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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Pennes-Mirabeau.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 Juin 2025
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COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LÉONETTI, Premier Adjoint, délibérant sur le Compte Administratif 2024 dressé par Monsieur Michel AMIEL, Maire durant l’exercice budgétaire 2024,
Après s’être fait présenter le Budget Primitif, la décision modificative de l’exercice considéré,
Leur donne acte de la présentation du Compte Administratif du budget principal de la Ville, pour l’exercice clos au 31 Décembre 2024, lequel peut se résumer ainsi :
SECTION
Réalisations de
l'exercice
2024
Résultats de
l'exercice
2024
(A)
Résultats à la
clôture de 2023
(B)
Résultats de
clôture 2024
(C) = (A) + (B)
Fonctionnement
Recettes
Dépenses
33 038 627,21
32 629 986,14
408 641,07 15 302 329,65 15 710 970,72
Investissement
Recettes
Dépenses
9 892 382,06
10 828 711,12 -936 329,06
3 000 189,37 2 063 860,31
- CONSTATE les identités de valeurs avec le compte de gestion dressé par Le Comptable
Public du Service de Gestion Comptable (SGC) de Berre-l’Étang en exercice ;
- RECONNAÎT la sincérité des restes à réaliser ;
- ARRÊTE les résultats définitifs figurant ci-dessus ;
- SE PRONONCE comme suit, en tenant compte que Monsieur Michel AMIEL s’est retiré au moment du vote et n’y a pas participé :
POUR : 23 - M. Le Maire ne participe pas au vote
CONTRE : 8 - M. AMARO – FIORILE REYNAUD – NICOLAÏ – DELAVEAU – SCAMARONI – GORLIER LACROIX - FUSONE – COCH
ABSTENTION : 0
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ
LE SECRÉTAIRE PREMIER ADJOINT AUDREY VILLE JEAN-MARC LEONETTI RAPPORT DU
COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Le compte administratif présente les résultats comptables de l’exercice. Il retranscrit les recettes reçues et les dépenses effectuées pour réaliser les services publics. Parallèlement, le comptable public, chargé d’encaisser les recettes et de payer les dépenses ordonnancées par le maire, élabore le compte de gestion qui doit exactement concorder avec le compte administratif.
Une fois le compte administratif voté, le conseil municipal vote une délibération d’affectation définitive des résultats qui sont intégrés par la suite au budget supplémentaire ou avait été repris par anticipation au budget primitif – dernière option choisie par la commune.
Le résultat de la section de fonctionnement sert en priorité à couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.
Le reliquat peut être affecté librement, soit il est reporté en recettes de fonctionnement, soit il est affecté en investissement pour financer de nouvelles dépenses. Il est également possible de combiner ces deux solutions. Table des matières
I. RÉSULTAT 2024 ET RÉSULTATS ANTÉRIEURS...................................................................3 II. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT....................................................................................3 A - Les dépenses réelles de Fonctionnement..........................................................................4 1 ) Les charges à caractère général : 6,2 M€ (-8.8%)..........................................................5 2 ) Les charges de personnel et assimilés : 21,2 M€ (-0.4%)..............................................6 B - Les recettes réelles de Fonctionnement.............................................................................9 1 ) Impôts et Taxes : 25.3 M€ (+2,7%).................................................................................9 2 ) Produits des services et du domaine : 2,7 M€ (+1%)....................................................10 3 ) Dotations, subventions et participations : 2.8 M€ (-29.4%)...........................................10 4 ) Atténuations de charges : 1024 K€ (+15.1%)...............................................................11 5 ) Autres produits de gestion courante : 542 K€ (+90.4%)...............................................11 C - Les soldes de gestion...................................................................................................... 11 1 ) L’épargne de gestion ou excédent brut de fonctionnement..........................................11 2 ) L’épargne brute ou capacité d’autofinancement brut....................................................11 3 ) L'épargne nette ou capacité d’autofinancement...........................................................12 III. LA SECTION D’INVESTISSEMENT....................................................................................12 A - Les dépenses réelles d’Investissement............................................................................12 1 ) Dépenses d’équipement : 8,6 M€ (+4.8%)....................................................................13 2 ) Dépenses financières : 846 K€ (-4.2%)........................................................................14 B - Les recettes réelles d’Investissement..............................................................................14 1 ) Recettes d’équipement : 4.2 M€ (+160%).....................................................................14 2 ) Recettes financières : 2.9M€ (+5.7%)...........................................................................15 C - Evolution de la dette : poursuite du désendettement........................................................15
2/15 I. RÉSULTAT 2024 ET RÉSULTATS ANTÉRIEURS
Le compte administratif 2024 correspond au compte de gestion présenté par le service de gestion comptable (SGC) de Berre-l’Étang.
Tableau I-1 Comparaison synthétique des réalisations du budget principal (mandats et titres émis, y compris opérations d’ordre)
REALISATIONS - SECTION DE FONCTIONNEMENT
(€) € %
DÉPENSES 32 629 986 31 992 471 637 515 2,0%
RECETTES 33 038 627 37 029 663 -3 991 036 -10,8%
RESULTAT 408 641 5 037 192 -4 628 551 -91,9%
Résultats de fonctionnement
cumulés reportés de N-1 15 302 329 11 509 524 3 792 805 33,0%
REALISATIONS - SECTION D'INVESTISSEMENT
(€) € %
DÉPENSES 10 828 711 9 879 443 949 268 9,6%
RECETTES 9 892 382 6 393 417 3 498 965 54,7%
RESULTAT -936 329 -3 486 025 2 549 696 -73,1%
Résultats d'investissement
cumulés reportés de N-1 3 000 190 6 486 215 -3 486 025 -53,7%
Variations 2024 2023
Variations 2024 2023
Le résultat d’ensemble 2024 (hors report des résultats antérieurs), fonctionnement et investissement, ressort déficitaire à -528 K€ contre +1.6 M€, l’exercice précédent. Rappelons que le résultat 2023 avait enregistré deux recettes « exceptionnelles » : - la dotation ponctuelle de l’Etat (filet de sécurité » pour 1,1 M€)
- clôture de l’opération de la ZAC de Sybilles (résultat excédentaire de 3,9 M€).
Les reports des dépenses d’investissement engagées mais non mandatées à la clôture de l'exercice, ou « restes à réaliser », s'élèvent à 5,2 M€ en dépenses et à 1,9 M€ en recettes soit un besoin de financement reporté, à hauteur de 3.3 M€.
II. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
Ce sont les dépenses nécessaires à la production des services publics de la collectivité et les produits issus de la fiscalité directe locale, des dotations de l’État et des ressources d’exploitation des services publics et des domaines pour financer lesdits services publics.
3/15 Tableau II-2 Présentation simplifiée du résultat de fonctionnement au compte administratif (en milliers d’euros)
(valeurs) %
011-Charges générales 6 204 6 802 -598 -8,8%
012-Charges de personnel 21 241 21 331 -90 -0,4%
Autres charges et Atténuations de produits 3 197 2 116 1 081 51,1%
Total des dépenses de gestion courante 30 642 30 250 392 1,3%
66-Charges financières 94 114 -20 -17,2%
Charges exceptionnelles et Dot. Provisions 36 9 27 281,8%
Total des dépenses réelles 30 772 30 373 399 1,3%
Opérations d'ordre 1 858 1 620 238 14,7%
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 32 630 31 992 638 2,0%
(valeurs) %
70-Produits des services et du domaine 2 695 2 667 28 1,0%
73-Impôts et Taxes 25 346 24 680 666 2,7%
74-Dotations subventions et participations 2 838 4 021 -1 183 -29,4%
Autres produits et Atténuations de charges 1 566 1 175 391 33,3%
Total des recettes de gestion courante 32 445 32 542 -97 -0,3%
76-Produits financiers 141 3 896 -3 755 -96,4%
Produits exceptionnels et Rep. Provisions 56 281 -225 -80,1%
Total des recettes réelles 32 642 36 720 -4 078 -11,1%
Opérations d'ordre 396 310 86 27,7%
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 33 038 37 030 -3 992 -10,8%
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (hors
résultat antérieur) (en K€)
408 5 037 -4 629 -91,9%
Variations (K€)
Variations (K€)
Libellé
Libellé 2024 2023
2023 2024
A - L E S D É P E N S E S R É E L L E S D E F O N C T I O N N E M E N T
Il s’agit :
plus particulièrement, des dépenses de gestion courante qui représentent l’essentiel des dépenses de fonctionnement (à 99%) comme les achats de services et matières premières ainsi que les charges de personnel. Ce sont toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement et à la production des services publics. Ces variations sont donc étroitement liées aux temps d’ouverture et usage des bâtiments publics ou encore à la densité de programmation des animations proposées par la commune, mais également de la pression inflationniste sur les prix d’achats ;
et dans une moindre mesure, les charges financières, les charges exceptionnelles et les dotations aux provisions.
4/15 Figure II-1 Composition et évolution des dépenses réelles de fonctionnement (en millions d’€)
Le volume total des dépenses réelles de fonctionnement revient à un niveau maîtrisé avec une progression de 2% en volume contre +7,5% en 2023 exercice qui avait été impacté lourdement par l’inflation et ceci grâce à une progression contenue des charges courantes et de la masse salariale, ainsi qu’à une moindre volatilité des prix.
Ramené à la population recensée, les dépenses réelles de fonctionnement représentent 1.371 € par habitant (1.368 € par habitant en 2023), et par comparaison avec les communes de même strate, ce montant était de 1.541 € par habitant pour la moyenne nationale des communes de même strate et 1973 € /habitant pour la moyenne départementale, selon les comptes consolidés des communes pour 2024.
Plus précisément, nous pouvons relever les évolutions notables suivantes.
1 ) L e s c h a r g es à c a r a c t è r e g é n é r a l : 6 , 2 M € ( - 8 . 8 % )
Ce poste a connu une contraction significative après une croissance très élevée de +12.5% en 2023.
Fluides (eau, électricité, gaz, fioul et carburants) : 1,5 M€ (-37.7%)
Ils représentent 25% des charges à caractère général.
Après une progression de 29.6% entre 2022 et 2023 ce poste a enregistré une baisse importante en 2024 de près d’1 M€ qui outre la forte volatilité des tarifs subie les exercices précédents enregistre les premiers effets des mesures de sobriété énergétique mises en place (extinction nocturne, relampage en led du parc d’éclairage public, investissements dans le cadre du décret tertiaire.
Alimentation (achats de denrées alimentaires pour les cantines, crèches, centres aérés…) : 751 K€ (+ 3%)
5/15 Ce poste revient à un niveau de croissance plus raisonnable en valeur, après une croissance de +29% en 2023. La flambée des prix de l’énergie avait en effet fortement été répercutée sur les tarifs des denrées alimentaires.
En ce qui concerne les autres comptes du chapitre charges à caractère général pour les variations les plus significatives, cet exercice a enregistré les nouvelles dépenses suivantes :
- l’enlèvement de déchets sauvages pour 40 K€,
- la prime du contrat d’assurance dommage aux biens qui s’est élevée à 186 K€ en 2024 contre 40 K€ les années précédentes,
- la redevance sur les déchets communaux pour 27K€,
- la commémoration pour le 80ème anniversaire de la libération des pennes mirabeau pour 14 K€.
- La location de bennes pour les déchets encombrants pour 140 K€
Il convient de signaler que le passage à la nomenclature comptable M57 avec la création de nouvelles subdivisions de comptes a généré des changements dans l’imputation de quelques dépenses et conduit à des variations artificielles de poste à poste.
2 ) L e s c h a r g es d e p e rs o n n e l e t a s s i m i l é s : 2 1 , 2 M € ( - 0 . 4 % )
a) Les effectifs en nombre et structure (en équivalent temps plein ETP)
Les effectifs en équivalent temps plein (ETP), s’élèvent en 2024 à 471 agents contre 475 à fin 2023.
Il convient de préciser que le transfert d’effectifs au délégataire petite enfance Maison Bleue a concerné 20 agents (dont 1 titulaire). Les autres agents titulaires (au nombre de 14) ont été redéployés sur d’autres structures municipales. Il est à noter également le transfert de 8 agents des foyers du CCAS sur le budget ville pour centraliser la gestion de la restauration et l’optimiser. Parallèlement 18 agents ont été nommés stagiaires dont 2 après réussite concours.
Les efforts de maîtrise de ce poste se poursuivent depuis plusieurs années avec l’objectif de contenir son évolution.
A chaque départ en retraite une réflexion est menée pour envisager une réorganisation interne tout en maintenant le service public et de prioriser lorsque c’est possible les reclassements et la mobilité interne.
Figure II-2 Effectif total en équivalent temps plein (non permanents compris)
6/15 Figure II-3 Structure de l’effectif des emplois permanents, par catégorie, en nombre, au 31/12/2024 :
Figure II-4 Structure de l'effectif au 31/12/2024, sur emplois permanents, en équivalent temps plein :
La progression du nombre de titulaire et la baisse des non titulaire en ETP traduit les efforts de la collectivité pour lutter contre la précarité via la politique de promotion interne.
b) Charges de personnel
Figure II-5 Evolution de la masse salariale (en milliers d’€)
Les évolutions de la masse salariale sont la résultante de deux effets concomitants, l’une mécanique et structurelle, l’autre externe liée aux évolutions des taux de cotisations.
7/15 L’effet glissement-vieillesse-technicité (GVT), à savoir une augmentation des salaires due à trois effets :
- le glissement par les promotions et revalorisations individuelles (PPCR) ; - la vieillesse due à l’ancienneté ;
- et la technicité due à la progression des qualifications techniques (avancements de grade).
Au-delà de ces impacts la principale mesure coûteuse à signaler est la revalorisation des indices plancher des Cat. C de + 5pts qui a constitué une charge de 330 000€ annuel.
Pour information, les charges de personnel de la commune s’élèvent à 903 € par habitant (922€ en 2023) contre 852 € par habitant pour les communes de même strate données de la DGFIP, en 2024 au niveau national et 1.164 € par habitant pour les communes de même strate au niveau départemental. Ainsi, la masse salariale représente 65.8% des dépenses réelles de fonctionnement contre 60% pour la moyenne nationale et 63% pour la moyenne départementale.
Rappelons que le territoire de la commune est très étendu et implique la démultiplication des services publics, de même que la majeure partie de ceux-ci est gérée en régie.
2.2) Les atténuations de produits : 697 K€
Ce chapitre enregistre les reversements et restitutions qui viennent en diminution des recettes. Y sont enregistrés :
- La pénalité et sa majoration au titre de l’article 55 de la loi solidarité et renouvellement urbain (SRU) pour non atteinte du seuil de 25% de logements sociaux au sein du parc de résidences principales sur le territoire communal. Elle est calculée sur la base du potentiel fiscal par habitant multiplié par le nombre de logements sociaux manquants (au nombre de 1424)
Elle s’élève à 835 K€ au titre de l’exercice 2024 et peut être atténuée en déduisant de l’assiette notamment les subventions versées aux bailleurs sociaux pour la production de logements sociaux. Ce flux a permis d’atténuer la pénalité SRU pour la ramener à 590 K€ contre 478 K€ en 2023 ;
- Et la nouvelle écriture comptable pour matérialiser le reversement au fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC) pour 108 K€.
2.3) Les autres charges de gestion courante : 2.5 M€ (+63,7%)
Ce sont principalement :
- le soutien au tissu associatif par l’octroi de subventions pour un total de 518 K€ ; La contribution au service public versée au délégataire Maison Bleue pour 762 K€ la subvention d’équilibre au CCAS pour 650 K€
la contribution versée à l’école Sainte-Elisabeth pour les élèves pennois scolarisés pour 137 K€ ;
les indemnités aux élus pour 201 K€ ;
B - L E S R E C E T T E S R É E L L E S D E F O N C T I O N N E M E N T
Il s’agit des recettes perçues par la commune – titrées aux particuliers comme aux professionnels – et des autres entités publiques – Métropole, Département, État etc.
Avec un volume de 32.6 M€ contre 36,7 M€ en 2023, les recettes réelles de fonctionnement sont en contraction de -11.1%%.
8/15 Figure II-6 - Évolution et répartition des recettes réelles de Fonctionnement
À la clôture 2024, les recettes réelles de fonctionnement sont de 1 458 € par habitant (contre 1 656 € en 2023 y compris les deux recettes exceptionnelles). Pour information, la moyenne nationale pour les communes de même strate est de 1.677 € (fiche DGFIP 2024) et au niveau départemental de 2059 €.
1 ) I m p ô t s e t T a x es : 2 5, 3 M € ( + 2 , 7 % )
Ils représentent les deux-tiers des recettes réelles de la commune.
1.1) Les impôts directs locaux : 14,9 M€ (+4.4%)
La croissance de ce poste est essentiellement due au coefficient d’actualisation des bases d’imposition (déterminé par la variation de l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH) constatée entre le mois de novembre de l’année n-1 et celui de l’année n-2). Pour 2024, ce coefficient a évolué de +3.9% contre 7,1% en 2023.
Ramené au nombre d’habitants, les impôts directs locaux rapportent 694 € (contre 541 € par habitant en 2023) contre une moyenne nationale de 787 € pour les communes de même strate (données des communes DGFIP 2024), et 794 € au niveau départemental.
1.2) Dotations de la Métropole : 7,2 M€ (+1.3 %)
Les dotations en provenance de la Métropole ont été perçues à hauteur de : - 6,6 M€ pour l’attribution de compensation ;
- 331 K€ pour la nouvelle dotation de solidarité communautaire ;
- et de 241 K€ au titre du Fonds de Péréquation des ressources communales et Inter Communales (FPIC).
1.3) Autres taxes : 3,3 M€ (-1.4%)
Il s’agit de diverses taxes communales perçues pour la plupart adossées à une tarification réglementée au niveau national.
9/15 Ce sont, majoritairement :
- l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes électriques (ou TFP) et la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (ou TCCFE) : 766 K€ ;
- la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) qui varie en fonction du nombre et de la taille des panneaux publicitaires : 541 K€ ;
- la Taxe additionnelle aux droits de mutation qui évolue au rythme des transactions immobilières sur le territoire : 1129 K€.
- Produits des services et du domaine : 2,7 M€ (+1%)
Ce sont les recettes issues des activités des services publics tels que : - les redevances issues des activités culturelles, périscolaires, crèches, centres aérés ou services de cantine qui représentent au total 2 M€ (-2.2%).
- ainsi que les facturations des redevances d'occupation du domaine public (RODP) et des concessions dans les cimetières.
Est aussi enregistré, dans ce chapitre, la participation de la Métropole aux charges d’exploitation liée aux transferts de compétences (pluvial et ZAC pour 192 K€).
2 ) P r o d u i t s d e s s e r v i c e s e t d u d o m a i n e : 2, 7 M € ( + 1 % )
Ce poste affiche une très faible progression à +1%
Il s’agit des recettes issues des activités des services publics tels que : - les redevances issues des activités culturelles, périscolaires, crèches, centres aérés ou services de cantine qui représentent au total 2,1 M€ (+22,4%). Progression due au réajustement tarifaire ainsi que grâce à l’augmentation des bénéficiaires ; - ainsi que les facturations des redevances d'occupation du domaine public (RODP) pour 289 K€ (-8,3%).
3 ) D o t a t i o n s , s ub v e n t i o n s e t p a r t i c i p a t i o n s : 2. 8 M € ( - 2 9. 4 % )
Il s’agit du 2ème poste de recettes qui représente près de 9% des recettes réelles de fonctionnement. Il regroupe, notamment, de concours de l’État versés aux collectivités territoriales pour servir différents objectifs ou compenser les exonérations et dégrèvements consentis par l’État sur la fiscalité locale.
Les recettes significatives de ce poste sont :
- L’allocation de la Caisse des Allocations Familiales au titre de l'accueil de la petite enfance (crèches) et les activités de loisirs s'élève à 917K€ M€ contre 1 051K€ en 2023
- La Dotation Globale de Fonctionnement qui se répartit en :
o Dotation Forfaitaire (DF) : 606 K€ en 2024 (593 K€ en 2023) ;
o Et en Dotation Nationale de Péréquation (DNP) : 141 K€ en 2024 contre 118 K€
enregistrés en 2023.
- La dotation générale de décentralisation destinée à la modernisation des bibliothèques territoriales, versée par la DRAC, pour le fonctionnement de l’Idééthèque : 208 K€ ;
- L’allocation compensatrice, au titre de la perte de recette sur la taxe d’habitation qui était perçue par la commune : 761 K€ ;
4 ) A t t é n u a t i o n s d e c h a r g e s : 1 0 2 4 K € ( + 1 5 % )
Ce sont principalement les remboursements sur rémunérations et charges sociales :
- effectuées par l'assurance du personnel ou les organismes sociaux pour accidents de travail, maladies professionnelles, congés longue maladie, décès etc. : 854 K€ ;
- et la part des agents prélevés sur les salaires au titre des chèques déjeuner : 170 K€.
10/15 5 ) A u t r e s p ro d u i t s d e g e s t i o n c o u r a n t e : 5 4 2 K € ( + 9 0 % )
Ils sont constitués des revenus des immeubles pour 278 K€ et de pénalités facturées notamment au délégataire dans le cadre du contrat souscrit.
C - L E S S O L D E S D E G E S T I O N
Les soldes d'épargne ou soldes intermédiaires de gestion permettent d'appréhender les marges de manœuvre propre de la collectivité. Ces ratios permettent d’évaluer la santé financière de la commune et servent donc d’indicateurs aux institutions bancaires et de tutelles.
Figure II-7 Évolution pluriannuelle des soldes d'épargne
1 ) L ’ ép a r g n e d e g es t i o n o u e x c é d e n t b r u t d e f o n c t i o n n e m e n t
C’est la différence entre les recettes de gestion et les dépenses de gestion courante. Ce ratio mesure les marges de manœuvre dégagées par la section de fonctionnement, avant la prise en compte des intérêts de la dette. Il s'agit d'un indicateur de la maîtrise du fonctionnement courant.
L'épargne de gestion accuse une contraction et s'élève à 1,8 M€ contre 2,3 M€ fin 2023. Le taux d'épargne de gestion qui mesure la capacité de la collectivité à dégager des excédents de gestion sur ses produits courants de fonctionnement atteint un taux de 5.6%, et demeure en- dessous du seuil recommandé de 10%.
2 ) L ’ ép a r g n e b r u t e o u c a p a c i t é d ’ a u t o fi n a n c e m e n t b r u t
Il s’agit de l’épargne de gestion déduite des résultats financiers et exceptionnels. Elle reflète le « train de vie » de la collectivité et mesure la part des recettes courantes qui n’est pas consommée par le financement des dépenses de fonctionnement et traduit les marges de manœuvre sur la section de fonctionnement et la capacité à s’endetter et à investir.
Elle s’élève à 1.9 M€ en 2024 contre 6,3 M€ en 2023 (qui rappelons- le avait enregistré des recettes exceptionnelles).
11/15 La commune affiche un ratio d’épargne brute - rapporté aux recettes réelles de fonctionnement - de 5.6% Ce ratio illustre la part des recettes de fonctionnement qui peut être consacrée pour investir ou rembourser la dette.
3 ) L ' é p a r g n e n e t t e ou c a p a c i t é d ’ a u t o fi n a n c e m e n t
Elle se calcule à partir de l'épargne brute diminuée du remboursement du capital de la dette. Elle traduit la capacité d'autofinancement (CAF) de la collectivité. Son excédent permet d’abonder la section d'investissement.
Le niveau d’épargne nette est de 1M€ traduisant les tensions existantes sur les équilibres financiers.
III. LA SECTION D’INVESTISSEMENT
A - L E S D É P E N S E S R É E L L E S D ’ I N V E S T I S S E M E N T
Elles regroupent les dépenses d’équipement et financières comme les dotations et remboursement du capital des emprunts.
Elles s’élèvent à 9,5 M€ contre 9,2 M€ en 2023.
Le taux de réalisation (dépenses effectivement mandatées rapportées aux crédits ouverts) des dépenses réelles d'investissement est de 49.4% (non compris les restes à réaliser de 5,2 M€). Avec les restes à réaliser (dépenses engagées non encore mandatées ou factures non reçues avant le 31 décembre), le taux de réalisation est de 76%.
Pour mémoire, ce taux varie d’une année sur l’autre car les collectivités ont l’obligation de voter les crédits nécessaires pour pouvoir notifier les marchés sur un exercice budgétaire (hors procédure AP/CP) alors que la réalisation des opérations votées et donc les mandatements peuvent se réaliser sur les exercices suivants en fonction de la durée des études préalables, des délais liés aux procédures de passation des marchés publics et de la durée effective de réalisation des travaux.
1 ) D é p e ns e s d ’ é q u ip e m e n t : 8 , 6 M € ( + 4 . 8 % )
Figure IIII-2 Dépenses d’équipement par politique publique
12/15 Les dépenses d'équipement brutes par habitant, en 2024 sont de 385 € contre 363 € en 2023. La moyenne nationale des communes de la strate des communes de 20 à 50.000 habitants était de 428 € par habitant pour 2024. La moyenne départementale est de 458 € par habitant
1.1) Immobilisations incorporelles : 718 K€ (-24.5%)
Ce sont, majoritairement, les frais d'études de maîtrise d'œuvre (bureaux d'études, géomètres, topographes et autres experts) nécessaires pour s’assurer de la faisabilité des projets ou encore des études et diagnostics avant travaux qui doivent précéder les études techniques et / ou accompagner les demandes de subventions, notamment thermiques.
Ainsi les principales dépenses de prestations intellectuelles ont porté sur les honoraires de maîtrise d’œuvre, contrôleur technique et SPS entre autres prestataires pour :
- les travaux de l’église St Blaise
- les travaux de requalification de la voirie notamment l’opération chemin des bœufs
- les travaux dans les groupes scolaires
- les travaux dans la crèche des bouroumettes
- Ainsi que les études de structures des toitures préalables à la pose de panneaux photovoltaïques et les honoraires d’AMO pour l’élaboration du marché de vidéoprotection.
1.2) Subventions d'équipement versées : 131 K€ (-42.6%)
Il s’agit de subventions accordées pour l’opération de logements sociaux bellepeire pour 60 K€ et de l’écriture comptable visant à traduire comptablement le reversement de l’attribution de compensation investissement à la métropole (69 K€) pour les compétences voirie et espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain.
1.3) Immobilisations corporelles : 1,2 M€ (-7,1%)
Comprennent les acquisitions de matériel nécessaires au fonctionnement des services municipaux (mobilier, matériel informatique, véhicules, matériel cantine, écoles, outillage...) (cf. Annexe IV A10.1-État des entrées des immobilisations de la maquette) et qui ont commencé à être amorties.
Parmi les acquisitions de l’exercice, les plus significatives sont :
- Renouvellement de mobilier scolaire et matériel pour les cantines ou foyers : 98 K€ - Achat de matériel pour les crèches 53 K€
- Achat d’un tracto pelle 138 K€ et d’un véhicule pour la RCSC : 76 K€ - Remplacements / optimisations des caméras de vidéoprotection et équipements informatiques de supervision : 197 K€
- Achat de matériels informatiques (unité de stockage et remplacement de parc informatique dans le cadre de la sécurisation de l’architecture informatique pour lutter contre le risque cyber 270 K€
- Remplacement d’extincteurs et de poteaux incendie 95 K€
1.4) Immobilisations en-cours : 6.5 M€ (+14.5%)
L'exercice 2024 a enregistré les principales opérations de travaux suivantes :
- Travaux de rénovation de l’église St Blaise : 1.1 M€
Travaux de rénovation de la crèche des Bouroumettes : 420 K€ Travaux de rénovation et d’accessibilité dans les groupes scolaires : 865 K€ Démarrage de l’opération du gymnase Gilbert Rocci : 501 K€
13/15 Autres travaux de maintenance et aménagements des bâtiments publics hors groupes scolaires pour 575 K€
Rénovation de l’éclairage public : 1 M€
Travaux d’aménagement et réfection de la voirie, stationnement et chaussées : 1 M€
2 ) D é p e ns e s fi n a n c i è r e s : 8 4 6 K € ( - 4 . 2 % )
Il s’agit, essentiellement, du remboursement du capital de la dette pour 846 K€ contre 884 K€ en 2023.
Le poids du remboursement de la dette est de 36 € par habitant, tandis que la moyenne nationale des communes à strate comparable est de 101 € par habitant (données DGFIP 2024) et de 89€ pour la moyenne départementale.
B - L E S R E C E T T E S R É E L L E S D ’ I N V E S T I S S E M E N T
Les recettes réelles d'investissement s'élèvent à 7.1 M€ contre 4.4 M€ à la clôture 2023.
1 ) R e c e t t e s d ’ é q u i p e m e n t : 4 . 2 M € ( + 1 6 0 % )
Ce poste est composé de tous les versements perçus par des partenaires financiers permettant de financer les investissements de la Commune.
Les subventions d’investissement reçues sur 2024 sont de 4.2 M€ contre 1.6 M€ en 2023. Ce poste varie selon l’avancement des travaux subventionnés et des enveloppes votées chaque année par chaque partenaire institutionnel.
Nos partenaires financiers majeurs qui contribuent au développement d’équipements structurants sur notre territoire sont :
- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône : 943 K€;
- La Métropole Aix-Marseille Provence (ex contrat pluriannuel de financement des communes du pays d’Aix) : 2 M€;
- Et l’État à hauteur de 575 K€
- Et la région pour 71 K€
La montée en charge des versements de la métropole (notamment pour l’opération de requalification du quartier de la gavotte) avant la clôture du contrat de financement souscrit avec l’ex communauté d’agglomération du pays d’aix en février 2025 a permis à ce poste de recettes de croitre significativement.
2 ) R e c e t t e s fi n a n c i è r e s : 2, 9 M € ( + 5 . 7 % )
Elles sont constituées, principalement, de la récupération d'une partie de la TVA sur les investissements réalisés en N-2 ou Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA) pour 1.2 M€ (2.1 M€ en 2023) et de la taxe d'aménagement qui est reversée partiellement par la Métropole à la commune sur la base de la délivrance des permis sur les années antérieures, pour 434 K€.
14/15 C - E V O L U T I O N D E L A D E T T E : P O U R S U I T E D U D É S E N D E T T E M E N T
L'encours de la dette bancaire s'élève à 7,1 M€ au 31/12/2024 contre 7.9 M€ à la clôture 2023 et représente 317 € par habitant (357 € par habitant en 2023) contre 963 € par habitant pour la moyenne nationale 2024 des communes à strate démographique comparable et 1043 €/hab pour la moyenne départementale.
Type Capital Restant Dû % d'exposition Taux moyen annuel
Fixe 6 865 676€ 96,71 % 1,11 %
Variable
Livret A 233 333 € 3,29 % 4,00 %
Total 7 099 010 € 100,00 % 1,20 %
© Finance Active
Capital restant dû au
31/12/2023
Taux moyen
Annuel
Durée de vie
résiduelle
moyenne
Durée de vie
moyenne
Nombre de
lignes
7 099 010 € 1,20 % 12 ans et 7 mois 6 ans et 6 mois 7
© Finance Active
Enfin, la capacité de désendettement (dette ramenée à l’épargne brute) de la commune est de 3.8 années, contre une moyenne départementale de 5,6 années (données 2024) et une moyenne nationale de 4.6 années pour les communes de même strate.
Cet indicateur de santé financière représente le nombre d'années nécessaires à un désendettement complet si la commune consacrait la totalité de son épargne brute (hors résultat financier et exceptionnel) au remboursement de sa dette.
Figure III-8 Évolution de la Dette entre 2019 et 2024
15/15 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
1
Multi-accueil « Les Pallières »
181 avenue Jean Monnet – 13170
Les Pennes Mirabeau
Tamara BRUGIROUX – Directrice de Territoire
tamarabrugiroux@la-maison-bleue.fr
www.la-maison-bleue.fr « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
2
Fiche d’identité de la crèche ...........................................................................................................4
Vos interlocuteurs La Maison Bleue ................................................................................................5
Les relations collectivités et tutelles ................................................................................................6
Volet administratif et financier .......................................................................... 7
Les chiffres clés ...............................................................................................................................8
ffLe rapport financier 202 ............................................................................................................. 16
Volet financier .................................................................................................. 16
Le rapport financier 2024 : Résultat CAF ...................................................................................... 17
Volet équipe ..................................................................................................... 26
L’équipe de crèche ........................................................................................................................ 27
Volet famille ..................................................................................................... 36
L’inscription .................................................................................................................................. 37
Les parents et la crèche................................................................................................................. 40
Volet enfant ..................................................................................................... 44
L’accueil ........................................................................................................................................ 45
Le déroulement d’une journée ...................................................................................................... 53
L’éveil des enfants ........................................................................................................................ 58
Volet travail institutionnel ................................................................................ 69
Les réunions d’équipe ................................................................................................................... 70
Les journées pédagogiques ........................................................................................................... 70
Les partenaires pédagogiques ....................................................................................................... 70
Le rôle du référent santé et accueil inclusif et du psychologue ...................................................... 71
La supervision des crèches ............................................................................................................ 73
L’analyse des pratiques professionnelles ....................................................................................... 73
Les fiches-projets 2024 ................................................................................................................. 74
Volet objectifs .................................................................................................. 75
Les objectifs 2025 ......................................................................................................................... 76
Volet sécurité, qualité et développement durable ........................................... 77
Les travaux et la sécurité ............................................................................................................... 78
La qualité et la satisfaction client .................................................................................................. 81 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
3
La démarche développement durable ........................................................................................... 86
Annexes ........................................................................................................... 91
Evénements marquants de l’année ................................................................. 92
Le Groupe La Maison Bleue ........................................................................................................... 93
Registre des incidents enfants ....................................................................................................... 96
Registre des plaintes ..................................................................................................................... 96
Annexe 1 : La Gazette de la crèche (numéro de novembre 2024) ................... 97
Liste des pièces annexées au présent rapport .............................................. 100
Annexe 2 : Inventaire des biens 2024 ............................................................. 100
Annexe 3 : Moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution du service ....... 100
Annexe 4 : Listing des contrôles de maintenance ........................................... 100
Annexe 5 : Projet d’établissement.................................................................. 100
Annexe 6 : Déclaration-réel 2024 ................................................................... 100
Annexe 7 : Grand livre 2024 ........................................................................... 100
Annexe 8 : Convention de refacturation des frais de gestion ......................... 100
Annexe 9 : BIC ................................................................................................ 100
Annexe 10 : Plan d’amortissement ................................................................. 100 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
4
Fiche d’identité de la crèche
Nom de la crèche Les Pallières
Coordonnées
181 avenue Jean Monnet - 13170 Les Pennes Mirabeau
Mail : lespennesmirabeau@la-maison-bleue.fr
Téléphone : 04 42 07 81 01
Statut Délégation de Service Public avec commercialisation
Date du contrat Du 01/09/2023 au 31/08/2043
Autorisation de fonctionnement Arrêté 23221MAC délivré par le Conseil Départemental du Département le 2/01/2024 modifié le 3/06/2024
Date d’ouverture 2/01/2024
Commission de Sécurité Classement de la crèche : Type R 4
ème catégorie
Date de la dernière Commission de Sécurité : 21/11/2023
Capacité d’accueil
selon autorisation de
fonctionnement
65 berceaux dont 60 berceaux réservés aux enfants de la ville.
Enfants accueillis 112 enfants de la ville accueillis sur la durée globale de l’exercice
Taux d’occupation financier 76,96%
Equipe de Direction
Mme Agnès MORAT, IPDE, Directrice du 2/01/24 au 31/03/24
Mme Eulalie WALLET, IPDE, Directrice du 21/05/24 au 27/10/24
Mme Camille LAGRAVE, infirmière, Directrice depuis le 2/01/2025
Mme Sonia MONTAGARD, Infirmière, Directrice ajointe
Prestations proposées x Accueil régulier x Accueil occasionnel x Accueil d’urgence
Amplitude d’ouverture De 7 h 45 à 17 h 45, du lundi au vendredi
Fermetures de l’année
• Printemps : du 04/03/2024 au 08/03/2024
• Eté : du 29/07/2024 au 23/08/2024,
• Fêtes de fin d’année : du 23/12/2024 au 27/12/2024
• Jours fériés
• Journées pédagogiques : 2 et 3 janvier 2024 (préouverture) et 26 et 27 août 2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
5
Vos interlocuteurs La Maison Bleue
Camille LAGRAVE
Directrice
Tamara
BRUGIROUX
Directrice de Territoire
Christophe PIN
Directeur Régional « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
6
L’inauguration de la crèche a eu lieu le 14 février 2024 en présence de Monsieur le Maire, de l’élu petite enfance, des services petite enfance de la ville, de la PMI et de la CAF
La commission d’attribution des places à eu lieu en mairie le 08/02/2024
Les COPIL trimestriels permettent le suivi de la vie de la crèche par la ville et se sont tenus en mars, juillet et septembre 2024.
Des échanges réguliers ont lieu entre la ville et la directrice de la crèche et des visites régulières sont réalisées.
Les services de la Protection Maternelle et Infantile ont réalisé des visites de contrôle régulières : - 27/02/2024
- 05/09/2024
- 23/10/2024
- 20/12/2024
Un contrôle des services de la CAF a eu lieu en décembre 2024 dans le cadre de l’ouverture de la structure.
Les relations collectivités et tutelles
Rencontres avec la collectivité
Visites de tutelles et autres « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
7
Volet
administratif et
financier « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
8
Les chiffres clés
Typologie des familles
Par catégories socio-professionnelles « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
9
Par nombre d’enfants « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
10
Etat mensuel de la fréquentation par âge
Moins de 1 an Moins de 2
ans
Moins de 3
ans
Moins de 4
ans
Janvier 12 21 29
Février 11 20 29 3
Mars 11 18 29 7
Avril 9 20 29 9
Mai 9 18 27 14
Juin 7 19 25 19
Juillet 6 20 25 19
Aout 4 16 16 16
Septembre 21 33 23
Octobre 19 34 24
Novembre 17 32 27
Décembre 16 30 30 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
11
Par participation familiale
En 2024, la participation familiale moyenne est de 2,44 €, pour une facture moyenne de 357,73 €. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
12
Par pallier de revenus
Taux d’impayés de l’année 2024
6,58 % de factures restent impayées au 31/12/2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
13
Enfants et familles accueillies
En 2024, la crèche a accueilli 112 enfants de 107 familles. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
14
L’occupation de la crèche
Les données d’activité de la crèche sont les suivantes :
Occupation annuelle Occupation moyenne
mensuelle
Taux d’occupation
Réel(le) 89 371,32 7 447,61 67,71%
Facturé(e)
101 589,33 10 158,93 76,96 %
Cet écart s’explique par le lissage des factures permettant ainsi aux parents d’anticiper le coût mensuel
de l’accueil de leur enfant en crèche.
7
Les données transmises sont conformes à la lettre Circulaire CNAF PSU du n° 2014–009 du 26 mars
2014 : « Chaque demi-heure commencée est comptabilisée tant du côté des heures réalisées que du
côté des heures facturées. » « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
15
Répartition des contrats d’accueil
Evènements particuliers ayant eu un impact sur l’organisation de service
Evènements Dates Impact sur le fonctionnement de la structure
Grèves / /
Pannes / /
Absences de personnel
27 mai 2024
2 novembre 2024
Diminution de la capacité d’accueil des enfants
en fonction des possibilités des familles
Fermeture de l’unité de vie des petits
Interventions
spécifiques / / « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
16 ffLe rapport financier 202
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Volet financier « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
17
Le rapport financier 2024 : Résultat CAF « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
18 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
19 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
20
Note : la méthode de calcul concernant le montant de la participation familiale est différente entre le
résultat CAF et le compte d’exploitation (montant comprenant les régules antérieurs pour le compte
d’exploitation et non le résultat CAF) « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
21 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
22
Le rapport financier 2024 : Compte d’exploitation commenté
PENNESMIRABEAU1-CRECHE
Année 2023 2024 2024 Commentaires 2025
Produits Réel Réel Budget Variation Budget
Recettes usagers + CAF - € 630 523 € 691 383 € - 60 860 € 31 000 HF en moins vs prév 698 297 €
Subvention forfaitaire d'exploitation (SFE) - € 762 000 € 762 000 € 0 € N/A 756 000 €
Subventions (CTG,CG,FME) - € - € - € - € N/A - €
Commercialisation des places - € 2 644 € 45 000 € - 42 356 € 45 675 €
[Autres produits - à préciser] - € 68 556 € - € 68 556 € Transfert de charges de personnel et refacturation de volantes - €
Total Produits d'exploitation - € 1 463 723 1 498 383 € - 34 660 € 1 499 972 €
Charges
Achats - € 87 361 € 81 456 € 5 905 € 82 270 €
Fournitures administratives - € 3 885 € 2 166 € 1 718 € 2 188 €
Matériel pédagogique - € 306 € 5 525 € - 5 219 € Voir nature de flux "Déplacements, missions et réceptions" 5 580 €
Petit équipement divers - € 3 303 € 3 315 € - 12 € Voir nature de flux "Déplacements, missions et réceptions" 3 348 €
Communication - € 2 980 € - € 2 980 € - €
Fluides - € 18 538 € 20 410 € - 1 872 € 20 614 €
Couches - € 5 596 € - € 5 596 € - €
Repas et goûters - € 40 854 € 33 790 € 7 064 € Augmentation du prix repas par Ansemble 34 127 €
Produits d'entretien - € 3 404 € 6 630 € - 3 226 € Voir nature de flux "Déplacements, missions et réceptions" 6 696 €
Produits pharmaceutiques - € 1 865 € 884 € 981 € 893 €
Dotation vestimentaire - € 6 145 € 8 736 € - 2 591 € catégorie "autres" sur le CEP au budget, achat de vêtement 8 823 €
Laboratoire - € 485 € - € 485 € - €
Autres achats divers - € - € - € - € - €
Services extérieurs - € 81 243 € 71 615 € 9 628 € 72 389 €
Locations mobilières - € - € - € - € - €
Primes d'assurances - € 3 315 € 2 764 € 551 € 2 791 €
Frais postaux et de télécommunication - € 825 € 2 000 € - 1 175 € Voir nature de flux "Déplacements, missions et réceptions" 2 020 €
Services bancaires - € 2 238 € 4 539 € - 2 300 € 4 584 €
Déplacements, missions et réceptions - € 5 447 € 2 040 € 3 407 €
Nous mettons à disposition une carte bleue manager one pour les frais de
fonctionnement de la crèche, le réel de la nature de flux missions/receptions
correspond à l'achat de matériel pédagogique, frais postaux, fournitures
administratifs...
2 071 €
Honoraires - € - € 25 798 € - 25 798 € 26 151 €
Personnel intérimaire - € 44 154 € - € 44 154 € Volantes - €
Entretien et réparation - € 20 286 € 12 845 € 7 441 € 12 973 €
Médecine du travail , intervenants extérieurs - € 3 958 € 21 630 € - 17 672 € 21 798 €
Entretien jardins - € - € - € - € - €
Logiciel et informatique - € 1 020 € - € 1 020 € - €
Charges de personnel - € 682 744 € 962 192 € - 279 447 € Baisse MS liée à l'activité 960 030 €
Masse salariale - € 529 232 € 715 045 € - 185 813 € 724 602 €
Charges sociales et patronales - € 132 999 € 247 147 € - 114 148 € 235 428 €
Primes, avantages… - € 18 594 € - € 18 594 € primes et avantages sur le budget de la masse salariale - €
Médecin & psychologue - € 1 920 € - € 1 920 € - €
Redevances - € 60 806 € 40 000 € 20 806 € 40 000 €
Redevance d'occupation du domaine public - € 60 806 € 40 000 € 20 806 € 40 000 €
Impôts, taxes et versements assimilés - € 49 217 € 90 666 € - 41 449 € 91 805 €
Taxe sur les salaires - € 28 707 € 58 985 € - 30 279 € 59 771 €
Taxe formation / apprentissage - € 5 177 € - € 5 177 € - €
Taxe professionnelle - € 3 138 € - € 3 138 € - €
TVTS & Autres impôts - € 12 197 € 31 681 € - 19 484 € Budget comprenant taxe professionnelle et de formation et apprentissage 32 034 €
Frais de structure - € 194 901 € 115 958 € 78 943 € 116 725 €
Frais de siège - € 6 895 € 76 700 € - 69 805 € cf. détail frais de gestion 77 467 €
Frais financiers - € 59 649 € 27 258 € 32 391 € Intérêts prêt coo mirabeau 27 258 €
Frais de gestion courante - Interco - € - € 12 000 € - 12 000 € Budget "redevance pour frais de gestion" 12 000 €
Produits/Charges Exceptionnels - € 128 357 € - € 128 357 € Charges et produits exceptionnels liés aux exercices antérieurs - €
Total Charges d'exploitation - € 1 156 272 € 1 361 887 € - 205 614 € 1 363 220 €
Excédent Brut d'Exploitation - EBE - € 307 451 € 136 496 € 170 954 € 136 752 €
Amortissement biens de retour - € 78 837 € 96 447 € - 17 610 € cf. détails tableau d'amortissements 96 447 €
Amortissement biens de reprise - € - € - € N/A - €
Provisions pour renouvellement - € - € - € - € N/A - €
Résultat courant avant impôt - € 228 613 € 40 049 € 188 564 € N/A 40 305 €
Impôt sur les sociétés - € 57 153 € 10 012 € 47 141 € N/A 10 076 €
Résultat net - € 171 460 € 30 037 € 141 423 € N/A 30 229 €
Montant clause de reversement selon contrat - € « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
23
Le rapport financier 2024 : Méthode de calcul GIE (Frais de siège)
Temps passé en H par Segment / Région (C)
Temps passé
DT
en H
DR SUD EST 1 820
DSP-DR SUD EST 1 096
Micro-DR SUD EST 152
Mixte-DR SUD EST 573
Ainsi, pour la crèche de LES PENNES-MIRABEAU 1 LES PALLIERES la quote-part à refacturer est calculée selon les modalités ci-dessous :
(D) (E) (A) (B)
Heures
Réalisées Equipe DT Segment Region
Segment /
Région
Temps passé DT
en H
Poids
DT/REGION/SEG
MENT
= ( D ) /(C )
Poid
Segment Poid Région
Refacturation
= Coût GIE * (A)
* (B) * ( E)
LES PENNES-MIRABEAU 1 LES PALLIERES 89 925 DT DR SUD EST DSP DR SUD EST DSP-DR SUD EST 7 0,6% 60,2% 12,3% 6 895 €
Nom crèche
(Correspondance)
Les frais de structure correspondent aux frais de gestion du siège, qui sont refacturés à la crèche pour couvrir l’appui des services supports. Le calcul de ces frais s’effectue au
prorata de la masse salariale et du temps de la personne responsable de la structure en lien avec les heures réalisées. Les frais de gestion sont portés par l'entité LMB Services
La refacturation des frais de gestion fait l’objet d’une convention intra-groupe jointe en annexe.
1.FRAIS DE GESTION LMB SERVICES
•Montant total des frais de siège en 2024 (France) : 14 502 115,75€ cf tableau 1 ci-dessous
•Répartition initiale : Ces frais sont d’abord répartis proportionnellement entre les types de structures : DSP, Mixtes et Micros (exemple : 60,2 % pour les DSP, soit 8,7 millions
d’euros).
•Répartition régionale : Les frais alloués à une région sont calculés au prorata des heures enfants réalisées dans cette région par rapport au total national
•Répartition par délégation de service public (DSP) : À l’échelle régionale, la répartition entre DSP est déterminée en fonction des heures d’intervention estimées pour chaque
crèche. Cette estimation se base sur le temps passé par les Directeurs de Territoire sur chaque structure.
Coût total du GIE 14 502 115,74 Coût GIE
% Poids segment
DSP Micro Mixte TOTAL
TOTAL 60,2% 8,3% 31,5% 100,0% (A)
Étiquettes de lignes Somme de Heures Réalisées Poids Région
DR EST 3 154 601,91 20,4%
DR IDF EST-NORD 4 265 501,08 27,6%
DR IDF OUEST 4 418 469,87 28,6%
DR OUEST 1 717 038,75 11,1%
DR SUD EST 1 895 495,17 12,3%
Total général 15 451 106,78 100,0% (B) « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
24
Tableau 1
Code société GIE
Poste bilan Résultat de l'exercice
N° compte general Libelle compte general Total 2024
60607000 PETIT ÉQUIPEMENT 18 319,20
60611000 ELECTRICITÉ 608,69
60640000 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 1 887,25
61199910 REFACT FRAIS GENERAUX SIEGE / GIE 3 674 676,69
61500100 CONTRATS DE MAINTENANCE 176 238,12
61551000 ENTRETIEN VÉHICULES 8 737,43
62100101 INTÉRIMAIRES 0,00
62270000 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 6,71
62500000 DÉPLACEMENTS, MISSIONS, RÉCEPTIONS 25 023,35
62510000 DÉPLACEMENT TAXI 2 402,80
62510100 INDÉMNITÉS KILOMÉTRIQUES 36 014,41
62510200 DÉPLACEMENTS TRAIN/MÉTRO/BUS 31 085,70
62510500 DÉPLACEMENT AVION 1 545,81
62510600 PÉAGES 22 992,48
62510700 PARKINGS 17 368,68
62514000 CARBURANT 65 903,14
62517000 DÉPLACEMENTS LOCATION VOITURE 1 060,49
62518000 HOTEL 6 090,73
62570000 RÉCEPTIONS 18 703,91
62600000 FRAIS POSTAUX 3 033,07
62600500 TELEPHONES/FAX 969,41
62700000 SERVICE BANCAIRE 2 306,27
62840000 FRAIS DE RECRUTEMENT 48 138,22
63110000 TAXE SUR LES SALAIRES 682 749,91
63120000 TAXE APPRENTISSAGE 5 912,51
63130000 FORMATION CONTINUE 26 387,74
63130001 FINANCEMENT PARITARISME 6 598,00
63131000 FORMATION 1% CDD CIF 92,19
63132000 EFFORT CONSTRUCTION 29 686,58
63331000 FRAIS DE FORMATION 3 916,30
64110000 SALAIRES APPOINTEMENTS 5 745 055,60
64110100 AVANTAGE EN NATURE -23 207,16
64120000 CONGÉS PAYÉS 187 468,85
64130000 PRIMES ET GRATIFICATIONS 730 633,13
64140000 INDEMNITÉS AVANTAGES DIVERS 87 202,12
64510000 COTISATIONS URSSAF 2 080 400,70
64530000 COT. CAISSE RETRAITE EMPLOYÉS 492 972,07
64550000 COTISATIONS PREVOYANCE/MUTUELLE 88 893,39
64560000 COTISATIONS PREVOYANCE 100 589,73
64582000 CHARGES SUR CONGÉS PAYÉS 56 240,65
64583000 CHARGES SUR PRIMES 45 310,05
64722000 COMITE ENTREPRISE 20 759,06
64750000 MÉDECINE DU TRAVAIL 18 810,00
64800100 IND. TRANSPORT COLLECTIF / CARTE ORANGE 21 475,69
64801000 TICKETS RESTAURANTS 119 780,00
65800000 CHARGES DE GESTION COURANTE 1,43
66800000 AUTRES CHARGES FINANCIERES 1 103,54
67100000 CHARGES EXCEP. /OPÉRATION GESTION 280 344,00
75800000 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE -1,67
79100000 TRANSFERTS DE CHARGES EXPLOITATION -470 171,22
14 502 115,75 Total général « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
25
Le rapport financier 2024 : Tableau d’amortissements 2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
26
Volet équipe « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
27
L’équipe de crèche
Conformément aux instructions qui nous ont été données par notre Déléguée à la Protection des
Données, les informations concernant le personnel font l’objet d’une anonymisation (exception faite
de la direction, qui est d’ordre public).
Cette année a été marquée par les événements suivants :
La crèche a ouvert ses portes en janvier 2024 en reprenant le personnel de la crèche municipale « La
Renardière ».
En 2024, la crèche « Les Pallières » a connu deux changements de direction :
- Le départ de Mme Agnès Morat, ancienne directrice de la crèche « La Renardière » le
31/03/2024 ;
- Le départ de Mme Eulalie Wallet, directrice de la crèche, le 27/10/2024.
Depuis la reprise de la Délégation de Service Public (DSP) et la contractualisation des professionnels
de la crèche « La Renardière » au sein de la structure, les effectifs sont restés relativement stables.
La composition de l’équipe au 31 décembre 2024
Fonction E.T.P. Diplôme Type de contrat Observations
Lingère 1 / CDI En arrêt maladie
Agent(s) d’entretien 2.8 / CDI
Cuisinier(s) 2 CAP cuisine CDI Formation HACCP
Référent santé et accueil
inclusif 0.03 DE d’infirmière puéricultrice CDI 6h/ mois
Directrice adjointe 1 DE d’infirmière CDI
Infirmier(s) 1 DE d’infirmière CDI
Directrice volante 1 DE d’infirmière puéricultrice CDI
EJE 1 DE d’éducateur de jeunes enfants CDI
Psychomotricienne 1 DE de psychomotricienne CDI
Auxiliaire(s) de crèche 7,8 CAP petite enfance CDI Dont 1 ETP en maladie
Auxiliaire(s) puériculture 6 DE d’auxiliaire de puériculture CDI Dont 1 ETP en maladie « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
28
Mouvements de personnel en 2024
Emploi Date d’entrée Motif d’entrée Date de sortie Motif de sortie
Lingère 1/01/2024 CDI reprise
fonction
publique
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de puériculture 1/01/2024 CDI reprise
Agent de service 1/01/2024 CDI reprise
Psychomotricienne 2/01/2024 CDI
Cuisinière 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de puériculture 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de puériculture 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de puériculture 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI reprise
Agent de service 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de puériculture 1/01/2024 CDI
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI reprise
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI 1/02/2024 Fin de période
d’essai
Auxiliaire de crèche 1/02/2024 CDI reprise
Directrice adjointe 18/03/2024 Avenant
Auxiliaire de Crèche 22/03/2024 CDD 10/04/2024 Fin de CDD
Educatrice de jeunes
enfants
8/01/2024 CDI 7/03/2024 Démission
Directrice 1/01/2024 CDI reprise 31/03/2024 Démission « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
29
Auxiliaire de Puériculture 2/04/2024 CDD 26/04/2024 Fin de CDD
Educatrice de jeunes
enfants
1/01/2024 CDI 10/04/2024 Démission
Educatrice de jeunes
enfants
8/04/2024 CDI 17/05/2024 Démission
Directrice 21/05/2024 CDI 27/10/2024 Fin de période
d’essai
Auxiliaire de crèche 3/06/2024 CDD 26/07/2024 Fin de CDD
Auxiliaire de crèche 4/07/2024 CDD 26/07/2024 Fin de CDD
Cuisinière 1/01/2024 CDI reprise 24/08/2024 Démission
Auxiliaire de puériculture 9/09/2024 CDD 1/10/2024 Fin de CDD
Infirmière 23/09/2024 CDI
Cuisinier 30/09/2024 CDI
Auxiliaire de crèche 4/09/2024 CDD 14/12/2024 Passage en CDI
Auxiliaire de crèche 9/10/2024 CDD 20/11/2024 Fin de CDD
Auxiliaire de crèche 28/10/2024 CDD 8/11/2024 Fin de CDD
Auxiliaire de crèche 7/10/2024 CDD 30/11/2024 Fin de CDD
Auxiliaire de puériculture 15/10/2024 CDD 27/10/2024 Fin de CDD
Auxiliaire de puériculture 30/12/2024 CDI
Psychomotricienne 15/01/2024 CDI 29/11/2024 Démission
Educatrice de jeunes
enfants
4/11/2024 CDI
Auxiliaire de puériculture 30/12/2024 CDI
Auxiliaire de crèche 1/01/2024 CDI reprise 16/12/2024 Démission « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
30
Taux d’encadrement
Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept. Oct. Nov. Déc..
ETP auprès
des
enfants
15,45 15,45 16,2 16,5 14 14,7 15,2 13,2 16 16,5 15 15
Cat. 1 49,51% 49,51% 51,85% 52,73% 51,43% 46,94% 42,11% 48,48% 51,25% 40,61% 41.33% 54,67%
Cat. 2 50,49% 50,49% 48,15% 47,27% 48,57% 53,06% 57,89% 51,52% 48,75% 59,39% 58.67% 45,33%
Direction 1,75 1,75 1,8 1,8 1,8 1,8 1,8 1,8 1,8 1,8 1,8 1,8
Pôle
technique 5,8 5,8 5,8 5,8 5,8 4,8 4,8 5,8 4,8 5,8 5.8 4.8
ETP crèche 23 23 23,8 24,1 21,6 20,3 21,8 19,8 21,6 23,1 21,6 21,6
Taux d’absentéisme 2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
31
Plannings de l’année 2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
32
Ils figurent en ANNEXE 1 du présent rapport d’activité.
Liste des avantages sociaux en vigueur
Dans le contexte national de pénurie de professionnel de la Petite enfance, La Maison Bleue poursuit
ses actions de fidélisation, avec :
- Des primes de cooptation très attractives pour tous nos ambassadeurs ;
- Des primes commerciales pour la vente de berceaux entreprise ;
- Le maintien en 2024 des jours « La Maison Bleue », dits jours d’ancienneté octroyés en plus des
congés classiques et surtout, octroyés plus tôt. Le 1er jour de congé supplémentaire est octroyé dès
le 4e mois d’ancienneté. Ce bénéfice est acquis automatiquement à l’ancienneté au sein du groupe ;
- Le maintien en 2024 d’un jour de déménagement par an sur simple présentation d’un justificatif de
domicile ;
- Le maintien en 2024 des 5 jours rémunérés pour évènement familiaux ;
- Le maintien en 2024 des 3 jours pour les démarches RQTH ;
- Le maintien de 1 à 2 jours de congés de fractionnement ;
- Le maintien des jours « enfant malade » rémunérés à hauteur de 3 jours / an jusqu’au 16 ans de
l’enfant et 5 jours pour les enfants de moins de 1 an ;
- Depuis janvier 2024, la prime semestrielle devient prime de stabilité ;
- Une mutuelle au taux de couverture de 93% ;
- Des chèques cadeaux de fin d’année des 1 an d’ancienneté ;
- Una assistance juridique, sociale, administrative et familiale accessible 24h/24h et 7 jours/ 7jours ;
- L’accès à la billetterie Kalidéa ;
- Des chèques cadeaux pour une naissance ou une adoption.
En plus, pour les salariées reprises de la crèche La Renardière :
- Le maintien des tickets restaurant ;
- Le maintien du salaire net à 100% en cas d’arrêt maladie ou d’accident du travail. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
33
Plan de formation
L’une des forces du groupe La Maison Bleue réside dans l’offre de
formations proposée à toutes les équipes de La Maison Bleue.
Ainsi, les professionnels ont la possibilité de renforcer leurs
compétences.
La Maison Bleue dispose de deux structures :
• L’école d’Auxiliaires de Puériculture La Maison Bleue-Ifac,
accessible sur concours et délivrant un diplôme d’Etat.
• Le Centre de formation La Maison Bleue, agréé depuis 2014, proposant aux collaborateurs La
Maison Bleue et aux professionnels Petite Enfance appartenant à des structures partenaires,
un catalogue de formations diversifiées.
Forte de ces deux structures, La Maison Bleue attire de nouveaux talents dans les métiers de la Petite
Enfance et participe à l’amélioration continue des pratiques professionnelles.
Devenir AP ou EJE avec La Maison Bleue
La Maison Bleue place la formation professionnelle et le développement des compétences de ses
professionnel(le)s au centre de sa stratégie et de sa politique de ressources humaines.
C’est pourquoi nous les accompagnons dans leurs évolutions professionnelles sur les métiers
d’Auxiliaire de Puériculture (AP) et d’Educateur/rice de Jeunes Enfants (EJE) à travers des programmes
collectifs d’accompagnement sur mesure : « Faisant Fonction d’Auxiliaire de Puériculture » (FFAP)
pour les AP et la « Validation des Acquis de l’Expérience » (VAE) pour les AP et EJE.
En 2022, le Centre de formation a reçu la certification QUALIOPI.
Après avoir obtenu la certification DATADOCK en 2017, le Centre de Formation
La Maison Bleue poursuit la reconnaissance de son expertise pédagogique en obtenant
cette distinction qui atteste de la qualité des formations dispensées quotidiennement.
C’est tout notre processus de gestion de la formation qui a ainsi été audité en 2021 et qui est récompensé
aujourd’hui, aussi bien sur l’ingénierie pédagogique, l’animation des formations, l’évaluation des acquis des
stagiaires que sur la compétence de notre réseau de formateurs. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
34
L’engagement de La Maison Bleue c’est :
• Un parcours de formation dédié avec un accompagnement sur-mesure à travers des ateliers
collectifs et des entretiens individualisés avec un consultant spécialisé,
• Un suivi par le manager ou le tuteur du (de la) professionnel(le), sur sa crèche,
• Le financement intégral du dispositif par La Maison Bleue,
• Un poste d’AP ou d’EJE à l’issue de du parcours sur une crèche La Maison Bleue
Actions de formation conduites en 2024
Formations Date Fonction Nombre d’heures de formation
Techniques culinaires en
crèche 28/11/2024 Cuisinier 3h30
Construction du plan
alimentaire 27/11/2024 Cuisinier 7h
Découvrir l’univers du bio 26/11/2024 Cuisinier 3h
Méthode HACCP 4/10/2024 Agent d’entretien 7h
Gérer un MAC
3/07/2024
et
4/07/2024
Directrice 14h
Les fondamentaux de l'accueil
du jeune enfant - MAC -
Journée d'intégration
27/06/2024 Directrice 7h
Satisfaction client – MAC –
Journée d’intégration 26/06/2024 Directrice 4h
Journée d’intégration –
Présentation du groupe 26/06/2024 Directrice 3h
Méthode HACCP 24/06/2024 Agent d’entretien et directrice adjointe 7h
Gestes d’urgence à l’enfant 17/05/2024 Directrice adjointe 7h
Méthode HACCP 28/03/2024 Cuisinier et agent de service 7h
Les fondamentaux de l'accueil
du jeune enfant - MAC -
Journée d'intégration
14/03/2024 Directrice 3h
Satisfaction client – MAC –
Journée d’intégration 13/03/2024 Directrice 3h
Journée d’intégration –
Présentation du groupe 13/03/2024 Directrice 4h
Les fondamentaux de l’accueil 03/01/2024 Equipe complète 7h « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
35
Stagiaires accueillis
Age Ecole / Institut Période de stage Diplôme préparé
14 ans Collège Jacques Prévert
Du 16/12/2024 au
20/12/2024
Brevet des
collèges
18 ans ISRP Marseille
Du 09/12/2024 au
20/12/2024
DE
psychomotricien
15 ans Lycée Polyvalent Célony
Du 02/12/2024 au
20/12/2024 Bac ASSP
Observations de l’inspection du travail
La crèche n’a pas été contrôlée en 2024. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
36
Volet famille « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
37
C’est l’occasion d’échanges autour des besoins des parents, de leurs attentes, qui
favoriseront l’instauration d’une relation de confiance.
L’inscription
La procédure d’attribution :
Les familles formulent leur demande auprès de la collectivité et
peuvent contacter directement la crèche.
En partenariat avec la collectivité, les places sont attribuées en
fonction des besoins formulés par les familles, des critères de
sélection émis par la Ville et des possibilités d’accueil de la structure.
La commission d’attribution a lieu aux alentours de février/ mars en
présence de la directrice de la crèche.
Le premier rendez-vous
Les parents retenus sont contactés par la Directrice qui propose, dans un premier temps un entretien
téléphonique, afin de recenser les besoins des familles et de collecter les différentes informations
administratives nécessaires pour fixer un rendez-vous, en présence de leur enfant.
Lors de ce rendez-vous, le règlement de fonctionnement de la crèche est expliqué ainsi que la
pédagogie mise en place.
Le recueil des habitudes de vie de l’enfant à la maison est présenté afin d'expliquer l'importance de
ces informations pour faciliter l'adaptation de l'enfant au sein de la crèche.
Au terme de ce rendez-vous, les parents reçoivent le petit livre bleu qui est la
synthèse de l’accueil de l’enfant au quotidien.
La visite des locaux
La Directrice et la Directrice adjointe présentent la structure et les professionnels. Elles déclinent les
grands axes du projet pédagogique.
Durant cet échange, les parents peuvent exprimer leur ressenti. Ils peuvent notamment évoquer la
question de la séparation, la présence des autres enfants, les habitudes de leur enfant, etc. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
38 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
39
La dématérialisation du processus d’inscription en crèche
En juillet 2021, La Maison Bleue a lancé la dématérialisation du dossier d’inscription des familles en
crèche.
Là où auparavant, les parents devaient compléter et signer des documents en format papier pour
inscrire leur enfant, ils sont désormais invités à saisir leurs données et fournir leurs justificatifs sur un
portail en ligne : le Portail Famille.
• Lorsque la pré-inscription en crèche est validée, un lien unique vers le portail Famille est
communiqué par mail aux parents.
• Une fois connectées sur le portail, les familles sont tout d’abord invitées à renseigner leurs
informations personnelles administratives.
• Ensuite, il leur est demandé de répondre à un questionnaire nécessaire au bon accueil de l’enfant.
• Enfin, la dernière étape consiste à déposer sur le Portail Famille les documents justificatifs
indispensables pour finaliser l’inscription.
Tous ces éléments constituent le dossier d’inscription de l’enfant et les données sont
automatiquement déversées dans l’outil de gestion Hoptis. Une fois le dossier accepté par la crèche,
le contrat d’accueil est envoyé par mail pour signature électronique.
La dématérialisation du dossier d’inscription en crèche par La Maison Bleue répond à la demande
grandissante des parents de pouvoir gérer l’inscription de leur enfant en ligne. Aussi, elle leur donne
la possibilité d’accéder à leurs données instantanément et facilite ainsi la relation entre les familles et
le personnel en crèche.
Grâce à des données toujours justes et exhaustives, la digitalisation de ce processus permet in fine aux
équipes de réserver le meilleur accueil possible aux enfants.
Les étapes pour l’inscription « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
40
Les parents et la crèche
La Maison Bleue donne une place centrale aux parents dans la mise en œuvre du projet pédagogique
de la crèche. En valorisant les activités et les ateliers mis place, elle souhaite leur faire partager les
moments que vivent leur enfant.
La clé des parents
Le Café Parents
Des cafés/goûters parents sont organisés une fois par mois. C’est l’occasion pour les parents de se
rencontrer autour d’un café pour mieux se connaître, pour échanger avec la directrice. En 2024,
seulement un café parent a pu être mis en place. Aucun parent n’a pu être présent pour cet
évènement. Pour l’année 2025, nous réfléchissons à proposer un nouveau format.
Le Mur des Familles
Dans la crèche, se trouve un espace dédié au « mur des familles ». Ce mur regroupe les photos des
familles de tous les enfants inscrits à la crèche pendant l’année en cours. Chaque famille a sa place à
la crèche. Cela offre un sentiment d’appartenance au groupe. Il est aussi support d’échanges entre
familles, l’occasion de dialoguer autour d’un projet/sujet commun. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
41
La communication avec les familles
La communication entre la famille et les professionnels
Chaque jour, le personnel informe les parents en fin de journée de la vie de leur enfant à la crèche par
le biais des transmissions orales (des auxiliaires, des éducatrices, du professionnel référent de l’enfant), écrites (fiches de rythme essentiellement pour les bébés).
En complément, différents temps d’échange ont été organisés au sein de la structure avec le
psychologue ou le référent santé accueil inclusif :
• Deux réunions de rentrée ont eu lieu le 08 et 10/10/2024.
• Des réunions thématiques avec les cafés parents (exemple pour le mois de novembre 2024
avec plusieurs dates proposées aux familles des différentes unité de vie. L’évènement a été
proposé les 25,26, 28,et 29 novembre 2024.
La communication entre la crèche et toutes les familles
Les panneaux d’information
La crèche est équipée de panneaux d’affichage en bois facilement reconnaissables par leur forme de
maison. On trouve sur ces panneaux toutes les informations utiles pour les parents.
On y trouve notamment :
• Le règlement de fonctionnement
• Le projet éducatif
• Les menus de la semaine
• L’organigramme de la crèche
• L’équipe
• D’autres informations utiles
La Gazette
La gazette est le journal trimestriel de la crèche reprenant ce qu’il se passe dans l’établissement pour
les enfants à travers des photos, des comptines ou petites descriptions des activités. Elle est réalisée
par les professionnels pour les familles (exemplaire de novembre 2024 en annexe). « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
42
La participation des familles
Le parent, premier éducateur de son enfant
Les parents sont les premiers éducateurs de leurs enfants, l’équipe s’appuie sur eux pour :
• Transmettre les informations qui aideront les adultes vers une meilleure connaissance et un
meilleur accompagnement de leur enfant
• Participer à la vie de la crèche (accompagnement pour les sorties, animations diverses,
festivités), les solliciter pour leurs compétences
• Apporter des suggestions sur l’organisation au quotidien, au cours de réunions organisées
dans chaque service
• Mettre en place une co-organisation pour certaines activités : bibliothèque, ludothèque, etc.
La crèche : le soutien à la parentalité
Une demande d’écoute et de reconnaissance émane d’un certain nombre de parents, fondée sans
doute sur le besoin de retrouver des points de repères, de redonner sens à la relation éducative, mais
aussi sur la nécessité de recouvrer des capacités d’agir et d’être reconnus par l’institution dans une
démarche participante.
Dans une logique d’appui, de soutien et de partage, nous proposons aux parents l’écoute
bienveillante de l’équipe :
• Celle de la directrice au cours de rencontres informelles ou d’entretiens si besoin.
• Celle du référent santé et accueil inclusif qui, outre les consultations systématiques auxquelles
les parents peuvent assister, pourra être sollicité pour des conseils.
• Celle des auxiliaires, des éducatrices, qui sont les premières dépositaires de la parole des
parents.
• Celle du psychologue*, qui se tient à la disposition des parents (permanence mensuel) pour
répondre à leur questionnement concernant leur enfant tant à la crèche qu’à la maison, à
l’exercice de leur rôle de parents.
• Il peut également être à l’initiative de rencontres, quand un enfant nous interpelle ou quand
l’équipe décèle un besoin, que ce soit pour l’enfant ou ses parents.
* En développant les rencontres avec les parents, le psychologue favorise l’expression des sentiments éprouvés
liés à la naissance d’un enfant, à la séparation lors de l’entrée de l’enfant à la crèche ou autre, aux angoisses
suscitées par l’enfant qui grandit (aussi lors de Café des parents). De plus, il aide les parents à établir un lien de
confiance avec le personnel, évitant que l’enfant puisse être l’enjeu de conflits qui pourraient s’avérer préjudiciables à son développement.
Ce dialogue entre parents et professionnels nous permet d’avancer ensemble, d’affiner et
d’adapter notre projet pédagogique et de réajuster si besoin nos pratiques. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
43 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
44
Volet enfant « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
45
L’accueil
La semaine d’accueil
La semaine d’accueil, c’est le temps nécessaire à l’enfant et sa famille pour faire connaissance,
échanger et créer des liens avec les professionnels. Ce moment privilégié favorise le climat de
confiance.
Chaque parent se présente auprès de son professionnel référent : c’est la/le professionnel(le) qui va
favoriser la sécurité affective de l’enfant, la continuité dans la relation avec ses parents en privilégiant
un accueil individualisé ; l’enfant sait sur qui il peut compter, il anticipe qui va s’occuper de lui en
priorité.
Le professionnel référent échange avec le parent sur les habitudes de vie de son enfant (tétée, repas,
sommeil, jeu, etc.) afin d’essayer de s’adapter au maximum à ce qu’il connaît déjà.
Ainsi, durant les premières rencontres, la voix et les gestes du/de la référent(e) se mêlent à ceux du
parent. Et ensemble, référent(e), parent et enfant, tissent un premier lien. Les renseignements portés
sur la fiche des « habitudes de vie » permettent de :
• Découvrir les habitudes et le rythme de vie de l’enfant
• Être à l’écoute des attentes affectives, éducatives et culturelles des parents
• Tracer les premiers temps du parcours de l’enfant en crèche « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
46
Nombre d’entrées par trimestre « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
47
Nombre de sorties par trimestre
Motifs des sorties par trimestre « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
48
Enfants accueillis par tranche d’âge au 31 décembre
Accueil des enfants en situation d’urgence
Cet accueil s’adresse à des parents qui, dans des situations particulières et imprévues, ne peuvent
assurer provisoirement la garde de leur enfant : problème de santé, changement inopiné dans
l’organisation du travail, problème de précarité psychosociale. Ces situations, qui compromettent la
sécurité de l’enfant, rendent nécessaires son accueil en urgence dans l’intérêt de celui-ci et de ses
parents.
En 2024, la crèche Les Pallières n’a pas été sollicitée pour l’accueil de familles en situation d’urgence. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
49
Accueil d’enfant à besoins spécifiques
Les dispositions mises en place pour l’enfant
Un accueil ouvert aux enfants porteurs de handicap et/ou à besoins spécifiques
L’accueil collectif est un moyen d’accompagner des parents et de sociabiliser des enfants se sentant
isolés du fait d’un handicap ou d’une maladie. La vie de la crèche est alors orchestrée de façon à
accueillir ces familles dans les meilleures conditions. Nous leur accordons une importance particulière,
conscients que la crèche peut être une chance supplémentaire pour leur enfant de s’épanouir et de
bien grandir.
Préalablement à l’accueil de ces enfants, La Maison Bleue dispose de :
• Une équipe pluridisciplinaire formée pour apporter le
soutien adéquat à ces familles
• Un projet pédagogique adapté à l’accueil et
l’épanouissement des enfants
Un projet pédagogique ouvert à l’accueil d’enfants à besoins spécifiques
Notre projet pédagogique est adapté à l’accompagnement de l’enfant en situation de handicap et/ou
à besoins spécifiques. Il faut que son handicap soit compatible avec la vie en collectivité et que l’équipe
ait la capacité de l’accueillir dans des conditions optimales. L’accueil est validé par le référent santé et accueil inclusif de la crèche avec le concours du médecin traitant de l’enfant, et éventuellement des
spécialistes qui le suivent (kinésithérapeutes, ergothérapeutes…).
L’accueil de l’enfant à besoins spécifiques en crèche
L’accueil de l’enfant à besoins spécifiques en crèche permet de :
• Mobiliser ses potentialités, accéder à une autonomie à travers la découverte de ses capacités,
développer ses compétences, sa confiance en lui
• S’enrichir mutuellement au contact d’autres enfants et adultes
• Permettre à chaque enfant de découvrir la différence
La Maison Bleue a pour souci de ne pas enfermer l’enfant dans son handicap. Nos professionnels lui
reconnaissent les mêmes désirs et les mêmes besoins qu’aux autres, même s’ils s’expriment de façon
différente.
Le projet d’accueil individualisé (PAI) : permettre l’éveil de chacun
Un PAI est mis en place dès que l’accueil d’un enfant nécessite des aménagements spécifiques. Pour
ces enfants, il est établi avec la famille et les professionnels qui accompagnent l’enfant au quotidien. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
50
Il précise :
• Les signes ou symptômes à repérer
• Les mesures à prendre (réorganiser les espaces, faciliter l’intervention des différents services spécialisés, affecter du personnel supplémentaire, etc.)
• Les modalités d’intervention médicales, thérapeutiques
• Les régimes alimentaires, les dispenses d’activités, les aménagements d’horaires.
• Les partenaires engagés (équipes, spécialistes, etc.) et le rôle de chacun
Le service Qualité de La Maison Bleue met à disposition dans son fonds documentaire une fiche
technique portant sur le PAI. Une fois remplie, elle est envoyée aux professionnels de santé et validée
par le référent santé et accueil inclusif de crèche.
Des réunions de concertation et de synthèse avec les intervenants spécialisés (CMP, Centre de soins,
Sessad, etc.) sont régulièrement organisées de manière à évaluer et à réajuster le PAI au regard de
l’évolution de l’enfant.
Les dispositions mises en place pour le personnel
Un soutien pour le personnel de crèche
Des démarches ont été entreprises afin de favoriser l’accès et le maintien dans l’emploi des collaborateurs en situation de handicap, notamment :
• Accompagnements personnalisés à l’aide de Référents Handicap,
• Aménagements de nos structures, de nos organisations et du temps de travail
• Enseignement de la langue des Signes Française (LSF) dans nos crèches accueillant des collaborateurs sourds ou malentendants
Le handicap peut générer un sentiment d’impuissance et d’anxiété chez les professionnels. Nous tenons
donc à les préparer psychologiquement pour qu’ils puissent accompagner l’enfant porteur de handicap
avec professionnalisme.
Le personnel de la crèche bénéficie
• D’une formation adaptée
• D’un soutien personnalisé et continu de la part de l’équipe d’encadrement et du
psychologue de la crèche
Suivi du pôle qualité améliorant la prise en charge des enfants à besoins spécifiques
Le service Qualité de La Maison Bleue élabore chaque année une « enquête PAI handicap » qui recense
les différents handicaps rencontrés dans l’ensemble de nos crèches : handicap moteur, sensoriel ou
mental. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
51
L’objectif est de mieux suivre dans le temps les enfants porteurs de handicap et surtout mettre en place
des mesures adaptées :
• Le handicap nécessite-t-il un aménagement spécifique ?
• Le handicap nécessite-t-il un surcroît de personnel ?
En 2024, nous avons comptabilisé parmi tous les enfants accueillis, 5 enfants faisant l’objet d’un PAI et
aucun enfant présentant un handicap. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
52
La Maison Bleue est l’un des partenaires officiels depuis 4 ans de La Nuit du
handicap, nous participons à l’animation de l’événement en proposant des activités
ludiques et sensorielles autour d’un moment de partage et de sensibilisation.
La Maison Bleue et Autistes sans Frontières agissent ensemble pour sensibiliser les
équipes de crèches et les référents handicap aux troubles du spectre de l’autisme
(TSA). En 2021, La Maison Bleue finance la scolarité dans un Atelier Bleu pour un
enfant autiste.
La Maison Bleue participe à la Recherche avec SIBIUS : des solutions E-santé & I.A.
pour améliorer la prise en charge des troubles neurocognitifs. A ce jour, 4 crèches La
Maison Bleue ont participé à des sessions d’exploration pour détecter l’autisme
précocement chez les enfants.
La Maison Bleue a également participé en 2021 au DuoDay, journée dédiée à
l’accueil de personne en situation de handicap, en duo avec un professionnel
volontaire pour faire découvrir son métier et l’entreprise
La Maison Bleue a participé en 2021 au course Odyssea Paris. Cette course à lieu
pour soutenir la lutte contre le cancer du sein. Nos collaborateurs, crèches et siège
se sont mobilisés.
La Maison Bleue s’engage pour une société plus inclusive
Nous nous engageons à travers des actions de sensibilisation et des partenariats avec des associations. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
53
Le déroulement d’une journée
Les repères sont très importants pour le développement de l’enfant. Les horaires indiqués ci-dessous
sont à titre indicatif et varient en fonction de la crèche. Ce planning est adaptable aux besoins de
chaque famille. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
54
Le temps d’accueil
La professionnelle d’ouverture a installé le lieu d’accueil et se rend disponible pour accueillir chaque
enfant et son parent. Elle/il se tient au sol, auprès des enfants et limite ses déplacements afin de les
sécuriser.
Dans chaque unité de vie, des espaces clés sont aménagés pour permettre aux professionnels
d’accueillir les enfants à leur hauteur, au sol.
Ces « places phares » favorisent un accueil individualisé, rassurant et sécurisant dès les premiers
instants de la journée.
Le temps des activités et des ateliers
Les activités sont adaptées à l’âge de chaque enfant. Elles sont développées par le personnel de la
crèche sous l’impulsion des éducatrices de jeunes enfants (EJE) et dans le respect du projet éducatif.
Chaque fois et quel que soit l’activité ou le moment, l’EJE incite l’enfant à faire seul, comme pour
l’habillage, le déshabillage, mettre ses chaussures, etc.
La vie dehors
Le jardin est un lieu de découvertes psychomotrices, d’observations, de récolte, de cueillette (feuilles,
herbes, fleurs que l’enfant prend plaisir à offrir). « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
55
Le temps du repas
Le repas est attendu par tous, il rythme la vie de l’enfant à la crèche. Le bébé va boire dans les bras de
son Auxiliaire jusqu’à ce qu’il puisse se tenir assis tout seul et qu’il soit suffisamment autonome.
Afin de diminuer la frustration liée à l’attente, un tour de rôle (qui tient compte de son rythme naturel,
de son appétit, de son heure d’arrivée) sera proposé à l’enfant dès que son repas se fera à heure fixe.
Progressivement, il découvre la cuillère, patouille dans l’assiette, expérimente, se barbouille. Véritable
moment de plaisir sous le regard de la professionnelle.
Il mange seul, jusqu’à ce qu’il soit en mesure de partager ce moment de plaisir privilégié avec un ou
plusieurs enfants par la suite. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
56
Le temps des soins
Le repas terminé, la fatigue commence à se faire sentir. L’enfant est accompagné pour le déshabillage
et le change si besoin, ainsi que, si nécessaire, l’administration de traitements courants prescrits par
un médecin et validés par l’infirmière de la crèche.
Le temps du sommeil
Chez les Bébés, les besoins de sommeil s’expriment tout au long de la journée. La/le référent(e) sait
identifier les signes de fatigue de l’enfant et accompagne individuellement l’endormissement de
chaque enfant. Le temps de repos des Bébés est surveillé selon la procédure en vigueur et les passages
des professionnels dans le dortoir sont tracés.
La présence des bébés dans l’espace de sommeil est matérialisée par leur photo apposée sur la porte
du dortoir. La surveillance du dortoir est effectuée toutes les 7 minutes par les professionnels. L’heure
d’endormissement est notée et suivie par les équipes.
Chez les Moyens et les Grands, après le déjeuner, le sommeil est bienvenu. Chacun regagne son lit
avec « doudou » et/ou tétine, etc. La/le professionnel(le) respecte le rituel d’endormissement de
chacun, les paupières se ferment petit à petit.
Le réveil s’effectue tout aussi progressivement, il s’étale dans le temps. L’enfant qui se réveille peut
sortir de son lit et du dortoir accompagné par la/le professionnel(le) qui assure la surveillance de
l’espace de sommeil et regagner la salle où il trouvera une ambiance agréable et des jeux calmes.
Les temps de soins reviennent, change de la couche et habillage, autant de moments privilégiés qui
font la transition avec l’après-midi. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
57
Le temps des retrouvailles
Les départs s’échelonnent à partir de 16h. L’enfant qui a repéré l’heure d’arrivée de ses parents
(comme son tour de rôle pour les repas) attend sans s’impatienter.
Moment heureux des retrouvailles, souvent l’enfant tient à terminer son jeu ou à le partager avec ses
parents.
Au moment des retrouvailles en fin de journée, les professionnel(le)s réalisent des transmissions aux
parents. Celles-ci portent sur différents aspects de la journée de l’enfant : les activités réalisées, la
durée et la qualité du sommeil, la prise des repas, ainsi que le suivi des changes. Les professionnelles
partagent également les réussites, les éventuelles difficultés rencontrées, et signalent tout problème
de santé si nécessaire.
Ce temps d’échange est aussi l’occasion de transmettre des informations sur les projets ou activités à
venir. C’est un moment clé pour créer du lien entre la crèche et la maison, et pour impliquer les parents
dans la vie de la structure. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
58
L’éveil des enfants
Au-delà d’un aménagement favorisant le jeu autonome, les différentes activités d’éveil sont proposées
pour répondre aux besoins et aux rythmes de l’enfant selon son âge et ses envies. L’enfant est libre
d’y participer, sous le regard des professionnels qui l’aident à se poser tout en encourageant et en
soutenant ses expériences et ses découvertes.
La mise en place des clés :
Les 5 clés
L’innovation fait partie des valeurs de La Maison Bleue.
C’est pourquoi notre trousseau de « clés », activités pédagogiques innovantes qui favorisent l’éveil des enfants, a été pensé par les professionnels de nos crèches.
Toutes ces activités permettent aux touts petits de devenir acteurs de leur journée :
. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
59
La clé « Eveil artistique et culturel »
Elle permet de développer l’imaginaire du jeune enfant à travers les histoires racontées, les activités
ludiques et créatives comme la peinture, l’éveil musical, les comptines, etc.
Activité Kamishibaï : un petit théâtre de bois originaire du Japon dans lequel sont insérés des planches
qui illustre des histoires courtes. Cette activité favorise l’apprentissage du langage et développe
l’imaginaire.
À la crèche, nous utilisons fréquemment le kamishibaï comme support de narration. Les
professionnelles créent également des outils visuels pour stimuler l’imaginaire des enfants : elles
conçoivent des images ou des personnages afin qu’ils puissent suivre le déroulement de l’histoire et y
participer activement.
Par exemple, l’histoire des Trois Petits Cochons est régulièrement proposée. Grâce à cette répétition,
les enfants la reconnaissent facilement et peuvent progressivement se l’approprier, chacun à son
rythme.
Eveil musical :
Sensible au rythme, l’enfant apprend à développer son écoute, sa mémoire, mais aussi son imagination
et son attention, grâce à des chansons et des comptines. Il découvre également les instruments de
musique selon les animations proposées. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
60
La peinture :
Des activités de peinture sur chevalet, au sol ou sur table. Avec les mains ou les doigts, les enfants
découvre la matière et le plaisir de laisser une trace.
L’éveil des sens :
Nos ateliers multisensoriels ont pour vocation d’offrir du bien-être aux enfants, tout en favorisant
l’éveil de ses sens le temps d’une pause relaxante. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
61
L’éveil du goût :
Pour que les enfants s’initient à l’éveil du goût et à l’apprentissage des bonnes habitudes alimentaires
dès le plus jeune âge, des ateliers culinaires, animations spéciales comme lors de la semaine du goût
sont régulièrement proposés.
La clé « Pédagogie verte »
Elle accompagne l’enfant dans la découverte de la nature et de l’environnement en le rendant acteur
de ses apprentissages.
Activité Jardin et Potager (cf : fiche projet page 60 et 61)
Dans le cadre de notre engagement en faveur de la pédagogie verte portée par La Maison Bleue, nous
avons mis en place un projet potager au sein de la crèche. Ce projet vise à sensibiliser les enfants à la
nature, aux saisons et aux cycles de la vie, tout en leur offrant une première approche du
développement durable. En plantant, arrosant et observant les fruits (fraises) et légumes (tomates)
pousser, les enfants développent leur curiosité, leur patience, et leur sens des responsabilités. Le
potager devient ainsi un espace d’expérimentation, d’éveil sensoriel et de partage, en cohérence avec
les valeurs écologiques et éducatives de notre structure. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
62 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
63
Autres activités proposées
Les jeux d’éveil
sensoriels
La/le professionnel(le) va
aménager un espace juste assez
grand, muni de tapis et sécurisé, où
l’enfant pourra progresser à son
rythme et faire ses propres
expériences (il pourra se retourner,
se déplacer, saisir des objets…)
Les activités
extérieures
Tous les jours, des sorties dans le
jardin vont permettre à l’enfant la
découverte de son environnement.
Les jeux moteurs
Activité de jeu avec des
mouvements locomoteurs :
marcher, courir, sauter, grimper,
ramper, pousser, tirer, attraper,
pédaler…
Les jeux de
manipulation
Activité de jeu répétés avec des
mouvements de préhension : saisir,
serrer, vider, remplir, taper, viser,
enfiler, lacer… « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
64
Les jeux symboliques
Jeu permettant de faire semblant,
d’imiter les objets et les autres, de
jouer des rôles, de créer des
scénarios et de représenter la
réalité au moyen d’images ou de
symboles.
Les jeux de
construction
Jeu d’assemblage pour réaliser un
ensemble en 3 dimensions :
empiler, emboiter, superposer,
clippage, vissage
Les jeux
d’agencements
Jeu d’assemblage linéaire réalisé
par emboîtement, encastrement,
juxtaposition de pièces côte à côte,
par enfilage, piquage, tressage…
Les jeux d’association
Pour les enfants d’âge préscolaire.
Jeu composé de pièces séparées,
isolées qui sont destinées à être
associées, selon des règles
précises en fonction d’un lien
logique : forme, de couleur…
Les supports narratifs
Ce projet ne vise en aucun cas un
apprentissage précoce de la lecture
mais le livre, en entrant dans le
quotidien des enfants, les
accompagne sur le chemin de la
communication verbale et facilite
plus tard l’apprentissage de la
lecture. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
65
Les fêtes et les animations
Les anniversaires
Ils sont fêtés avec les copains et les parents. Une date est programmée avec les parents.
À la crèche Les Pallières, chaque anniversaire est un moment unique ! Ce jour-là, l’enfant est mis à
l’honneur avec douceur et attention. Chansons, petits rituels festifs et joie partagée permettent de
célébrer cette étape importante dans la vie des tout-petits, entourés de leurs camarades et de l’équipe.
Les animations au fil des mois
Mars 2024 : Journée de la nature
À l’occasion de la Journée de la Nature, les enfants ont exploré leur environnement à travers des jeux sensoriels et ludiques. Au programme : découverte de faux insectes cachés dans du sable magique, observation, manipulation et émerveillement !
Ces activités ont stimulé leur vision, leur toucher ainsi que leur motricité fine, tout en les sensibilisant à la nature qui les entoure. Une démarche inscrite dans la pédagogie verte, pour grandir en lien avec le monde vivant. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
66
Avril 2024 : Carnaval
Les enfants ont célébré le carnaval dans une ambiance joyeuse et colorée ! Déguisés en petits animaux, super-héros et princesses, ils ont défilé fièrement sous les yeux émerveillés des parents et des équipes. Musique, rires et goûter festif étaient au rendez-vous pour une matinée pleine de bonne humeur et de fantaisie.
Juin 2024 : Fête de la musique
Une journée rythmée et pleine de découvertes musicales ! Les enfants ont exploré les sons à travers des ateliers d’éveil musical, des comptines chantées improvisées avec des maracas. L’ambiance était joyeuse et festive, avec des sourires en cadence et des pieds qui dansaient au son des mélodies. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Octobre 2024 : Fête de l’automne
Les enfants ont célébré l’automne en arrivant déguisés en adorables petites citrouilles, apportant une touche de couleur à la crèche.
Au programme : créations manuelles autour de cette fête.
Une journée pleine de créativité et de sourires pour accueillir la nouvelle saison tout en douceur ! « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Décembre 2024 : Fête de l’hiver
La magie de l’hiver s’est invitée à la crèche pour une journée chaleureuse et festive.
Les enfants ont participé à des ateliers créatifs autour des étoiles, flocons et paysages enneigés.
Chants, histoires et décorations ont plongé petits et grands dans une ambiance douce et joyeuse pour
célébrer la fin de l’année tous ensemble. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
69
Volet travail
institutionnel « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
70
Les réunions d’équipe
• Les réunions institutionnelles sont organisées deux fois par an entre 18h00 et 20h00 avec les
parents référents, l’Elue Petite enfance de la ville et la coordinatrice Petite enfance.
• Les réunions pédagogiques sont organisées entre 09h00 et 17h00, 2 à 3 fois par an.
Les journées pédagogiques
Date 2 et 3 janvier 2024
Programme
• Installation de la crèche avant l’ouverture : préparation des espaces dédiés, repères
• Formation sur les fondamentaux de l’accueil
Date
26 et 27 aout 2024
Programme • Ecriture des projets 2024-2025
• Préparation de la rentrée
Les partenaires pédagogiques
Avec les écoles maternelles
Ecole de la Renardière : projet 2025
Avec les acteurs sociaux et médicaux
- RSAI avec Mélanie TOUTAIN AUGIER
- Psychologue avec Marjorie GOBBO
- Protection maternelle et infantile « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
71
Le rôle du référent santé et accueil inclusif et du psychologue
Le Référent Santé et Accueil Inclusif
La fonction de référent “Santé et Accueil inclusif” est exercée par une personne titulaire du diplôme
d'Etat d'infirmier.
Son temps d’intervention annuel est de 50 heures.
Le référent “Santé et Accueil inclusif” travaille en collaboration avec les professionnels de
l’établissement, les professionnels du service départemental de la Protection Maternelle et Infantile
et autres acteurs locaux en matière de santé, de prévention et de handicap. Il peut, avec l'accord des
titulaires de l'autorité parentale ou représentants légaux de l'enfant, consulter le médecin traitant de
celui-ci.
Les missions du référent “Santé et Accueil inclusif” sont les suivantes :
Informer, sensibiliser et conseiller la direction et l'équipe de l'établissement en matière de santé
du jeune enfant et d'accueil inclusif des enfants en situation de handicap et/ou à besoins
spécifiques ou atteints de maladie chronique ;
Présenter et expliquer aux professionnels chargés de l'encadrement des enfants les protocoles de
soins ;
Apporter son concours pour la mise en œuvre des mesures nécessaires à la bonne adaptation, au
bien-être, au bon développement des enfants et au respect de leurs besoins dans l'établissement
ou le service ;
Veiller à la mise en place de toutes mesures nécessaires à l'accueil inclusif des enfants en situation
de handicap et/ou à besoins spécifiques, vivant avec une affection chronique, ou présentant tout
problème de santé nécessitant un traitement ou une attention particulière ;
Aider et accompagner l'équipe de l'établissement dans la compréhension et la mise en œuvre d'un
projet d'accueil individualisé élaboré par le médecin traitant de l'enfant en accord avec sa famille,
pour un enfant dont l'état de santé le nécessite ;
Assurer des actions d'éducation et de promotion de la santé auprès des professionnels,
notamment en matière de recommandations nutritionnelles, d'activités physiques, de sommeil,
d'exposition aux écrans et de santé environnementale et veiller à ce que les titulaires de
l'autorité parentale ou représentants légaux puissent être associés à ces actions ;
Contribuer, dans le cadre du dispositif départemental de traitement des informations
préoccupantes mentionné à l'article L. 226-3 du code de l'action sociale et des familles, en « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
72
coordination le responsable de l'établissement, au repérage des enfants en danger ou en risque
de l'être et à l'information de la direction et des professionnels sur les conduites à tenir dans ces
situations ;
Contribuer, en concertation avec le responsable de la structure, à l'établissement des protocoles
annexés au règlement de fonctionnement et veiller à leur bonne compréhension par l'équipe ;
Procéder, lorsqu'il l'estime nécessaire pour l'exercice de ses missions et avec l'accord des titulaires
de l'autorité parentale ou représentants légaux, à son initiative ou à la demande du responsable
de l'établissement, à un examen de l'enfant afin d'envisager si nécessaire une orientation
médicale ;
Délivrer, lorsqu'il est médecin, le certificat médical attestant de l'absence pour l'enfant de toute
contre-indication à l'accueil en collectivité.
Les jours et heures de présence et de disponibilité du référent “Santé et Accueil inclusif” sont
communiqués aux parents via le tableau d’affichage. »
Collaboration avec la psychologue
La psychologue est présente 16 heures par mois tous les 15 jours. Elle organise son travail à partir de
la feuille de route établie avec l’équipe de direction :
• A son arrivée relecture de la semaine écoulée avec l’équipe de direction
• Réunion institutionnelle
• Temps d’observation en section (observation d’un enfant, observation des interactions
professionnelle/enfant)
• A la demande du professionnel, elle peut la rencontrer autour de l’accompagnement d’un enfant
dont elle est référente.
• Elle rencontre les parents à leur demande
• Elle participe à tout travail de réflexion sur les projets, les orientations et les questionnements
• Elle participe régulièrement et si besoin aux réunions d’équipes. Elles peuvent si nécessaire
concerner toute l’équipe de la section. Le relais est alors pris par les autres membres de l’équipe
de direction élargie
• Elle peut être présente à la réunion de parents. Elle leur précise son rôle, répond à leurs questions
• Elle participe aux journées pédagogiques. Cette année, elle a sensibilisé les professionnelles sur
la place des repas « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
73
La supervision des crèches
Réunion mensuelle de secteur
Elles sont organisées une fois par mois et animées par la responsable de secteur de La Maison Bleue
avec les directrices d’un même secteur. Elles ont pour objet de travailler la cohérence de gestion des
crèches de l’entreprise et de certaines pratiques s’inscrivant dans la pédagogie de La Maison Bleue.
C’est aussi une réunion d’information pour les directrices et un temps de partage et réflexion sur les
différents aspects du travail en crèche.
Ces réunions sont également l’occasion de faire intervenir des interlocuteurs du siège, afin de partager
les expériences terrains.
Suivi et accompagnement du pôle pédagogique
Ce suivi consiste en une analyse et une synthèse de la situation par le biais d’un audit programmé.
Cet audit est réalisé par la référente pédagogique (de formation infirmière puéricultrice) et en lien
avec la directrice et les équipes. Il est suivi d’un bilan des préconisations et d’un plan d’actions
pédagogiques.
L’analyse des pratiques professionnelles
Conformément à l’article R2324-37 du Code de la Santé Publique, des temps d'analyse de pratiques
professionnelles sont organisés pour les membres de l'équipe de l'établissement chargés de
l'encadrement des enfants.
Chaque professionnel bénéficie d'un minimum de six heures annuelles dont deux heures par
quadrimestre.
Les séances d'analyse de pratiques professionnelles se déroulent en-dehors de la présence des
enfants. Elles rassemblent un maximum de quinze professionnels.
Ces séances sont animées par un psychologue/autre qualification à définir en lien avec un arrêté en
attente de publication.
En lien avec l’arrivée tardive de notre psychologue, aucune session d’APP n’a pu être proposée en
2024. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
74
Les fiches-projets 2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
75
Volet objectifs « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
76
Les objectifs 2025
L’accompagnement des enfants au multi-accueil Les Pallières doit être avant tout pensé en fonction
du développement de l’enfant, de ses besoins. Le principal objectif est de l’aider à grandir, en fonction
de son propre rythme et non d’objectifs préalablement définis.
L’écriture de ce rapport d’activité nous ouvre la porte à la construction de nouveaux projets qui vont
nous permettre de consolider cet objectif de bienveillance et d’empathie, à savoir :
➔ Création d'un comité projet avec des membres de l'équipe
➔ Mise en place du partenariat avec « La Nouvelle Vague Créative » à compter de janvier 2025
➔ Établir des partenariats avec des structures locales (Médiathèque → Ateliers lecture mensuels
/ Maison de retraite → Activités intergénérationnelles - Associations locales → Ateliers
musique, éveil corporel, langues, jardinage - Centres sociaux → Accès à des aides ou actions de
soutien parental
➔ Participer à des événements locaux → Forum associatif, journée de la petite enfance, portes
ouvertes municipales
➔ Favoriser et accroitre le triptyque collaboratif déjà existant entre les parents, les enfants et la
crèche.
➔ Renforcer la fidélisation des collaborateurs et réaliser les différentes étapes à savoir
l’onboarding, l’offboarding et le reboarding. Nous souhaitons aussi développer le parcours
d’intégration des nouveaux collaborateurs et des stagiaires (collaborateurs à en devenir).
➔ Consolider et entretenir la collaboration déjà existante pour qu’elle soit fluide et constructive
avec la mairie, fondée sur la transparence, la communication régulière et un engagement
commun pour la qualité de l’accueil des familles.
➔ Renforcer la satisfaction des familles en maintenant un climat de confiance, une communication
bienveillante et un accompagnement individualisé, afin de répondre au mieux aux besoins de
chaque enfant et de ses parents.
➔ Garantir un accueil de qualité, sécurisant et bienveillant, en s’appuyant sur une équipe formée,
un projet pédagogique cohérent et des pratiques professionnelles centrées sur le bien-être et
le développement global de l’enfant.
Recrutements pour 2025
- 1 éducateur(trice) de jeune enfant à temps plein
- 1 directeur(trice) à temps plein « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
77
Volet sécurité, qualité
et développement
durable « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
78
Les travaux et la sécurité
Maintenance
Date Société Nature des travaux effectués
16/02/2024 PHINELEC Consolidation via une fixation du portillon
21/02/2024 GESEC Fixation du panneau de climatisation au plafond dans un dortoir.
21/02/2024 PHINELEC Réglages entre l’eau chaud et eau froide dans la section des bébés et moyens.
12/03/2024 ARMADA Réparation fuite faux plafond dortoir.
29/03/2024 PHINELEC Mise en place d’une boite aux lettres.
09/04/2024 PHINELEC Réglages de la pression des WC enfants dans la section des grands.
03/05/2024 PHINELEC Réparation des toilettes bouchés (moyens et moyens- grands).
21/05/2024 PHINELEC Réglage du mitigeur d’eau dans la crèche.
12/06/2024 GESEC Réparation des fuites dans le système de climatisation.
17/06/2024 PHINELEC Réparation des prises présentes dans la cuisine
18/06/2025 ABIOXIR Traitement contre les chenilles processionnaires et les moustiques
20/06/2024 Construction et Patrimoine Réparation du portail électrique extérieur.
28/08/2024 ENERGETIQUE SERVICE Réparation des fuites de la climatisation dans le faux- plafond.
09/10/2024 CBC Equipement Installation ventilation dans la cuisine et dans la buanderie.
31/12/2024 PHINELEC Vérification de l’installation électrique de la plaque de cuisson. Changement nécessaire du matériel sous garantie
09/10/2024 VEKA Installation de brise-vue dans les unités de vie (bébés et petits). « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Contrats de Maintenance
Ils figurent en ANNEXE 3 du présent rapport d’activité.
Rapports VERITAS
Ils figurent en ANNEXE 4 du présent rapport d’activité.
Sécurité incendie
Dès l’ouverture de la crèche, l’équipe est formée à la sécurité incendie par le prestataire retenu par La Maison Bleue, Eco Sécurité Incendie. A l’occasion de cette formation d’ouverture, le protocole d’évacuation est établi et reporté sur la trame fournie à cet effet dans le book qualité.
La connaissance et le respect de ce protocole d’évacuation sont évalués chaque année lors d’exercices d’évacuation incendie. Ces derniers donnent lieu à un bilan d’exercice d’évacuation incendie complété par la directrice et une information des parents.
Les actions correctrices identifiées par la directrice au cours de ces exercices sont reportées dans le plan d’actions de la crèche.
La maintenance des équipements de sécurité incendie est effectuée annuellement par le prestataire.
A la crèche Les Pallières, les exercices d’évacuation ont eu lieu le 26/03/2024 et le 05/11/2024. Le registre de sécurité a été mis à jour à la suite de ces exercices.
Plan de mise en sûreté
Dans le contexte de maintien du plan Vigipirate, et conformément à la circulaire ministérielle du 17
août 2016, relative à la préparation aux situations d’urgence particulière pouvant toucher la sécurité
des établissements d’accueil du jeune enfant, notre établissement a mis en place un Plan de Mise en
Sûreté, qui vise à analyser les risques auxquels il est exposé et à déterminer les mesures nécessaires
pour assurer la mise en sûreté des enfants et des personnels.
Ce plan fait l'objet d'un exercice annuel spécifique permettant de tester et de valider le dispositif. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Plan canicule
Afin de prévenir les conséquences liées à un épisode de canicule sur la santé des enfants, un plan
d’évaluation des moyens de lutte contre les fortes températures est mis en place dans l’établissement
et fait l’objet d’un rappel annuel auprès de l’équipe. Les recommandations complémentaires en
matière d’aération, de ventilation et de climatisation en période d’épidémie de Covid-19, élaborées
par le Ministère des Solidarités et de la Santé, y ont été intégrées.
Qualité de l’air intérieur
Conformément à la réglementation applicable à la
surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les lieux
accueillant des enfants, notre établissement :
• Réalise tous les ans une auto-évaluation, afin
d’engager une démarche pro-active et coordonnée
d’amélioration de la qualité de l’air intérieur (« Guide
complet QAI web »).
• Affiche le document reproduit ci-contre (« Dans cet
établissement, on agit collectivement pour la qualité
de l’air intérieur »)
• Réalise, tous les 7 ans, une évaluation des moyens
d’aération et de ventilation, afin de pouvoir établir
s’ils sont présents ou non dans le bâtiment et juger de
leur état de fonctionnement. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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La qualité et la satisfaction client
La démarche qualité
La Qualité est une démarche globale de La Maison Bleue qui vise à :
• Écouter les attentes des clients, pour proposer les services les mieux adaptés aux
besoins
• S’organiser pour satisfaire les attentes de nos clients
• S’engager dans le cycle vertueux de l’amélioration continue
La Direction Petite Enfance et Qualité pilote, avec l’ensemble des collaborateurs du Siège et des
crèches :
• La mise à disposition à tous d’une base documentaire actualisée et répondant aux
besoins
• La mesure de la qualité de service, opérationnelle et pédagogique
• La satisfaction client
• Les plans d’amélioration
Au sein de chaque crèche, les directeurs s’engagent à :
• La mise en œuvre du socle pédagogique et le respect des procédures de gestion de
l’établissement
• La mesure de la qualité du service via les auto-évaluations pédagogiques et
opérationnelles
• L’accueil, l’écoute et la satisfaction des clients (familles et réservataires) « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Les ressources documentaires « qualité »
Pour soutenir le Siège et les crèches dans l’accomplissement des missions au quotidien, nous mettons
à disposition de tous des ressources documentaires qui :
• Répondre aux attentes des partenaires et des clients
• Accompagnent, motivent et font monter en compétences les équipes
• Garantissent un niveau élevé d’efficacité de gestion de la qualité
• Répondent à nos engagements de Certification « Petite Enfance » Bureau Veritas « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Les audits et la mesure de la qualité de service
Dans le cadre de sa démarche d’amélioration continue, La Maison Bleue s’est dotée d’outils et de
moyens de mesurer la qualité d’accueil délivré dans les crèches.
Les directeurs de crèche sont les 1ers acteurs de la qualité de service au sein de la structure.
À ce titre, ils :
• Mettent en place et évaluent la qualité :
o Du déploiement de notre offre pédagogique
o De tous les aspects opérationnels et de gestion quotidienne
• Déterminent les plans d’actions et d’amélioration, pour plus de réactivité et efficacité
Ils sont accompagnés et soutenus dans la démarche par le Responsable d’Exploitation de Secteur et
la Référente Pédagogique dans :
• L’évaluation de la qualité (suivi des auto-évaluations et audits)
• La mise en place et le suivi des plans d’action et d’amélioration
Une réunion de pilotage trimestrielle - sur la qualité opérationnelle et la qualité pédagogique - est
organisée avec les Directeurs Régionaux.
Ce pilotage de proximité permet une meilleure implication des crèches et une meilleure réactivité. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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L’enquête de satisfaction Parents et le suivi de la recommandation
La satisfaction des parents est au cœur de nos préoccupations : nous les questionnons tous les ans sur :
• Leur satisfaction quant aux conditions d’accueil réservé à leur enfant, • La perception de notre offre pédagogique,
• Leur niveau de recommandation de nos crèches.
L’enquête de satisfaction et les enquêtes sur le niveau de recommandation sont essentielles dans notre démarche de :
• Écoute et prise en considération des besoins des familles,
• Amélioration continue de notre offre et de notre qualité d’accueil,
• Valorisation de l’engagement des équipes.
Evolution 2024 : Enquête NPS
Cette année, l’enquête de satisfaction parents a évolué au profit d’une enquête NPS*, réalisée en juin 2024.
L’enquête de satisfaction traditionnelle, habituellement proposée aux familles en décembre, sera reportée au mois de mars 2025.
Ses résultats pourront être transmis sur simple demande.
Le score NPS de la crèche Les Pallières est le suivant :
• Taux de participation : 66 %
• NPS juin 2024 : -43
*Le Net Promoter Score ou NPS est un outil permettant de mesurer l’expérience client pour évaluer la satisfaction et la fidélisation d’une clientèle vis-à-vis d’une entreprise. Cet indicateur permet aux entreprises d’améliorer leurs services pour fidéliser et développer leur clientèle et donc in fine, augmenter leur croissance. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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La certification « VeriSelect Petite Enfance » avec Bureau Veritas
La Maison Bleue s’engage dans une démarche de certification de services avec Bureau Veritas, afin de :
• Répondre aux exigences de qualité de service de la part des réservataires (Clients Grands Comptes et Collectivités)
• Apporter des preuves additionnelles de la qualité de l’accueil aux familles
Le Siège et les 1ères crèches sont certifiés en 2022 pour une extension progressive de la démarche à un
nombre croissant de crèches. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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La démarche développement durable
L’enfant au cœur de nos attentions
Les enfants sont notre raison d’être et nous avons une responsabilité envers eux pour leur garantir
bien-être et épanouissement. Au cœur de nos préoccupations, ils sont le moteur de nos actions.
Voilà pourquoi nous agissons avec audace et enthousiasme sur la qualité de leur accueil en crèche, sur
leur environnement et les personnes qui leur sont proches.
Notre démarche, Smile4Children se concentre sur quatre domaines d’intervention pour lesquels nous
prenons quatre engagements.
Prendre soin des collaborateurs
• Valoriser la formation continue et la montée en compétences
• Contribuer au bien-être des collaborateurs (qualité de vie au travail, projet Zen, etc.)
• Encourager la mobilité et l’évolution professionnelle
• Accompagner des collaborateurs en situation de handicap
Favoriser l’épanouissement des enfants et des familles
• Accueillir chaque enfant dans sa singularité (handicap et diversité dans les crèches)
• Contribuer à la conciliation vie personnelle-vie professionnelle
• Garantir la sérénité des parents et accompagner à la parentalité
• Offrir à chaque enfant éveil, sécurité et bien-être
Préserver l’environnement
• Veiller aux ressources naturelles (eau, Bionettoyage, énergie, gaspillage)
• Optimiser la gestion des déchets et encourager le recyclage
• Réduire notre empreinte (construction durable, bruits, approvisionnement des crèches, etc.)
• Sensibiliser les collaborateurs aux égo-gestes
S’impliquer pour des territoires solidaires
• Promouvoir les achats durables (bois issu de forêts éco-gérées, made in France, produits bio)
et de la biodiversité
• Participer à la vie du territoire (activités locales, producteurs locaux)
• Contribuer à l’économie locale : Esat, réinsertion professionnelle
• S’engager pour plus de Solidarité et de cohésion sociale « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Le respect des 3 piliers du développement durable :
Le rapport RSE
Depuis 2018, La Maison Bleue a formalisé sa
démarche RSE, Smile4Children qu’elle a concrétisé en
publiant 1er rapport RSE dès 2019 et en affirmant ses
engagements dans une charte éco-responsable afin
de garantir un socle commun pour l’ensemble de nos
crèches.
Des équipements fabriqués en France
Dans le cadre de notre projet éducatif, nous avons opté pour des bâtiments construits et aménagés aux normes HQE (haute qualité environnementale) et BBC (bâtiment de basse consommation énergétique) mais nous faisons aussi le choix d’équiper nos crèches en bois « made in France » provenant de forêts éco-gérées et durables.
Alimentation responsable : Proposition d’une alimentation biologique et raisonnée – la réduction du gaspillage alimentaire : Compostage des déchets organiques (Alchimistes).
Responsabilité sociale : Promouvoir l'inclusion des enfants de toutes origines et de toutes capacités, en garantissant l'accès à une crèche inclusive et diversifiée.
Mobilité durable : Aménagement des espaces pour des vélos et les poussettes afin de favoriser les déplacements écologiques des familles et des professionnels.
Sensibilisation du personnel à la RSE : Mise en place d’actions pour améliorer la qualité de vie au travail, comme des moments de détente, des ateliers sur le bien-être au travail en lien avec la psychomotricienne. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Des fournisseurs responsables
Une politique d’achats responsables
Suivant une politique Achats responsables, la Direction des Achats de La Maison Bleue sélectionne
des fournisseurs qui répondent à un cahier des charges précis pour favoriser :
• La stimulation de l’économie locale
• La réduction des temps de transport
• Les produits écologiques
• La réduction des consommations
La diversification alimentaire
La diversification alimentaire, c’est le passage d’une alimentation lactée liquide à une
alimentation solide.
Les recommandations nationales sur l’alimentation préconisent la diversification alimentaire
entre 4 et 6 mois,
• Possibilité d’introduire tous les groupes d’aliments, y compris les aliments réputés
allergènes, dès le début de la diversification, c’est-à-dire entre 4 et 6 mois
• Introduire de nouvelles textures à partir de 6-8 mois (environ 2 mois après le début de
la diversification)
• Ne pas hésiter à proposer un aliment jusqu’à 10 fois : un bébé peut avoir besoin de
temps pour l’apprécier
• Ajouter systématiquement des matières grasses dans les préparations maison ou
dans celles du commerce qui n’en contiennent pas
• Introduire les produits sucrés à l’âge le plus tardif possible et de manière limitée
• Faire confiance à l’appétit de l’enfant et être attentif aux signes de rassasiement
• Ne pas forcer un enfant à manger
• Être attentif à l’environnement du repas, en évitant notamment la présence d’écrans
Selon les principes suivants « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
89 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
90
Des partenaires responsables
Chaque jour, à La Maison Bleue, nous sommes mobilisés pour participer activement à l’éveil des
papilles et à l’équilibre alimentaire des jeunes enfants pour en faire les écocitoyens de demain.
Dans le cadre de notre politique RSE « Smile4Children » construite et pensée autour des enfants que
nous accueillons, nous nous engageons depuis des années à améliorer notre impact social, sociétal et
environnemental.
Notre structure dispose d’une cuisine sur place. L’équipe cuisine veille à la bonne organisation des
repas, dans le respect strict des normes HACCP et conformément à notre Plan de Maîtrise Sanitaire.
Les produits apportés sont majoritairement frais, d’origine France, bio et locaux dans la mesure du
possible. En collaboration avec les collaboratrices des unités de vie, l’équipe cuisine propose
également des ateliers culinaires pour les enfants.
Ces ateliers ont pour objectif de stimuler leur curiosité alimentaire, de favoriser leur autonomie et de
leur faire découvrir les plaisirs de la cuisine tout en développant leurs sens. Enfin, une attention
particulière est portée à la gestion des Projets d’Accueil Individualisés (PAI) alimentaires, afin d’assurer
le respect des régimes spécifiques et la sécurité de chaque enfant.
Les animations et ateliers culinaires, permettent aux enfants continueront à s’éveiller aux saveurs et
aux goûts au rythme des saisons et dans un univers bienveillant qui veille à leur bien-être et à celui de
la planète.
Quantité de matières premières approvisionnées et utilisées en 2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
91
Annexes « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
92
Evénements marquants de l’année
1. La cohorte Elfe confirme la surexposition
des enfants aux écrans
Grâce à la cohorte Elfe, le temps d’écran de 13 528 enfants
français de 2, 3 ans et 5 ans et demi a pu être publié.
Les résultats montrent que le temps d’écran augmente avec l’âge :
56 minutes par jour en moyenne à 2 ans, 1h20 à 3,5 ans et 1h34 à
5,5 ans. Certains enfants, même s’ils sont minoritaires, passent
plus de 4 heures devant un écran dès leur plus jeune âge (1,9 %
des enfants de ans, 3,6 % des enfants de 3,5 ans et 4,7 % des
enfants de 5,5 ans).
Cette étude établit que le département de vie, l’origine migratoire et le niveau d’étude maternel jouent
sur les temps d’écran.
La Maison Bleue s’est associée à Open, l’Observatoire de l’Enfance & de la
Parentalité Numérique, première association française mobilisée à100 %
autour de l’accompagnement des parents et des professionnels sur les sujets
de parentalité et d’éducation numérique. L’objectif est de mettre en œuvre
des actions à destination de tous les adultes qui entourent les enfants, afin
de les aider à mieux appréhender les univers numériques de ces derniers. « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
93
Le Groupe La Maison Bleue
Le groupe La Maison Bleue reste fidèle à ses valeurs : un projet éducatif cohérent et commun à toutes les crèches, des aménagements adaptés et sur-mesure, un engagement et un service de qualité.
Notre projet met en œuvre la charte nationale de l'accueil du jeune enfant : « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
94
1er opérateur de crèche à avoir été co-fondé par un binôme de puéricultrice et entrepreneur, La
Maison Bleue est spécialisée dans la gestion et la création de crèches et micro-crèches depuis près de
20 ans.
Chiffres clés
Le réseau La Maison Bleue « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
95
L’organigramme « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
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Registre des incidents enfants
Absolument tous les incidents sont signalés par la directrice
Type d’évènement Nombre d’évènements Dont grave Description de l’incident grave
Chutes 20 0
Plaie / morsure 30 0
Allergie 1 0
Dommages physique
1
Le 5 janvier 2024, un enfant a présenté des convulsions fébriles.
L’infirmière a immédiatement pris l’enfant en charge en
l’installant en position latérale de sécurité et le SAMU a été
contacté simultanément.
L’enfant a été transporté aux Urgences par le SAMU en présence
de sa mère.
L’enfant va bien.
Registre des plaintes
Date Auteur de la plainte
Motif(s) de la plainte
Date de
réponse
Personnel
– Effectif
RH
– Divers
Relations Parents / délégataire /
réservataire Facturation
Sécurité Pédagogie Hygiène
Restauration
Locaux
12/09/2024 Parent X 12/09/2024 25/09/2024 Parent X X 26/09/2024 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
97
Annexe 1 : La Gazette de la crèche (numéro de novembre 2024) « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
98 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
99 « Les Pallières » – Rapport d’activité 2024
100
Liste des pièces annexées au présent rapport
Annexe 2 : Inventaire des biens 2024
Annexe 3 : Moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution du service
Annexe 4 : Listing des contrôles de maintenance
Annexe 5 : Projet d’établissement
Annexe 6 : Déclaration-réel 2024
Annexe 7 : Grand livre 2024
Annexe 8 : Convention de refacturation des frais de gestion
Annexe 9 : BIC
Annexe 10 : Plan d’amortissement