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Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Champdray.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 Proces Verbal Registre cm 18.03.2025 APPROUVE LE 08.04.2025 POUR SITE)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNE DE CHAMPDRAY —.
SEANCE DU 18 MARS 2025
PROCES VERBAL
Le dix-huit mars deux mille vingt-cinq à vingt heures trente, le Conseil Municipal de CHAMPDRAY s’est réuni à la mairie sous la présidence de Madame Elisabeth KLIPFEL DOTT, Maire, après convocation du 06 mars 2025.
Présents : WILLMANN Marie-Claire, DIDIER Jean-Guy, GERARD Pascal, MICHEL Joëlle, LAUMOND Pierrette, PERRIN Monique, DIDIER Alain.
Excusé : LEFEBVRE Joël (procuration à LAUMOND Pierrette).
Secrétaire de séance : WILLMANN Marie-Claire.
La majorité absolue des membres en exercice est présente, le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance du 10 février 2025 est approuvé et arrêté par les conseillers municipaux présents.
000000000000000
- Programme d’actions O.N.F. pour l’année 2025,
- Modification statutaire du S.D.E.V.,
- Demandes d’adhésion au S.M.I.C.,
- Echange sur programme de travaux à prévoir à compter de 2025,
- Questions diverses.
000000000000000
N° _02.2025.01 —- OBJET : Domaines de compétences par thèmes — Environnement — Autres — Programme d’actions O.N.F. pour l’année 2025.
Madame le Maire présente les prestations proposées par l’O.N.F. pour 2025 qui consistent en :
* 4 300.00 €EHT d'investissement :
- dégagement manuel de plantation sur 0.80 ha en parcelle 14 (850 €), - fourniture et application de répulsif sur 500/600 plants en parcelle 14 (480 €), - dégagement manuel des régénérations naturelles sur 2.50 ha en parcelle 7 et 8 (2 970 €).
* 810.00 €EHT de fonctionnement :
- entretien du parcellaire: débroussaillement manuel sur 2 km en parcelles 21 et 24 (CHASSEURS),
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte les travaux sylvicoles en parcelle 7, 8 et 14 pour la somme de 4 300.00 EHT en investissement, prend note que l’entretien du parcellaire en parcelles 21 et 24 est fait par la société de chasse, dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2025 du bois et de la forêt et charge le Maire de signer les documents nécessaires. COMMUNE DE CHAMPDRAY
SEANCE DU 18 MARS 2025
N° 02.2025.02 — OBJET: Institutions et vie politique — Intercommunalité —
Modifications statutaires — Modification statutaire du S.D.E.V.
Après lecture des modifications proposées par le S.D.E.V. dans l’ « article 2 : Objet » par Madame le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges, tels que présentés.
N°_02.2025.03 — OBJET: Institutions et vie politique — Intercommunalité —
Adhésion-retrait - Demandes d’adhésion au S.M.I.C.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal donne un avis favorable pour les demandes d’adhésion du Syndicat des Eaux du Haut du Mont (siège : FLOREMONT) et du Syndicat des eaux de Bel-Air (siège : FRAIN) au S.M.I.C.
Echange sur programme de travaux à prévoir à compter de 2025.
Voirie :
Madame le Maire et Monsieur le 2°" Adjoint détaillent les travaux récemment réalisés et restant concernant l’entretien courant :
- le fossé occasionnant des débordements par temps de forte pluie, entre le 31 et le 48 route de Laveline du Houx a été curé et deux têtes d’aqueduc seront mises en place prochainement pour stopper l’engorgement,
- remplacement bois d’eau à la Haute Roche sur le territoire communal de REHAUPAL qui avait été arraché lors du dernier déneigement. Il a été coulé dans du béton pour son bon maintien,
- fossé nettoyé et consolidé le long de la VC 7,
- les pare neige ont été retirés,
- les deux chemins ruraux, 102 et 139, feront l’objet de comblement en matériau au printemps.
- la partie de fossé ayant généré une importante plaque de verglas cet hier sous Spiemont a été traitée.
Pour l’investissement, il est proposé de canaliser et couvrir une partie du fossé le long de la VC 7 pour le sécuriser, l’élargir et faciliter le croisement des véhicules.
Monsieur le 2°" Adjoint a repris le programme proposé dans le diagnostic de la voirie communale établi par le cabinet DEMANGE en 2022 et qui proposait à compter de 2023 et pour les années suivantes un planning de programmation d’entretien des diverses voies communales (diagnostic, état, chiffrage).
Madame le Maire rappelle que cette programmation n’est qu’une préconisation et que la priorisation des travaux revient entièrement au Conseil Municipal au vu de l’état réel de chaque voie.
Par exemple, la voie communale 7 est à ce jour abîmée mais pas prioritaire dans le diagnostic réalisé en 2023...
Proposition est faite de réunir une Commission Communale des Chemins pour établir la priorité et ainsi entamer une réflexion à ce sujet afin d’anticiper une inscription budgétaire à compter de 2026. COMMUNE DE CHAMPDRAY 20251006
SEANCE DU 18 MARS 2025
Bâtiments communaux :
Madame le Maire et Madame la première Adjointe présentent différents points. Le Conseil Municipal charge Madame le Maire de faire établir des devis pour la réfection du préau (humidité et peinture) et de l’escalier extérieur de la salle des fêtes.
Il la charge également de faire établir des propositions pour débuter les travaux préconisés dans le Diagnostic de Performance Energétique classant en G le logement communal. L’isolation de la cave et du grenier sont les plus importants. Quelques reprises électriques sont également à réaliser.
Divers :
- Madame le Maire informe qu’elle a contacté un artisan d’art pour la réfection du Poilu au Monument aux Morts, l’état de celui-ci étant très dégradé. Un devis doit parvenir en Mairie pour inscription au budget 2025,
- demande de devis pour le remplacement de l’ordinateur de la Mairie, - proposition est faite pour le classement de l’orgue de l’église parc la DRAC. un rendez-vous sur place sera programmé pour entamer la procédure de classement. - accord du Conseil Municipal pour un rendez-vous avec le S.D.E.V. pour envisager la possibilité (ou non) de l’extension de l’électrification du quartier de La Goute ainsi que la création d’un réseau d’éclairage public.
Madame le Maire informe que la réfection de la Tour de Spiemont est terminée. Deux bancs réalisés par l’ouvrier communal sont prêts à être implantés. Une pancarte d’explications sera apposée.
Informations diverses.
La population légale au 1°” janvier 2025 est de 194 habitants, source INSEE.
Les locations payantes de la salle polyvalente représentent 2 513.51 € pour 2024.
La Fédération Départementale des Chasseurs des Vosges informe que: des comptages aux phares de lièvres ont eu lieu et ont lie les vendredis 04 et 11 avril 2025.
Les rapports d’activité 2023 du Syndicat Mixte Moselle Amont et 2024 du S.D.LS. des Vosges et de la C.C.G.H.V. sont consultables en mairie.
Madame le Maire détaille les dossiers de permis de construite et de déclaration préalable depuis le dernier Conseil Municipal :
- 27 novembre 2024 : accord pour la pose de panneaux photovoltaïques sur toiture CLIMHOLIA sur la parcelle À 671 —3, le Village,
- 09 décembre 2024 : accord pour la pose de panneaux photovoltaïques au sol pour Thierry ROLAND sur la parcelle A 2238 — 3, route de Rehaupal,
- 03 janvier 2025: opposition à la création d’une maison d’habitation pour David SPENNER sur la parcelle B 189 — 4, route de Liézey,
- 06 février 2025 : accord pour la création d’une maison d’habitation pour David SPENNER sur la parcelle B 189 — 4, route de Liézey,
- 27 février 2025 : non opposition pour la pose de panneaux solaires photovoltaïques au sol pour Robert BIELECKI sur la parcelle À 2582 — 11, route de Spiemont. COMMUNE DE CHAMPDRAY SEANCE DU 18 MARS 2025
Madame le Maire porte à la connaissance des conseillers municipaux la carte de naissance de Emma TOUSSAINT, la carte de remerciements pour le repas et le colis C.C.A.S. de M. et Mme LOCHTENBERGH et fait part de la carte de remerciements de la famille JACQUAT récemment endeuillée.
La secrétaire,
| / ?
Xe
Elisabeth KLIPFEL DOTT. Marie-Claire WILLMANN.
Le Maire,