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Déliberation - Compte rendu des deliberations CM 19.06.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Persan.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations CM 19.06.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Liberté, Egalité, Fraternité
VILLE DE PERSAN
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 19 JUIN 2025
__
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf juin à dix-neuf heures et trente minutes, les membres en exercice du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à la salle Marcel Cachin, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le neuf décembre, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur RATIEUVILLE Valentin X
Maire-adjoint Monsieur BARROCA Joaquim X
Maire-adjointe Madame GARA Monia X
Maire-adjoint Monsieur BOUCHOUICHA Abdel X
Maire-adjointe Madame GALOPIN Marie X
Maire-adjoint Monsieur LABBAS Mohamed X
Maire-adjointe Madame BOUCHENE Nadia X
Maire-adjoint Monsieur LOSTUZZO Jean-Luc X
Maire-adjointe Madame LANNOYE Delphine XMaire-adjoint Monsieur AZZA Hassan X
Conseiller municipal Monsieur PERROT Marcel X
Conseillère municipale Madame CIMAN Anna - Maria X
Conseiller municipal Monsieur CUNIAL Olivier X
Conseiller municipal Monsieur LODDE Olivier X
Conseillère municipale Madame CALMO Chantal X
Conseillère municipale Madame TANGUY Cécile X
Conseillère municipale Madame AZOUANI Zahia X
Conseiller municipal Monsieur DECOMBAS Xavier X
Conseiller municipal Monsieur DESCAUCHEREUX David A. BOUCHOUICHA
Conseillère municipale Madame LIENARD Morgane O. CUNIAL
Conseillère municipale Madame STAWARZ Léa X
Conseillère municipale Madame TRABON Indi J. BARROCA
Conseiller municipal Monsieur TITREVILLE Bruce X
Conseillère municipale Madame LE MEUR Cathy X
Conseiller municipal Monsieur LOUIS Eric X
Conseiller municipal Monsieur SARR Alhassan M. RINALDELLI
Conseillère municipale Madame RINALDELLI Michelle X
Conseiller municipal Monsieur NEZZAR Bouzid X
Conseillère municipale Madame CHICOT Nicole X
Conseiller municipal Madame ECARD Sabrina X
Conseiller municipal Madame BILA Muriel X
Conseillère municipale Monsieur SEGHOUR Sofiane M. BILA
Conseiller municipal Monsieur LACASSAGNE Sylvain XNombre de membres en exercice : 33.
Nombre de conseillers municipaux présents : 25.
Nombre de mandats : 5.
Nombre de votants : 30.
Absents non représentés : 3.
Monsieur Valentin RATIEUVILLE, ouvre la séance à 19H36
M. Joaquim BARROCA est désignée secrétaire de séance.
N°
DELIBERATION
OBJET DECISION VOTE
036-2025
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2025 UNANIMITE
037-2025 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE SUZANE
LENGLEN
UNANIMITE
038-2025
FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIEGES DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNE DU HAUT VAL D’OISE (CCHVO) 2026-2032 DANS LE
CADRE D’UN ACCORD LOCAL
UNANIMITE
039-2025 TABLEAU DES EMPLOIS VILLE – MODIFICATIONS, CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS UNANIMITE
040-2025 CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
UNANIMITE
041-2025 CONVENTION PARTENARIAT BDVO UNANIMITE
042-2025
REGLEMENTS INTERIEURS DES STRUCTURES D’ACCUEIL DU
JEUNE ENFANT UNANIMITE
043-2025
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE
ENFANCE UNANIMITE044-2025 CONVENTION D’OBJECTIFS AMICALE DU PERSONNEL 2025 UNANIMITE
045-2025
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE LA MISE
EN ŒUVRE DES ACTIONS DE PRÉVENTION SPÉSIALISÉES
PORTÉES PAR L’ASSOCIATION IMAJ
UNANIMITE
046-2025
VERSEMENTS ET DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE
CADRE DES DISPOSITIFS DE LA POLITIQUE DE LA VILLE : VIE
VACANCES 2 ET QUARTIERS D’ÉTÉ
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047-2025 MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE VÉHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE AUX AGENTS COMMUNAUX
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049-2025
DÉNOMINATION DU FUTUR GYMNASE
UNANIMITE
050-2025
RAPPORT SUR L’UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DE
LA RÉGION ILE DE FRANCE UNANIMITE
051-2025
EMPRUNT DE GARANTIE CDC HABITAT AU PROFIT DE VAL
D’OISE HABITAT POUR LA CRÉATION DE 4 LOGEMENTS SITUÉS 3 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER « LE VILLAGE »
UNANIMITE
052-2025
DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE POUR APUREMENT DE DÉFICIT DE RÉGIE D’AVANCE DE L’HÉBERGEMENT D’URGENCE UNANIMITE
053-2025
DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE POUR APUREMENT DE DÉFICIT DE RÉGIE D’AVANCE DE LA BIBLIOTHEQUE UNANIMITE
054-2025
DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE POUR APUREMENT DE LA RÉGIE
D’AVANCE CCPD UNANIMITE
Séance levée à 20H38.