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Déliberation - CRCM 2014.10.09
Document publié le Lundi 6 janvier 2014 par la commune de Dullin.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 2014.10.09)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Conseil Municipal du 09 octobre 2014
Présents : Lorène ABBA, Sylvie BERTHET, Emilie BOCQUET, André BOIS, Murielle GARCIA, Mireille GOUMAS, Thomas LEFRANCQ, Sylvie PAQUET, André ROCHAS, Mireille VEYRON,
Excusés : Alain SABY (absence de pouvoir)
Sylvie Berthet (pour les points 1. et 2.)
Date de la convocation : 01/10/2014
Début de séance : 20h00
Secrétaire de séance : Thomas LEFRANCQ.
1/ Convention TAP (temps d’activité périscolaire) :
Le maire lit le contenu de la convention et le règlement intérieur.
Considérant la convention et le règlement intérieur, après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- Décide d’approuver cette convention et ce règlement intérieur et d’autoriser le Maire à signer :
Pour : 9 contre : 0 abstention : 0
2/ Choix du prestataire du site internet :
Considérant qu’il est nécessaire de moderniser le site internet, le conseil a consulté plusieurs prestataires. Nous avons reçu 3 devis puis rencontré « Nouvel Œil » et « Tria Design ».
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de choisir Nouvel Oeil pour un montant de 3000€ HT (maquette, intégration des contenus, optimisation de la structure, audit, création de site internet, maintenance, référencement, formation, SAV) et s’engage à ce que la dépense soit inscrite au budget 2015.
Le Conseil charge le maire de toutes démarches.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
3/ Création emploi d’adjoint technique :
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal qu’en raison du départ à la retraite de l’employé actuel au 31/05/2015 ; il convient de pourvoir à son remplacement. Afin de faciliter la prise de fonction du nouvel employé, il convient de créer un nouveau poste à partir du 16/02/2015. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Décide de créer un poste permanent à temps complet d’adjoint technique 2ème classe à compter du 16 février 2015,
- le responsable de ce poste de travail sera astreint à une durée hebdomadaire de travail de 35 heures ; sera chargé des fonctions d’agent technique polyvalent,
- la rémunération et la durée de carrière de cet agent seront celles fixées par la réglementation en vigueur pour le cadre d’emploi concerné.
- dit que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget 2015 - donne tout pouvoir à Monsieur le maire pour la mise en œuvre de cette décision.
Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 2 (Mireille VEYRON, Sylvie PAQUET)
4/ Divers :
A/ Compte rendu des travaux du chef-lieu
Thomas détaille l’évolution du chantier de la place. Les bétons seront coulés lundi 13 octobre. Le monument devrait être déplacé mercredi 15 octobre. Le chantier devrait être terminé fin octobre début novembre comme convenu. L’enveloppe budgétaire sera respectée (pour les moins-values : les pavés existants ont été récupérés, l’evergreen en bon état a été conservé ; pour les plus-values : la fontaine va être restaurée, des potelets bois vont être mis en place)
B/ Préparation Dull’info d’octobre
Objectif : distribution début novembre.
Sujet à aborder : route du Fayet, avancement des travaux de la place, le 11 novembre, information sur le nouveau téléphone de la mairie, site internet, les murets, élagage, école.
C/ calendrier des commissions pour la préparation du budget 2015
Nouveau budget à préparer pour début 2015. Entamer une réflexion sur un programme de travaux (sentier, gîtes, jeux de Dullin)
D/ réforme territoriale
Echanges sur la fusion des communautés de communes (Yenne, Val guiers, CCLA). Place du SMAPS.
E/ Ecole (TAP-RPI)
Spectacle le 17 octobre (salle des fêtes de Dullin à 18H) – bilan et présentation de la première période des TAP
F/ Info zone AU
Affiner le chiffrage global du bureau d’étude
G/ Commémoration 11 novembre
Proposition d’un spectacle « paroles de poilus ».
Rencontre avec Pascal Lenormand à prévoir pour affiner la proposition (durée, prix)
Fin de séance : 22h45