Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 07 PV du 18 07 24
Procès Verbal - 01 PV du 13 01 22
Procès Verbal - 06 PV du 13 06 24
Procès Verbal - 11 PV du 14 11 24
Procès Verbal - 12 PV du 12 12 24
Procès Verbal - 05 PV du 26.03.2026
Procès Verbal - 03 PV du 07 03 24
Procès Verbal - 07 PV du 11 07 23
Procès Verbal - 09 PV du 12 09 24
Procès Verbal - PV du CM du 18 janvier 24
Procès Verbal - 01 PV du 18 01 24
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune d'Anais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 PV du 18 01 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Logement,
MAIRIE D’ANAIS
PROCES-VERBAL
DE LA
Séance du Conseil Municipal
Session ordinaire
du 18 01 2024
Séance du Conseil Municipal
du 18 Janvier 2024 L’an deux mil vingt-quatre, le 18 janvier à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis, en session ordinaire. La séance s’est déroulée dans la salle du Conseil à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD, Maire, à la suite de sa convocation adressée le 11/01/2024.
Présents :
Messieurs : AUPETIT Philippe – GILLET Serge - GIRAUD-BERNARD Éric - HAMON Vincent - MORANGE Alain - MOUNIER Thomas.
Mesdames : DUMAS Bernadette - PELOQUIN Josiane - PRESSET Ghislaine
Absents : Mr CHARBONNIER Dimitri – Mr PUJOL Vincent
Secrétaire de séance : Mr AUPETIT Philippe
Monsieur Éric GIRAUD-BERNARD Maire ouvre la séance à 20H00, le quorum étant atteint.
Le Procès-Verbal de la séance du mardi 12 décembre 2023 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil.
***********************************************
Assurance des risques statutaires du personnel (D2024001)
Mr le Maire expose que la collectivité adhère au contrat groupe dont l’échéance est fixée au 31/12/2024. Compte-tenu des avantages d’une consultation groupée effectuée par le Centre de Gestion de la Charente, il est proposé de participer à la procédure avec négociation engagée selon l’article R2124-3 du Code de la commande publique.
Mr le Maire précise que, si au terme de la consultation menée par le Centre de Gestion de la Charente, les conditions obtenues ne correspondaient pas à notre collectivité, la possibilité demeure de ne pas signer l’adhésion au contrat.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité de donner mandat au Centre de Gestion de la Charente, dans le cadre d’un marché public d’assurance des risques statutaires, pour procéder à son compte à une demande de tarification pour un contrat d’assurance statutaire.
Révision loyer bail commercial
Actuellement, le montant du loyer du bail commercial signé avec AMIL EVENT est de 200,00€ par mois. Selon l’indice de réévaluation non encore défini pour le 4ième trimestre le loyer passerait approximativement à hauteur de 230,00€ par mois si une révision était faite au bout des trois ans de bail. Il est mentionné que plusieurs travaux sont à effectuer dans ce logement. Suite à de nombreuses questions concernant cette réévaluation Mr le Maire propose de remettre cette délibération à l’ordre du jour du prochain conseil municipal afin de pouvoir en débattre. Questions Diverses
- Du 17/05/2024 au 26/05/2024 : Fête de la Nature. Les Mairies intéressées doivent s’inscrire auprès de la Communauté de Communes.
- Visite de l’Église pour définir les travaux à réaliser. Un devis a été demandé par poste : grille/porte ; électricité ; voûte ; vitraux etc…
- 07/02/2024 à 14H30 : Réunion pour la réfection de Churet.
- Achat d’un terrain pour l’aménagement du carrefour : Mr Brachet est propriétaire d’une partie du foncier nécessaire pour réaliser un aménagement de voirie (ralentissement) à l’entrée de Churet (1 500 m2 – prix du terrain agricole = 4 000€ / hectare).
- Pour le repas des aînés : un couple de l’ange bleu viendra faire l’animation (800€)
- 16/02/2024 à 14H30 : Visite de Mme Caroline Colombier à la Mairie
- Problème de fuite de gaz aux vestiaires du stade de foot. Les prestataires (Paul POUX ; Armorgaz ; AXIMA…) ont été informés. Le souci perdure et ne trouve pas de solution.
- Budget 2024 – Projets :
o Traversée de Churet ;
o Réfection de l’Église ;
o Voirie ;
o Matériel ;
o Construction d’un bâtiment pour accueillir les personnes âgées ?
***********************************************
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H30.