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Déliberation - 11 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 11 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du 11 septembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le onze septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 14
Nombre de votants : 14
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 04-09-2023
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Nicolas BOUREAU, Stéphane CHAIGNE, Annie
RENOUF, Joseph BERNARD, Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO,
Laure de MAISONNEUVE, Véronique DESMARICAUX, Romain TESSIER, Sylvie LEBON,
Karine GAZEAU, Frank RABILLE
Absents ou excusés : Roger GOMET
Secrétaire : Annie RENOUF
FONCIER
61-2023 - Acquisition d’une parcelle bâtie en Centre-bourg auprès de l’Etablissement Public Foncier de la Vendée (EPF).
Approuvée à l'unanimité
URBANISME - TERRITOIRE
62-2023 — Demande d’avis de la commune d’Avrillé concernant le permis d'aménager du « Lotissement du Parc de la mairie ».
Approuvée à l'unanimité
LE MAIRE
Edouard de La BASSETIERE__
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