Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 24 octobre 2023
Procès Verbal - PV du Cm du 24 janvier 2023
Procès Verbal - PV CM DU 11 OCTOBRE 2016
Conseil Municipal - Listes des délibérations CM du 24 janvier 2023
Procès Verbal - PV du CM du 19.09.2023
Procès Verbal - PV du CM du 16 février 2023
Procès Verbal - PV CM du 30 mars 2023
Procès Verbal - PV du CM du 28 novembre 2023
Procès Verbal - PV du CM du 12.06.2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 09 octobre 2018 affichage
Procès Verbal - PV du CM du 24 octobre 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Traubach-le-Bas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 24 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Institutions publiques,
2023
— 088
TRAUBACH
- LE
- BAS
68210
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
TRAUBACH-LE-BAS
- SEANCE
DU
24
OCTOBRE
2023-
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
19
octobre
2023,
s’est
réuni
le 24
octobre
2023
à 20 heures
sous
la présidence
de
M.
Francis
ROBISCHUNG.
Membres
présents
Nom
et
Prénom
Qualité
Présent
Absent
ROBISCHUNG
Francis
Maire
X
STUTZMANN
Guy
1e" adjoint
X
FREYBURGER
Olivier
a procuration
|
2è"e
adjoint
X
pour
FREYBURGER
Christelle
FERNANDEZ
Danièle
3ème
adjointe
X
BITSCH
Martine
Conseillère
Municipale
X
FREYBURGER
Christelle
a
donné
Conseillère
Municipale
X
procuration
à
FREYBURGER
Olivier
GERMANN
Julien
Conseiller
Municipal
X
MEDER
Aline
Conseillère
Municipale
X
MEYER
Denis
Conseiller
Municipal
X
MURER
Sébastien
Conseiller
Municipal
X
PFLIEGER
Gilbert
Conseiller
Municipal
X
Le
Maire
souhaite
la bienvenue
à tous
les membres
présents.
Il constate
que
le
quorum
est
atteint
(7/11)
et ouvre
la séance
à 20h15.
ORDRE
DE
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
septembre
2023
3.
Échanges
de
terrains
entre
la commune
et M.
BASTIEN
Jean
- Mme
OSCHEID
Marie
épouse
BASTIEN
4.
Échanges
de
terrains
entre
la commune
et M.
LITZLER
Frédéric
- Mme
PICARD
Claire
5.
Agrément
des
candidatures
à la location
des
lots
de
chasse
communaux
pour
la période
2024-2033
6.
Réalisation
de
signalisations
horizontales
sur
la RD14bis
- Rue
Principale
7.
Retrait
et remplacement
des
délibérations
N°
DCM-19-09-2023-003
et DCM-19-09-2023-
004
: création
d’une
chicane
rue
d’Elbach
8.
Divers
185 1.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Mme
MEDER
Aline
est désignée
par
le Conseil
Municipal
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance
conformément
aux
articles
L.2121-15
et
L.2541-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Elle
est assistée
par
Mme
WANNER
Stéphanie,
secrétaire
de
mairie.
2.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
19
SEPTEMBRE
2023
Le
procès-verbal
du
19
septembre
2023
a été
transmis
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
par
voie
électronique.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
il
est
adopté
à
l'unanimité
et
signé
séance
tenante
par
le Maire
et le secrétaire
de
séance
(art.
L2121-15
et L2541-6
du
CGCT).
3.
ÉCHANGE
DE
TERRAINS
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
M.
BASTIEN
JEAN
- MME
ORSCHEID
MARIE
ÉPOUSE
BASTIEN
DCM-24-10-2023-001
La
commune
souhaite
poursuivre
l'opération
d'échange
de
terrains
dans
le cadre
de
son
projet
de
création
d’un
terrain
d'entrainement
pour
le FC
Traubach
et pour
les
écoliers,
ainsi
qu’un
verger
pour
l’école.
Monsieur
Olivier
FREYBURGER,
Adjoint
au
Maire,
présente
le procès-verbal
d’arpentage
réalisé
par
M.
FRANTZ
Philippe,
géomètre
expert,
en
date
du
13
avril
2023
N°
d'ordre
174
et certifié
par
le cadastre
le 11 juillet 2023.
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
:
La
commune
est propriétaire
des
parcelles
N°193/6
et 184/3
section
2 d’une
superficie
de
06 a
01
ca
situées
en
zone
constructible
dont
l’are
a été
estimé
à 2 105,00
€.
M.
BASTIEN
Jean
et
Mme
ORSCHEID
Marie
épouse
BASTIEN,
domiciliés
12
rue
du
Stade
à
TRAUBACH-LE-BAS
(68210)
sont
propriétaires
des
parcelles
N°186/4,
187/4,
189/5
et
190/5
section
2 d’une
superficie
de
06
a 01
ca situées
en zone
constructible
dont
l'are
a été
estimé
à 2 105,00
€.
Pour
: 8
Contre
: 0
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Abstention
: 0
Vu
le
Code
Général
des
Impôts,
Considérant
que
cet
échange
s'inscrit
dans
le
cadre
du
projet
de
création
d’un
stade
d'entrainement
pour
le FC
Traubach
et les
écoles,
ainsi
qu’un
verger
pour
l’école.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
- de
procéder
à un
échange
de
terrains
sans
soulte,
entre
les parcelles
communales
cadastrées
S.
02
P.
193/6
et
184/3
section
2
d’une
superficie
de
06
a 01
ca
pour
une
valeur
totale
de
12
651,05
Euros
ET
les
parcelles
de
M.
BASTIEN
Jean
et
Mme
ORSCHEID
Marie
épouse
BASTIEN
cadastrées
S. 02 P. 186/4, 187/4, 189/5
et 190/5
d’une
superficie
de
06 a 01 ca pour
une
valeur
totale
de
12
651,05
Euros
;
QC
186 2023
— 089
COMMUNE
DE
TRAUBACH-LE-BAS
PV
du
CM
du
24/10/2023
-
de
désigner
Maître
CHÂSSIGNET
Notaire
à
Altkirch
pour
la
rédaction
des
actes
correspondants
;
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tous
les
documents
afférents
à cet
échange.
Délibération
rendue exécutoire
le 30 octobre
2023.
Compte
tenu
de son affichage à la mairie
le
30 octobre
2023
et de sa réception
à la préfecture
le 30 octobre
2023.
4.
ÉCHANGE
DE
TERRAINS
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
M.
LITZLER
FRÉDERIC
-
MME
PICARD
CLAIRE
DCM-24-10-2023-002
La
commune
devenant
propriétaire
des
parcelles
N°186/4,
187/4,
189/5
et 190/5
section
2 suite
à
la
délibération
N°DCM-24-10-2023-001,
il
convient
de
poursuivre
et
finaliser
les
échanges
de
terrains
dans
le cadre
de
son
projet
de
création
d’un
terrain
d'entrainement
pour
le FC
Traubach
et pour
les
écoliers,
ainsi
qu’un
verger
pour
l’école.
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
:
La
commune
est propriétaire
des
parcelles
187/4,
190/5
et 191/6
section
2 d’une
superficie
de
03
a
56
ca
situées
en
zone
constructible
dont
l’are
a été
estimé
à 2 105,00
€.
M.
LITZLER
Frédéric
et Mme
PICARD
Claire,
domiciliés
57
rue
Principale
à TRAUBACH-LE-BAS
(68210)
sont propriétaires
de
la parcelle
N°195/11
section
2 d’une
superficie
de
03
a 56
ca située
en
zone
constructible
dont
l’are
a été
estimé
à 2 105,00
€.
Pour
: 8
Contre
: 0
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
.
Abstention
:
0
Vu
le
Code
Général
des
Impôts,
Vu
la délibération
N°
N°DCM-24-10-2023-001,
Considérant
que
cet
échange
s'inscrit
dans
le
cadre
du
projet
de
création
d’un
stade
d'entrainement
pour
le FC
Traubach
et les
écoles,
ainsi
qu’un
verger
pour
l’école.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
- de
procéder
à un
échange
de
terrains
sans
soulte,
entre
les
parcelles
communales
cadastrées
S.
02
P.
187/4,
190/5
et
191/6
section
2
d’une
superficie
de
03
a
56
ca
pour
une
valeur
totale
de
7 493,80
Euros
ET
la parcelle
de
M.
LITZLER
Frédéric
et Mme
PICARD
Claire
cadastrée
S. 02
P.
195/11
d’une
superficie
de
03
a 56
ca
pour
une
valeur
totale
de
7 493,80
Euros
;
-
de
désigner
Maître
CHÂSSIGNET
Notaire
à
Altkirch
pour
la
rédaction
des
actes
correspondants
;
- d'autoriser
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tous
les
documents
afférents
à cet
échange.
Délibération
rendue
exécutoire
le 30 octobre
2023.
Compte
tenu
de son
affichage
à la mairie
le
30 octobre
2023
et de sa réception
à la préfecture
le 30 octobre
2023.
187
a CT
2023
—
090
5.
AGRÉMENT
DES
CANDIDATURES
À
LA
LOCATION
DES
LOTS
DE
CHASSE
COMMUNAUX
POUR
LA
PÉRIODE
2024-2033
DCM-24-10-2023-003
Monsieur
le Maire
présente
les
candidatures
à la location
des
lots
de
chasse
communaux
pour
la
période
2024-2033
par
convention
de
gré
à gré :
-
Lot
de
chasse
N°1:
M.
HUBER
Charles
Né
le 20
octobre
1987
à SOLOTHURN
(Suisse)
Domicilié
Hofackerstrasse
45, 4573
LOHN-AMMANNSEGG
(Suisse)
-
Lot
de
chasse
N°2:
M.
BROBST
Daniel
Né
le 17
décembre
1955
à Mulhouse
Domicilié
22 rue
Principale
68720
SAINT-BERNARD
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le cahier
des
charges
type
des
chasses
communales
du
Haut-Rhin
pour
la période
du
2 février
2024
au
1er février
2033,
Vu
l'avis
favorable
de
la 4C
en
date
du
16
octobre
2023,
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
les
candidatures
suivantes
pour
la location
des
lots
de
chasse
communaux
pour
la période
2024-2033 :
-
Lot
de
chasse
N°1
: M.
HUBER
Charles
-__
Lot
de
chasse
N°2
: M.
BROBST
Daniel
cu
8
u
O
e
:
Et
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
les
conventions
de
AbsterTon.:
gré
à gré.
Délibération
rendue
exécutoire
le 30 octobre
2023.
Compte
tenu
de son
affichage
à la mairie
le
30 octobre
2023
et de
sa réception
à la préfecture
le 30 octobre
2023.
6. RÉALISATION
DE
SIGNALISATIONS
HORIZONTALES
SUR
LA
RD14BIS
- RUE
PRINCIPALE
DCM-24-10-2023-004
Suite
aux
travaux
de
renouvellement
de
la
couche
de
roulement
de
la
RD14bis
-
Rue
Principale
réalisés
cet
été
par
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
(CeA),
il
appartient
à
la
commune
d'effectuer
la signalisation
horizontale.
Ces
travaux
comprennent
la réalisation
de :
-
_1ligne
médiane
-
22
places
de
stationnement
gratuit
-
6 passages
piétons.
Monsieur
le Maire
propose
également
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la CeA
au
titre
du
dispositif
d'aide
à la voirie
des
amendes
de
police.
188 RF
2023
— 091
COMMUNE
DE
TRAUBACH-LE-BAS
PV
du
CM
du
24/10/2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le budget
primitif
2023,
Ouïe
les
explications
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
- __ D’approuver
les
travaux
de
réalisation
de
signalisations
horizontales
sur
la
RD14bis
-
rue
Principale
dont
la
dépense
est
inscrite
au
budget
primitif
2023
de
la
collectivité,
section
investissement
- article
2151
;
- _
D’autoriser
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
CeA
au
titre
du
dispositif
d'aide
à la voirie
des
amendes
de
police
;
- _
D’autoriser
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
le
devis
et tous
documents
afférents
à
ces
travaux.
Pour
: 8
Contre
: 0
Abstention
:
0
Délibération
rendue
exécutoire
le 30 octobre
2023.
Compte
tenu
de son
affichage
à la mairie
le
30
octobre
2023
et de sa réception
à la préfecture
le 30 octobre
2023.
7. RETRAIT
ET
REMPLACEMENT
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°DCM-19-09-2023-003
ET
DCM-19-09-2023-004
: CRÉATION
D'UNE
CHICANE
RUE
D'ELBACH
DCM-24-10-2023-005
Suite
aux
conseils
de
la
Collectivité
européenne
d’Alsace
(CeA),
il
est
plus
opportun
pour
la
collectivité
de
solliciter
une
subvention
au
titre
du
dispositif
d'aide
à
la
voirie
des
amendes
de
police.
Pour
ce faire, il convient
de
retirer
les
deux
anciennes
décisions
et de
délibérer
sur
ce projet
modifié. Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
création
de
deux
ralentisseurs
type
chicane
dans
la
rue
d’Elbach.
La
limitation
de
vitesse
n'étant
que
peu
respectée
par
les
automobilistes
dans
cette
rue,
il est impératif
de
pallier
à ce fléau.
Monsieur
le Maire
propose
également
de
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la CeA
au titre du
dispositif
d'aide
à la voirie
des
amendes
de police.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le budget
primitif
2023,
Considérant
la nécessité
de
limiter
la vitesse
excessive
dans
la rue
d’Elbach,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
-
De
retirer
et
remplacer
les
délibérations
N°
DCM-19-09-2023-003
et
DCM-19-09-2023-
004
;
-
D'approuver
les
travaux
de
création
de
deux
ralentisseurs
type
chicane
dans
la
rue
d’Elbach
dont
la
dépense
est
inscrite
au
budget
primitif
2023
de
la
collectivité,
section
investissement
- article
2151
;
- __ D'autoriser
le
Maire,
ou
son
représentant,
à solliciter
une
subvention
auprès
de
la
CeA
au
titre
des
du
dispositif
d’aide
à la voirie
des
amendes
de
police
;
189 Pour
: 8
- _
D'autoriser
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
le
devis
et
Contre
: 0
tous
documents
afférents
à ces
travaux.
Abstention
: 0
Délibération
rendue
exécutoire
le 30 octobre
2023.
Compte
tenu
de son
affichage
à la mairie
le
30
octobre
2023
et de sa réception
à la préfecture
le 30 octobre
2023.
8. DIVERS
+
Commission
fleurissement
et
décoration
Madame
Danièle
FERNANDEZ
prend
la parole
pour
évoquer
les points
suivants :
-__
Hissala
: la
commission
a
décoré
la hissala
(petite
maison
devant
l’ancienne
maïirie/ école)
sur
le thème
d'Halloween.
Inauguration
prévue
en
décembre
en
conviant
tous
les habitants.
-
Fête
de
Noël
des
aînés
qui
se
déroulera
Le
10
décembre
2023
: la
commission
prévoit
de
créer
des
décors
de
table
pour
la fête
de
Noël
des
aînés.
Les
invitations
au
repas
seront
distribuées
début
novembre.
Des
traiteurs
ont
été
contactés,
l'intendance
est
en
cours,
l'animation
réservée.
Prochainement,
il faudra
réfléchir
à la composition
des
paniers
de
Noël
pour
les
aînés
ne
pouvant
pas
assister
au
repas
: prendre
contact
avec
Intermarché
et Riche
apiculteurs.
La
distribution
des
paniers
se fera
le 16
décembre
2023
à 10h.
Les
convives
: 69
aînés,
les
conseillers,
le personnel
communal
et des
invités.
Préparation
de la salle :
le vendredi
08
décembre
2023.
Il faudra
aussi
des
volontaires
pour
le rangement
de
la salle
à l'issue
de
la fête.
- _
Fleurissement:
plantation
d'arbres
fruitiers
à
la
sortie
du
village
direction
Traubach-Le-
Haut.
-
Décoration
de
Noël
: à mettre
en place.
+
Forêt
Monsieur
Denis
MEYER
: a
été
contacté
par
Monsieur
Christian
GRASSER,
agent
ONF,
pour
l'informer
de
l'arrêt
de
l'exploitation
de
la parcelle
19 le terrain
étant
trop
mouillé.
*, +
Rabotage
plateaux
rue
Principale
- RD14bis
Monsieur
Olivier
FREYBURGER
: bilan
du
RDV
du
23
octobre
2023
avec
les
sociétés
Eurovia
et
France
Rabotage
pour
le rabotage
des
plateaux
rue
Principale
- RD14
bis.
2 propositions
sont
à l'étude :
- rabotage
en biais
sans
garantie
de
résultat
- rabotage
de
tout le rampant
et création
d’une
pente
plus
douce
(solution
à tester
au
préalable).
Les
devis
sont
en
cours.
Intervention
éventuelle
après
le 15 novembre.
190 2023
092
COMMUNE
DE
TRAUBACH-LE-BAS
PV
du
CM
du
24/10/2023
*
Drapeaux
ancienne
mairie-école
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
décide
d'enlever
les
drapeaux
et
leurs
mâts
situés
devant
l’ancienne
mairie-école.
*
Source
Une
source
existait
d'antan
devant
l’ancienne
mairie-école.
Un
sourcier
a confirmé
la présence
de
ladite
source,
les
élus
envisagent
de
la rechercher.
%
AG
FC
Traubach
Monsieur
le
Maire
communique
le
power-point
présenté
lors
de
l'assemblée
générale
du
FC
Traubach
qui
s’est déroulée
le 23
octobre
2023
et notamment
les points
suivants :
- _
Problèmes
d’infrastructures
d’où
l'entente
avec
le football
club
de
Mertzen
-
La
main
courante
qui
n’est
plus
aux
normes
dont
le
remplacement
est
à
prévoir
par
la
commune.
Personne
ne
demande
plus
la parole,
la séance
est levée
à
21h45.
191 Clôture
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TRAUBACH-LE-BAS
-Séance
du
24
octobre
2023
-
Ordre
des
délibérations
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
création
d’une
chicane
rue
d’Elbach
2. 3,
BASTIEN
4. 5; 6. 7. 8.
Divers Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
septembre
2023
Échanges
de
terrains
entre
la commune
et M.
BASTIEN
Jean
- Mme
OSCHEID
Marie
épouse
Échanges
de
terrains
entre
la commune
et M.
LITZLER
Frédéric
- Mme
PICARD
Claire
Agrément
des
candidatures
à la location
des
lots
de
chasse
communaux
pour
la période
2024-2033
Réalisation
de
signalisations
horizontales
sur
la RD14bis
- Rue
Principale
Retrait
et remplacement
des
délibérations
N°
DCM-19-09-2023-003
et DCM-19-09-2023-004
:
Membres
présents
Nom
et
Prénom
Qualité
Présent
Absent
ROBISCHUNG
Francis
Maire
X
STUTZMANN
Guy
1
adjoint
X
FREYBURGER
Olivier
2ème
adjoint
X
FERNANDEZ
Danièle
3ème
adjointe
X
BITSCH
Martine
Conseillère
Municipale
X
FREYBURGER
Christelle
Conseillère
Municipale
X
GERMANN
Julien
Conseiller
Municipal
X
MEDER
Aline
Conseillère
Municipale
X
MEYER
Denis
Conseiller
Municipal
X
MURER
Sébastien
Conseiller
Municipal
X
PFLIEGER
Gilbert
Conseiller
Municipal
X
Signature
du
procès-verbal
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Francis
ROBISCHUNG
Aline
MEDER
Conseillère
Municipale
/
À
F— Ne \
192