Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - oj complementaire 13 11 2023 6551da15a33a5
Ordre du Jour - oj 11 12 2023 6571cf23b5f2b
Déliberation - oj 22 05 2023 64639a5d3b478
Ordre du Jour - oj 11 04 2022 624c6404dff5b
Procès Verbal - OJ 2023 11 13
Compte-Rendu - oj 20 01 2026 69675bcc11ff4
Déliberation - oj 18 11 2024 6737131054be8
Déliberation - oj 10 07 2023 650d5be9b25b0
Déliberation - oj 13 01 2025 678120fec5da8
unknown - oj 14 11 2025 690e27cd6b021
Ordre du Jour - oj 13 11 2023 6551da0fa2f57
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 13 11 2023 6551da0fa2f57)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Commune de
L'ARBRESLE.
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
I -DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II -APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
III – DÉCISIONS PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS
1. Décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
IV – AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la proposition d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er décembre 2023.
V – FINANCES
3. Décision modificative n°1 au budget 2023 de l’Eau.
4. Décision modificative n°2 au budget 2023 de la Commune.
VI – RESSOURCES HUMAINES
5. Création d’un poste d’adjoint d’animation.
VII – URBANISME
6. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention pour l’autorisation de passage en terrain privé de canalisations, conduite d’eau potable et ouvrages annexes publics.
VIII – ENVIRONNEMENT
7. Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public Déchets (RPQS) au titre de l’année 2022.
8. Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau potable du Syndicat Saône-Turdine (RPQS) au titre de l’année 2022.
9. Présentation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Assainissement Collectif et Non Collectif (RPQS) au titre de l’année 2022. Commune de
L'ARBRESLE.
2
IX –QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS
✓ Présentation du projet retenu dans le cadre du Budget Participatif 2023.
✓ Actualité communautaire.