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Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Persan.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations CM 22.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Liberté, Egalité, Fraternité
VILLE DE PERSAN
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 22 MARS 2026
__
L’an deux mille vingt-six, le vingt-deux mars à dix heures et zéro minute, les membres en exercice du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à la salle Christian Didelet, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le 18 mars 2026, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur RATIEUVILLE Valentin X
Maire-adjoint Monsieur BARROCA Joaquim X
Maire-adjointe Madame GARA Monia X
Maire-adjoint Monsieur BOUCHOUICHA Abdel X
Maire-adjointe Madame GALOPIN Marie X
Maire-adjoint Monsieur LABBAS Mohamed X
Maire-adjointe Madame BOUCHENE Nadia X
Maire-adjoint Monsieur LOSTUZZO Jean-Luc X
Maire-adjointe Madame LANNOYE Delphine XMaire-adjoint Monsieur AZZA Hassan X
Conseiller municipal Monsieur PERROT Marcel X
Conseillère municipale Madame CIMAN Anna - Maria X
Conseiller municipal Monsieur CUNIAL Olivier X
Conseiller municipal Madame NABIS Sabrina X
Conseiller municipal Monsieur BOUDHAN Francius X
Conseillère municipale Madame BEAUDRY Chantal X
Conseillère municipale Madame TANGUY Cécile X
Conseillère municipale Madame AZOUANI Zahia X
Conseiller municipal Monsieur DECOMBAS Xavier X
Conseiller municipal Monsieur DESCAUCHEREUX David X
Conseillère municipale Madame LIENARD Morgane TITREVILLE Bruce
Conseillère municipale Madame STAWARZ Léa X
Conseillère municipale Madame TRABON Indi X
Conseiller municipal Monsieur TITREVILLE Bruce X
Conseillère municipale Madame LE MEUR Cathy X
Conseiller municipal Monsieur LOUIS Eric X
Conseiller municipal Monsieur BOISSIERE Michel X
Conseillère municipale Madame GORON Véronique X
Conseiller municipal Monsieur AOUDJ Karim X
Conseillère municipale Madame GABSI Iris X
Conseiller municipal Monsieur LACASSAGNE Sylvain X
Conseiller municipal Madame BARRY Fatoumata X
Conseiller municipal Monsieur ECARD Sabrina XNombre de membres en exercice : 33.
Nombre de conseillers municipaux présents : 32.
Nombre de mandats : 1.
Nombre de votants : 32.
Absents non représentés : 0.
Monsieur Valentin RATIEUVILLE, ouvre la séance à 10H00
M. Jean Luc LOSTUZZO est désigné secrétaire de séance.
N°
DELIBERATION
OBJET DECISION VOTE
019-2026 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
020-2026 ELECTION DU MAIRE PREND ACTE
021-2026 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE PAR 29 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (MM. BOISSIERE / GORON / AOUDJ / LACASSAGNE)
022-2026 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE PROCLAME ELUS
023-2026 TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
024-2026 LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL PREND ACTE025-2026 INDEMNITES DE FONCTION ALLOUEES AU MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES
32 VOTES POUR ET 1 ABSTENTION (M. LACASSAGNE)
026-2026 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2026
UNANIMITE
027-2026 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 26 VOTES POUR ET 7 CONTRE (MM. BOISSIERE /
GORON / AOUDJ / GASBI / LACASSAGNE / BARRY /
ECARD)
028-2026 DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE UNANIMITE
029-2026
030-2026
ELECTIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL
D’OFFRES, ET DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE
DELEGATION DES SERVICES PUBLICS UNANIMITE
031-2026 CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES UNANIMITE
032-2026
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AUX COMITES DES
DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET AUTRES
ORGANISMES 32 VOTES POUR ET 1 ABSTENTION (MME GORON)
033-2026 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS UNANIMITE
034-2026 FRAIS DE FORMATION DES ELUS UNANIMITE
Séance levée à 11h15.