Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2024 09 24 CM CR
Compte-Rendu - 2025 02 10 CM CR succint
Compte-Rendu - 2024 12 09 CM CR
Compte-Rendu - 2024 06 24 CM CR
Compte-Rendu - 2024 12 09 CM CR succint
Compte-Rendu - 2025 10 06 CM CR
Compte-Rendu - 2024 03 28 CM CR
Compte-Rendu - 2026 04 09 CM CR
Compte-Rendu - 2025 02 10 CM CR
Compte-Rendu - 2025 05 15 CM CR succint
Compte-Rendu - 2024 09 24 CR CM
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Norville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 09 24 CR CM)
Thèmes du document : Démocratie, Loisirs, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU SUCCINCT
CONSEIL MUNICIPAL
24 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 24 septembre à 20h30, le Conseil Municipal de LA NORVILLE dûment
convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, dans la salle des mariages, en Mairie, sous la présidence de
Madame Fabienne LEGUICHER, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames, Messieurs LEGUICHER, KLEIN, COLAS, PFEIFFER, de CORDIER MELE,
MARIOLLE, POULIN, PERNEL, REBOLLO, GUAFFI, ESNAULT, LAMIRAULT, DEMARQUE
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : M. LABBE a donné procuration à M. KLEIN, M. SOULLARD a donné procuration
à Mme PFEIFFER, Mme GUALINO PETIT a donné procuration à Mme COLAS, M. GIROLET a donné
procuration à Mme de CORDIER MELE, M. BOSSEBOEUF a donné procuration à Mme ESNAULT, Mme
CASTANIA a donné procuration à M. DEMARQUE
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : Mesdames, Messieurs TREMBLAY, GUERAND, FRIAS, DEGHAYE, NAZI
M. GUAFFI est nommé secrétaire de séance, conformément à l’article L. 2541-6 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Mme LEGUICHER soumet à l’approbation le compte rendu du conseil municipal précédent. Il est approuvé à l’UNANIMITE.
Puis Madame le Maire informe du retrait des 2 délibérations suivantes :
- Contribution volontaire du bloc communal au financement du SDIS,
- Election des membres de la commission d’appel d’offres : renouvellement
Puis de l’ajout d’une délibération :
- Ferme de l’envol : adhésion, participation et représentation à la Société Coopérative d’Intérêt
Collectif (SCIC) « Fermcoop » 2
Ces modifications sont acceptées à l’UNANIMITE.
DECISIONS DU MAIRE
1- Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des
Collectivités territoriales
➢ Décision n°2024-15 en date du 22 juillet 2024 : diffusion du spectacle Le Grand P’tit Bal de la
Cie DESUETE
➢ Décision n°2024-16 en date du 22 juillet 2024 : diffusion du spectacle Les fables en folie de
Jean de La Fontaine de la Cie DARU-THEMPO
➢ Décision n°2024-17 en date du 26 juillet 2024 : demande de subvention au titre du soutien à
l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics 2024 –
piétonisation temporaire de la Rue Pasteur
➢ Décision n°2024-18 en date du 25 juillet 2024 : diffusion du spectacle C’est chouette de la Cie
BLOOM
➢ Décision n°2024-19 en date du 06 août 2024 : travaux d’extension du centre de loisirs Le Petit
Prince – attribution des lots
➢ Décision n°2024-20 en date du 13 septembre 2024 : convention relative au partenariat de
communication entre Arpajon, Saint-Germain-lès-Arpajon et La Norville – renouvellement
➢ Décision n°2024-21 en date du 17 septembre 2024 : reconduction d’un contrat de services
avec la Sté Berger Levrault concernant les échanges sécurisés BLES pour le i-parapheur, les
données comptables (Hélios) et les données sociales (e-magnus RH)
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code général des Collectivités territoriales,
VU sa délibération n° 2020-14a du 08 juin 2020 portant délégation d’attribution au Maire,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE des décisions n°2024-15 à 2024-21 prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-
23 du Code général des collectivités territoriales et de la délibération n°2020-14a du 08 juin 2020
portant délégation d’attribution au Maire.
FINANCES :
Délibération n°2024-41 - Décision modificative n°1
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19 3
Délibération n°2024-42 - Approbation du programme de la construction de l’école Pasteur et de
l’enveloppe financière
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°2024-43 - dénomination du Gymnase
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
Délibération n°2024-44 - bilan de la concertation des zones d’accélération des énergies
renouvelables (loi APER – ZAEnR)
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
Délibération n°2024-45 - Ferme de l’Envol : adhésion, participation et représentation à la Société
Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) « Fermcoop »
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
Délibération n°2024-46 – Composition du jury de concours et fixation de l’indemnité à verser aux
membres ayant la même qualification que les candidats au concours de maitrise d’œuvre
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19 4
Délibération n°2024-47 – Passation d’une convention avec FERE pour l’organisation de 2 formations
BAFA sur la commune
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
Délibération n°2024-48 – composition du jury de concours et fixation de l’indemnité à verser aux
membres ayant la même qualification que les candidats au concours de maitrise d’œuvre
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
Délibération n°2024-49 – Passation d’une convention avec FERE pour l’organisation de 2 formations
BAFA sur la commune
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
Délibération n°2024-50 – SMOYS : adhésion au titre de la compétence de service public de
distribution de Gaz pour la commune de Buno-Bonnevaux
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
Délibération n°2024-51 – SMOYS : adhésion au titre de la compétence IRVE pour les communes de
Brouy, Champmotteux, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière et Valpuiseaux
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19 5
ENFANCE
Délibération n°2024-52 – Entente intercommunale de production de repas : avenant n°5 à la
convention d’entente ; entrée de la commune de Longpont-sur-Orge
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
URBANISME
Délibération n°2024-53 – Aménagement du Sentier du Parc et instauration d’un plan d’alignement
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2024-54 – Modification du tableau des emplois communaux : création et suppression
de postes
ADOPTÉE A L’UNANIMITÉ Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 19