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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2023 02 28
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Cussey-sur-l'Ognon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2023 02 28)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Bois et produits du bois,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2023
Compte rendu Conseil Municipal du 28 février 2023
(salle du conseil de la Mairie de Cussey-Sur-l'Ognon)
Présents (9) : Gildas DUCHENE, Jean-Marc FEVRE, Jean-François MENESTRIER, Elisabeth RABOLIN, Elisa RENAUD, Sylvaine ROUX-STREIT, Bertrand RUHIER, Alexandre SOUL, Etienne VUILLEMIN.
Absents excusés (3) : Aude BETTINELLI, Laurence RICQ, Sébastien THIBAUD
Pouvoirs (3) : Aude BETTINELLI à Elisabeth RABOLIN, Laurence RICQ à Jean-François MENESTRIER, Sébastien THIBAUD à Alexandre SOUL
Secrétaire de séance : Sylvaine ROUX-STREIT
Ouverture de séance : 20h31
Le Maire énonce les points à l'ordre du jour :
-__ Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2023 - Convention copies Léo Lagrange
- Validation de choix du maître d'œuvre pour la réalisation du Presbytère et la création de réseaux de chaleur
-__ Prestataire et prix pour la fourniture du bois de chauffage
- Choix du traiteur pour le repas des aînés
-__ Convention avec la Poste
-__ Travaux en forêt
-__ Régie bibliothèque
- Mise à l'eau des barques
- Questions diverses
4) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2023
Le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver le compte-rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2023.
Le conseil procède au vote :
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 3
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le compte-rendu.
1/5 Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2023
2) Convention copies Léo Lagrange
Une convention de mise à disposition d'impressions et de copies a été mise en place en 2022 entre
l'accueil de loisirs Léo Lagrange et la mairie. Cette convention permet à Léo Lagrange d'utiliser le
matériel communal pour la réalisation de copies et d'impressions.
Le conseil doit se prononcer sur le renouvellement pour 1 an de la convention aux mêmes tarifs que
l'année précédente :
- Copie A4 noir et blanc : 0.29€/copie
- Copie A3 noir et blanc : 0.30€/copie
-__ Copie A4 couleurs : 0.75€/copie
- Copie A3 couleurs : 0.80€/copie
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le renouvellement de la convention.
3) Validation du choix du maître d'œuvre pour la réalisation du presbytère et la création d'un réseau de chaleur
La commune a reçu 3 offres pour la maîtrise d'œuvre de la réhabilitation du Presbytère et la création
d’un réseau de chaleur.
Les candidats sont les suivants : ARCHICREO, ATELIER BOUDIER et ATELIER HATON.
Les candidatures sont jugées en fonction de leur adéquation avec la nature, l'importance et la
complexité de la mission à mener.
Après analyse détaillée des offres, prix des prestations et valeur technique, les notes obtenues par
les prestataires sont les suivantes :
- _ ARCHICREO: 84,2/100
- _ ATELIER BOUDIER : 77.41100
-__ ATELIER HATON : 85,8/100
C'est l'Atelier HATON qui est retenu.
Le montant du premier marché subséquent est de 17 060€ HT.
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : O0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le choix de l'Atelier HATON.
2/5 Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2023
4) Prestataire et prix pour la fourniture du bois de chauffage
La commune a sollicité 2 devis pour la fourniture de bois proposée aux habitants de la commune.
Les offres sont les suivantes :
1/ ADS bois propose un tarif à 24.00 €HT (28.80€ TTC) par stère de bois, livraison comprise. Le tarif
est le même pour toute taille de bois.
2/ La Buche Fresnoise propose 2 tarifs :
- _ bûüche de 25 cm : 34.55€ HT (38.00€ TTC) par stère de bois
-__ bûche de 33 et 50 cm : 32.73€ HT (36.00€ TTC) par stère de bois
L'entreprise ADS Bois est retenue pour la fourniture de bois.
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le prestataire ADS bois pour la fourniture de bois.
5) Choix du traiteur pour le repas des aînés
La commune a demandé des devis pour le repas des aînés qui aura lieu le samedi 1°’ avril 2023 à la salle de convivialité. Trois prestataires ont fait une offre.
Les # offres sont les suivantes:
- _« Traiteur et vins » propose 1 menu à 29.80€/personne
- _« Charmoille et fils » propose 1 menu à 48.00€/personne
- «Les Sab'veurs » propose 2 menus : un à 77.77€/personne et un à 89.00€ /personne
L'entreprise « Traiteur est vins » est retenue pour la prestation du repas des aînés.
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la proposition de l’entreprise Traiteur est vins.
6) Convention avec la Poste
En vue de l'ouverture prochaine de l'agence postale communale, il est nécessaire de mettre en place
une convention avec la Poste. Cette convention fixe l'organisation d'un point de contact « la poste
agence communale » pour une durée de 3 ans.
La convention stipule que la commune percevra une indemnité compensatrice mensuelle d'un
montant fixe non soumis à TVA de 1074.00€/ mois (soit 12 888 €/an).
Le bureau de poste sera ouvert aux mêmes horaires que la mairie.
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : O0 Abstention : O0
3/5 Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la convention.
7) Travaux en forêt
Les travaux en forêt concernent les parcelles n°1 et n°11, pour la réalisation de cloisonnement et de
chemins d'exploitation.
Cela représente environ 250 tonnes de bois.
L'ONF fait une proposition d'achat pour les bois présents sur la commune en vue d'une valorisation en
bois énergie à 7.00€/tonne anhydre soit 4.20£€/tonne brute.
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la proposition d'achat de l'ONF.
8) Régie bibliothèque
Madame Christine ZANCHI est la nouvelle bénévole pour la tenue de la bibliothèque communale depuis le 23 janvier 2023.
Il est donc nécessaire de modifier la régie de la bibliothèque.
Madame Esther CHAPUIS restera titulaire et Madame Christine ZANCHI sera suppléante.
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la modification de la régie.
9) Mise à l’eau des barques
Le projet « mise à l'eau des barques » est couplé à la réalisation d’un accès aux pompiers.
Il'est composé de 2 parties:
-__ réalisation du chemin d'accès et d'une place de retournement
- réalisation de la rampe d'accès
Le conseil doit prendre 2 délibérations.
4 L'entreprise EUROVIA a établi un devis pour la réalisation du chemin d'accès et la place de
retournement pour un montant de 13 598.02€ HT (16 317.62€ TTC).
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : O
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le devis d'EUROVIA.
4/5 Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2023
2/ L'entreprise EUROVIA a établi un devis pour la rampe d'accès pour un montant de 30 085.60€ HT (36 102.72€ TTC).
Le conseil doit valider le devis qui est sous réserve de la lettre d'engagement signée et datée de la
fédération de pêche qui accorde une subvention de 15 000€.
Le conseil procède au vote :
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : O
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide le devis sous réserve de la subvention de la fédération de pêche.
Questions diverses
- _ Opération brioches de l'ADAPEI : elle aura lieu entre le 27/08 et le 02/04.
-__ Repas des aînés : les personnes concernées sont celles qui sont nées avant et jusqu’en 1957.
- Fonds vert: il permet d'obtenir des subventions en fonction des projets qui rentrent dans la
transition énergétique.
- Journée citoyenneté « nettoyage de printemps » : elle aura lieu dans la commune le samedi 03
juin 2023 de 9h à 11h.
Fin de séance : 22h42
5/5