se positionner sur ce sujet.
Après délibération et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide de valider l'acquisition
d’un télescopique neuf au prix de 85 800 € TTC avec reprise du tracteur de la commune au prix de 59 500 € TTC.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance
Gilbert ARRIVE