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Déliberation - 80 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - 80 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC - ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 80 - 2023
Séance du 21 Décembre 2023
Date Convocation : 12/12/2023 Date Affichage : 12/12/2023
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 10
Nombre de procurations : 1
Nombre de voix exprimées : 11
L'an deux mille vingt-trois et le vingt et un décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Robiac-
Rochessadoule, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de
Robiac-Rochessadoule, Salle des Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri,
Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Maire, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme PELATAN Nicole, Mme ADAM Agnès, Mme LEZE Christine Adjoints, M. CONTANDRIOPOULOS Yves, M. GONNET Thierry, Mme THOMASSET Marie-Christine, Mme MILLET Cécile, Mme AGRA Régine.
Absents ayant donné pouvoir : M. PONTET Jean-Luc a donné procuration à Mr CHALVIDAN Henri Absents excusés : Mr PERCETTI Jérôme
Absents :
Secrétaire de séance : Mme THOMASSET Marie-Christine
[ Objet de la délibération : subvention Association des Parents d'Elèves du Collège de Bessèges
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il a reçu une demande de subvention de la part de l'Association des Parents d'Elèves du collège du Castellas à Bessèges afin de participer aux financements des sorties, voyages, la venue d'artistes et intervenants extérieurs … Une sortie champêtre est prévue pour le mois de juin.
Le Maire propose de leur verser 150 euros.
A l'unanimité, après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident d'attribuer une subvention de 150 euros à l'Association des Parents d'Elèves du collège du Castellas de Bessèges.
Le Secrétaire, Le Maïe, _ Mme Marie-Christine/ft M. Henti
SARD tee
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES. Le
tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20231221-802023 _802023-DE
Reçu le 27/12/2023