Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 02 05
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 08 25
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2023 02 28
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 02 11 2020
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 02 23
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 10 11
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 12 14
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2023 09 26
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 12 20
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2018 12 18
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 02 18
Document publié le Mardi 18 février 2020 par la commune de Cussey-sur-l'Ognon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 02 18)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2020
Présents : Aude BETTINELLI, Jean-François MENESTRIER, Elisabeth RABOLIN, Stéphane RENAUD,
François-Xavier POUX, Maryline VALDUGA, Sébastien THIBAUD, Alexandre SOUL, Jean-Marc FEVRE,
Etienne VUILLEMIN, Carole LAMIELLE, Bertrand RUHIER, Sébastien THIBAUD arrivé à 20h40
Absents excusés : Stéphane RENAUD, Bruno PETIET, Laurence RICQ
Pouvoirs : Bruno PETIET à Etienne Vuillemin
Laurence RICQ à François-Xavier POUX
Secrétaire de séance : Aude BETTINELLI
La séance est ouverte à 20h36.
1/ demande d’ajout à l’ordre du jour
Le maire demande à ajouter à l’ordre du jour les points suivants :
- Programme travaux ONF
- Travaux toiture du clocher de l’église
- Convention Ordiclasse avec GBM
12 pour
2/ Approbation du compte rendu de la séance du 14 janvier 2020
12 pour
3/Forêt : destination des coupes
Il est prévu de réaliser des coupes d’amélioration, c’est-à-dire de couper des arbres gênant la
poussée d’autres arbres et n’ayant pas d’avenir :
- Parcelle 1 et 2 le long de la RD14 pour un volume respectif de 45m 3 et 12m 3
- Parcelle 3 pour un volume de 50m 3
- Parcelle 10 : 120m3 pour un prélèvement sur l’ensemble de la parcelle
- Parcelle 11 pour un volume de 15m 3
- Parcelle 19 : rue de Bussières pour un volume de 93m 3. Cette parcelle était déjà prévue en
coupe pour l’année 2019-2020. Faute de prestataire susceptible de valoriser ce type de bois
(bois d’acacia), elle a été repoussée en programmation de travaux pour 2020-2021.
13 pour
4/ Programme de travaux ONF
Les programmes de travaux sont initialement d’un montant de 9101€.
Pour des raisons de rapidité d’exécution des travaux, la commune a pris en direct certains travaux de
sylviculture :
- Dégagement manuel dans la parcelle 2 et 6 fait par les employés communaux
- Maintenance de cloisonnement dans la parcelle 2 et 6 réalisée par l’entreprise NJC forêt
(anciennement Petite) pour un montant de 448€HT
Le montant des travaux à réaliser par l’ONF est de 6040,82€ HT comprenant : - Le dégagement mécanique de plants dans les parcelles 14, 15, 4.
- Maintenance de cloisonnement dans les parcelles 14, 15, 2 et 4
13 pour
5/ Forêt : prix de l’affouage
ADS propose une prestation qui permet aux particuliers d’être livrés en bois issu de la forêt
communale.
Les personnes intéressées peuvent s’inscrire jusqu’au 31 mars au moyen d’une information diffusée
par mail pour les personnes qui ont communiquées leur adresse mail, et par une distribution dans les
boîtes aux lettres pour les autres. Une information sera également diffusée via le site internet de la
commune.
Elle est proposée pour un montant de 45€ le stère pour les habitants, quelle que soit la taille du bois
choisi en dimension de 25, 33 ou 50 cm, pour un volume de 5 à 15 stères par portion de 5 stères.
Elle a un cout pour la commune de 23€ HT facturé par ADS en fournissant le bois. La fourniture du
bois présente un coût pour la commune estimé à 18€ le stère.
13 pour
6/ Convention familles rurales
La convention avec Familles rurales a une durée initiale de 4 années du 1 er janvier 2017 au 31
décembre 2020.
Dans la perspective actée par le conseil municipal de réaliser un appel d’offres pour permettre de
dresser un cahier des charges précis de la prestation et de maîtriser le cout du service, il est proposé
de prolonger la convention jusqu’au 31 juillet 2021. En effet, si un autre prestataire doit être choisi, il
est préférable qu’il puisse démarrer le service à compter du 1 er septembre, concomitamment avec la
rentrée scolaire, et laisser un délai d’un mois à ce prestataire pour s’installer dans les locaux.
13 pour
7/ Devis Piccand : travaux chauffage de l’ancienne mairie
Il s’agit d’un devis pour la réalisation de travaux dans les locaux de l’ancienne mairie.
La demande concerne :
- L’installation d’un sous-compteur gaz pour permettre d’évaluer la consommation de gaz de la
location de l’ancienne mairie.
- Le remplacement d’un radiateur et son raccordement dans le bâtiment.
Le devis est d’un montant de 2294,40€ TTC.
13 pour
8/ Devis global signalisation
Ce devis d’un montant de 528€TTC porte :
- Sur l’achat de plaques de rues (2)
- Sur l’achat de numéros de rues (24)
La commune doit fournir les numéros de maison. Au moment du recensement, le constat a
été fait d’un manque de numéros et de plaques. Le facteur a fait remonter la même
information. - Sur l’achat d’un panneau sens interdit
- Sur l’achat d’un panneau sens unique.
L’entreprise est située à Ecole-Valentin.
13 pour
9/ Devis travaux toiture du clocher de l’église
Un devis avait été validé en conseil municipal pour l’entreprise Erhard. Il ne peut pas honorer son
devis faute de ressources humaines disponibles.
2 devis ont été demandés : Perette pour un montant de 2990,81€ et Horizon Vertical pour un
montant de 2060,27€.
Le cout de la réparation doit être partagé avec Etuz.
L’entreprise Horizon vertical est retenue. Ce devis sera transmis à la commune d’Etuz afin que la
commune valide le devis proposé.
13 pour
10/ Convention Ordiclasse avec GBM
Cette convention a pour objet de proposer aux communes qui y adhèrent la maintenance des
matériels informatiques des écoles qui sera assuré par les services informatiques de la DSI du grand
Besançon. Ce service est payant et est fonction des équipements dont la maintenance doit être
assurée.
Le directeur d’école, Mr Potier a été consulté sur l’opportunité ou non de souscrire à ce service. Mr
Potier est plutôt défavorable. D’autres communes y auraient souscrit et ne donnerait pas satisfaction
aux usagers, les délais d’intervention étant long et le service pas toujours satisfaisant.
Le conseil municipal propose d’étudier d’autres prestations possibles pour la maintenance du
matériel informatique communal. Il faudrait préalablement définir les besoins.
Le maire propose que d’autres pistes soient explorées pour répondre au mieux à ce besoin et de
pouvoir en débattre lors d’un prochain conseil municipal. Il propose que le point soit reporté à une
prochaine séance.
13 pour
11/ Questions diverses
- Réunion publique pour la fibre le 26 février à 19h30
- Réunion de commission pour l’élaboration du budget le mardi 3 mars à 20h30
- Péril imminent de la maison Charansol : un expert a été nommé par le TA. Il s’est déplacé sur
les lieux ; le rapport a été communiqué permettant de poursuivre la procédure et de réaliser
un arrêté de péril imminent
Fin de la séance : 21h40