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Déliberation - Compte rendu des deliberations CM 19.02.2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Persan.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations CM 19.02.2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Justice et droit,
République Française
Liberté, Egalité, Fraternité
VILLE DE PERSAN
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 19 FEVRIER 2026
__
L’an deux mille vingt-six, le dix-neuf février à dix-neuf heures et trente minute, les membres en exercice du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à la salle Christian Didelet, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le 13 février 2026, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur RATIEUVILLE Valentin X
Maire-adjoint Monsieur BARROCA Joaquim X
Maire-adjointe Madame GARA Monia X
Maire-adjoint Monsieur BOUCHOUICHA Abdel X
Maire-adjointe Madame GALOPIN Marie X
Maire-adjoint Monsieur LABBAS Mohamed X
Maire-adjointe Madame BOUCHENE Nadia X
Maire-adjoint Monsieur LOSTUZZO Jean-Luc X
Maire-adjointe Madame LANNOYE Delphine XMaire-adjoint Monsieur AZZA Hassan X
Conseiller municipal Monsieur PERROT Marcel X
Conseillère municipale Madame CIMAN Anna - Maria X
Conseiller municipal Monsieur CUNIAL Olivier X
Conseiller municipal Monsieur LODDE Olivier X
Conseillère municipale Madame CALMO Chantal X
Conseillère municipale Madame TANGUY Cécile X
Conseillère municipale Madame AZOUANI Zahia RATIEUVILLE Valentin
Conseiller municipal Monsieur DECOMBAS Xavier X
Conseiller municipal Monsieur DESCAUCHEREUX David X
Conseillère municipale Madame LIENARD Morgane X
Conseillère municipale Madame STAWARZ Léa X
Conseillère municipale Madame TRABON Indi X
Conseiller municipal Monsieur TITREVILLE Bruce X
Conseillère municipale Madame LE MEUR Cathy TITREVILLE Bruce
Conseiller municipal Monsieur LOUIS Eric X
Conseiller municipal Monsieur SARR Alhassan X
Conseillère municipale Madame RINALDELLI Michelle X
Conseiller municipal Monsieur NEZZAR Bouzid X
Conseillère municipale Madame CHICOT Nicole X
Conseiller municipal Madame ECARD Sabrina X
Conseiller municipal Madame BILA Muriel X
Conseillère municipale Monsieur SEGHOUR Sofiane X
Conseiller municipal Monsieur LACASSAGNE Sylvain XNombre de membres en exercice : 33.
Nombre de conseillers municipaux présents : 28.
Nombre de mandats : 2.
Nombre de votants : 30.
Absents non représentés : 3.
Monsieur Valentin RATIEUVILLE, ouvre la séance à 19H30
Mme Nadia BOUCHENE est désignée secrétaire de séance.
N°
DELIBERATION
OBJET DECISION VOTE
001-2026
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 NOVEMBRE 2025 ET DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE DU 30 DECEMBRE 2025
UNANIMITE
002-2026 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 PRISE D’ACTE
003-2026 CORRECTIONS SUR LES AMORTISSEMENTS 26 VOTES POUR ET 4 ABSTENTIONS (MM. BILA / SARR / ECARD / SEGHOUR)
004-2026 CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE OU
ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
UNANIMITE
005-2026
RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE POUR LA PERIODE
SCOLAIRE 2026/2027 UNANIMITE
006-2026
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE
LA COMMUNE ET VAL D’OISE HABITAT, RELATIVES A
L’INSTALLATION DE LA VIDEO PROTECTION AU QUARTIER DU
VILLAGE
28 VOTES POUR ET 2 ABSTENTIONS (MM. SARR /
LACASSAGNE)007-2026
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE
LA COMMUNE ET VAL D’OISE HABITAT, RELATIVES A
L’INSTALLATION DE LA VIDEO PROTECTION AU QUARTIER DU
VILLAGE
28 VOTES POUR ET 2 ABSTENTIONS (MM. SARR /
LACASSAGNE)
008-2026
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE
LA COMMUNE ET VAL D’OISE HABITAT, RELATIVES A
L’INSTALLATION DE LA VIDEO PROTECTION AU QUARTIER DU
VILLAGE
28 VOTES POUR ET 2 ABSTENTIONS (MM. SARR /
LACASSAGNE)
009-2026 ACOMPTES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2026 ; UNANIMITE
010-2026
APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU REGLEMENT INTERIEUR
DE LA SALLE MULTISPORTS FRANCIS CARRERE ET
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
ENTRE LE TENNIS DE TABLE ET LA VILLE ;
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011-2026
CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION
FINANCIERE DU TENNIS CLUB DE PERSAN A LA REALISATION
DES COURTS DE TENNIS DE LA SALLE MULTISPORTS FRANCIS
CARRERE ;
UNANIMITE
012-2026
APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU REGLEMENT INTERIEUR
DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS ; UNANIMITE
013-2026
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SEJOURS DE
L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS UNANIMITE
014-2026 AVIS PREALABLE A L’OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) UNANIMITE
015-2026
AVIS PREALABLE A L’OUVERTURE D’UN ETABLISSEMENT
D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) UNANIMITE016-2026 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX PROJETS SPECIFIQUES DES ECOLES UNANIMITE
017-2026
CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DE
CAPTATIONS SONORES POUR UNE PRODUCTION
PHONOGRAPHIQUE – PROJET LE CHANT DE LA TERRE UNANIMITE
018-2026
CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LE
DEPARTEMENT DU VAL D’OISE, LA COMMUNE DE PERSAN ET
L’ASSOCIATION ACCORD MOBILE POUR LE PROJET « EN SCENE
! » DE L’ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
UNANIMITE
Séance levée à 20h35.