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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 374 851
Document publié le Mercredi 4 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 374 851)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
naut-.l.'rna?O Saint-Claude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
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_) ...."
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LISTE DES DÉLIBERATIONS MEMBRES
En exercice 49 Date et lieu de la séance
Présents 31 MERCREDI 04 MARS 2026
Salle de conférence
Pôle de Services du Tomachon
39200 SAINT.CLAUDE é
Excusés 07
Pouvoirs o4
Absents 11
PRESENTS:
Stéphane GROS, lsabelle HEURTIER, Jean-François DEMARCHI, Claire CORNOT, Josette PIERS, Bernard VINCENT, Roland FREZIER, Nelly DURANDOT, Maryse VINCENT, Colin RIEUTORD, Daniel GRENARD, Anne-Christine DONZE, Philippe PASSOT, Emilia BRULÉ, Laurent PLAUT, Rachel DA SILVA TEIXERA, Jean-François MINY Annie MAYET, Christian ROCHET, Julien CARNOT, Pascal BONIN, Michaël JACQUENOD, Noël INVERNIZZI, Frédéric HERZOG, Frédéric PONCET, Nelly VAUFREY Francis LAHAUT, Samuel VERNEREY Daniel MONNERET, Alain BLONDET, Daniel JACQUENOD.
EXCUSÉS Stéphane GRAHEK, Hubert MAITRE, Roger MOREL-FOURRIER, Lilian COTTET- EMARD Catherine CHAMBARD Alain BERNARD Annick GRANDCLEMENT
ABSENTS
Gérard AUGER, Jean-Louis MILLET, Catherine JOUBERT, lsabelle BILLARD, Sylvie VINCENT-GENOD, Philippe LUTIC, Gérard DUCHENE, Loic GELPER, Toukkham HATMANICHANH, Laëtitia DE ROECK, Marc CAPELLI.
POUVOIRS:
Hubert MAITRE donne pouvoir à CHRISTIAN ROCHET, Roger MOREL-FOURRIER donne pouvoir à Annie MAYET, Lilian COTTET-EMARD donne pouvoir à Philippe PASSOT, Annick GRANDCLEMENT donne pouvoir à Roland FRÉZ|ER.
Soit 31 présents et 4 pouvoirs soit 35 votants.
La convocation pour la séance du mercredi 04 mars 2026, datée du 19 février 2026, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et mise en ligne sur le site internet de la collectivité.
Messieurs Philippe PASSOT et Frédéric HERZOG sont élus à l'unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
En accord avec les dispositions de I'article Art. L. 1612-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Présidente, Madame lsabelle HEURTIER, quitte I'assemblée après la présentation du Compte Financier Unique pour laisser le soin au doyen d'âge, M. Bernard VINCENT, d'assurer la présidence du Conseil communautaire lors du vote du Compte Financier Unique.
NUMERO TITRE DES DETIBERATIONS SERVICE RESUTTAT
HJSC C 2026 03 01 TABLEAU DES EMPLOIS - MISE A JOUR PERSONNEL 35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03_02 PLAN D'URBANISME INTERCOMMUNAL _ ARRET DU PROJET D'ELABORATION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
33 pour,
0 contre,
2 abstentions
(C. Rieutord
et J. Carnot)
HJSC_C 2026_03_03 PACTE CFU 2025 - BUDGET ACTIVITÉS ECONOMIQUES FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
J-):r(lri 'l .rLti 2 HJSC_C 2026_03_04 PACTE CFU 2025 - BUDGET SPANC FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 05 PACTE CFU 2025 - BUDGET MAISONS DE SANTE FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03_06 PACTE CFU 2025 - BUDGET APPLICATION DU DROIT DES SOLS FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 07 PACTE CFU 2025 - BUDGET OFFICE DE TOURISME FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03_08 PACTE CFU 2025 - BUDGET MOBILITÉS FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 09 PACTE CFU 2025 - BUDGET SPECIAL DE L'ASF FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C_2026_03_10 PACTE CFU 2025 - BUDGET GENERAL FINANCES 34 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 11 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025 - BUDGET CÉruÉNNI ET BUDGETS ANNEXES FINANCES 35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03_12 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025 - BUDGET SPÉCIAL ASF FINANCES 35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 13
BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRÉSENTATION
ET APPROBATION DU BUDGET ACTIVffÉS
Écoxowrroues
FINANCES
35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03_14
BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRESENTATION
ET APPROBATION DU BUDGET ANNEXE
SPANC
FINANCES
35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 15
BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRESENTATION
ET APPROBATION DU BUDGET MAISONS DE
SANTÉ
FINANCES
35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 16 BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRÉSENTATION ET APPROBATION DU BUDGET ANNEXE ADS FINANCES 35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03_17 BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRÉSENTATION ET APPROBATION DU BUDGET ANNEXE OT FINANCES 35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 18
BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRESENTATION
ET APPROBATION DU BUDGET ANNEXE
MOBILlTÉS
FINANCES
35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03_19 FINANCES BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRÉSENTATION ET APPROBATION DU BUDGET SPÉCAL ASF 35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 20
AUTORISATION DE PROGMMME ET
CREDITS DE PAIEMENT - PROJET DE
RESTAURATION DU CENTRE NAUTIQUE
FINANCES
35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_C 2026_03 21 BUGETS PRIMITIFS 2026 : PRÉSENTATION ET APPROBATION DU BUDGET GÉNÉRAL FINANCES 35 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC C 2026 03 22 SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE : VERSEMENTS AUX BUDGETS ANNEXES FINANCES 35 pour,
0 contre,
0 abstention
Pitç;e 2 l;rrr 2