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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Déliberation - oj 18 11 2024 6737131054be8)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN.E SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – VIE CITOYENNE
1. Présentation du projet retenu dans le cadre du budget participatif 2024.
II – AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 30 septembre 2024.
3. Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
4. Mandat spécial pour les élus participant au Congrès des Maires 2024.
5. Organisation d’un référendum local relatif à l’installation de la vidéo protection sur la commune.
III – RESSOURCES HUMAINES
6. Révision du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) et CIA (Complément Indemnitaire Annuel) pour le personnel municipal.
IV – MARCHES PUBLICS - TRAVAUX
7. Aurtorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour les travaux de construction – rénovation des structures de tennis habillage en bardage de deux tennis.
V – CULTURE - EVENEMENTIEL
8. Approbation du règlement du Marché de Noël 2024 et fixation des tarifs de location des chalets.
VI – AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
9. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention avec l’association « Compagnie 8 fois debout » au titre de l’année scolaire 2024-2025.
VII – QUESTIONS DIVERSES / INFORMATIONS