Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listedelib151223
Compte-Rendu - CR 27 05 2020
Compte-Rendu - cm040222
Compte-Rendu - CR 2020 11 25
Compte-Rendu - CR 2021 02 27
Procès Verbal - PV CM SGL 3 3 2023 VD
Déliberation - deliberations310822
Compte-Rendu - CR 05 06 2020
Compte-Rendu - CR 19 03 2021
Déliberation - dcm2023
Déliberation - listedelib231123
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Saint-Germain-Laprade.
Lien du pdf (Déliberation - listedelib231123)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Document établi en référence à l’article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LAPRADE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023
Etaient présents :
Mesdames : Marie-Claude BEAL - Alexandra BEAUFORT - Sylvie BONNARDEL - Mireille DEFAY - Odile DEFAY - Blandine DELEAU-FERRET - Françoise GUILLOT - Marie-Claire OMBRET - Betty PEYRET - Delphine ROUX-CHARRIER - Béatrice VIDAL
Messieurs : Claude BRUYERE - Francis CARDOSO - Guy CHAPELLE - René HABOUZIT – Pierre LARGIER - Guillaume LASHERME - Lionel MALOSSE - Bernard NOUVET –- Julien UGGERI - Jean- Christophe VERA
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents ayant donné pouvoir :
Mesdames : Sandrine BAY-GUEDES (pouvoir à Lionel MALOSSE) - Patricia GIRE-JOUBERT (pouvoir à Bernard NOUVET) - Adrienne WIERZBA (pouvoir à Sylvie BONNARDEL) Messieurs : Marcel RIBES (pouvoir à Francis CARDOSO) - Jérôme RIVAT (pouvoir à Julien UGGERI)
Le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Guy CHAPELLE.
21 présents + 5 pouvoirs : quorum atteint et 26 votants
Liste des délibérations examinées :
AFFAIRES GENERALES
o DCM 96-2023 Désignation d’un secrétaire de séance – Approuvé à l’unanimité o DCM 97-2023 Procès-verbal du conseil municipal du 20 octobre 2023 - Approuvé à l’unanimité
o DCM 98-2023 Remplacement d’un adjoint au Maire démissionnaire – Approuvé à l’unanimité
o DCM 99-2023 Election d’un adjoint au Maire – 25 POUR, 1 N’A PAS PRIS PART AU VOTE (Francis CARDOSO)
o DCM 100-2023 Tableau des indemnités des adjoints – Approuvé à l’unanimité o DCM 101-2023 Tableau des indemnités des délégués – Approuvé à l’unanimité o DCM 102-2023 Approbation des statuts de la Communauté d’agglomération du Puy en Velay – 25 POUR, 1 ABSTENTION (Jean-Christophe VERA)
o DCM 103-2023 Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2024 – Approuvé à l’unanimité
URBANISME
o DCM 104-2023 Transfert intégral de biens de section de Fay-la-Triouleyre à la commune de Saint-Germain-Laprade - Approuvé à l’unanimité
o DCM 105-2023 Transfert partiel d’un bien de section de Fay-la-Triouleyre, parcelle AH 6, à la commune de Saint-Germain-Laprade - Approuvé à l’unanimité
FINANCES
o DCM 106-2023 Dossier de demande de subvention DETR 2024 - Approuvé à l’unanimité o DCM 107-2023 Dossier de demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône- Alpes - Approuvé à l’unanimité
o DCM 108-2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Approuvé à l’unanimité
o DCM 109-2023 Admission en non valeurs - Approuvé à l’unanimité 2
RESSOURCES HUMAINES
o DCM 110-2023 Evolution de la participation employeur pour l’assurance prévoyance à compter du 1er janvier 2024 - Approuvé à l’unanimité
o DCM 111-2023 Indemnité pour départ à la retraite - Approuvé à l’unanimité