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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - cm2023.11.09 liste decisions deliberations pub)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
RS LUC = SUR
PF MER
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 09 NOVEMBRE 2023 à 19h00 Hôtel de Ville, salle des mariages - 45, rue de la Mer à Luc-sur-Mer
En séance publique
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE ET DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Publiée sur le site internet de la ville le 10/11/2023 (https://lucsurmer.fr/ma-mairie/vie-municipale/les-assemblees/le-conseil-municipal/liste-des-
deliberations-conseil-municipal/)
Date et numéro de l’acte Objet : Lo L D nn Vote
Décision du maire n°2023-061 du | CAF du Calvados - Demande de renouvellement de conventions Prestation de service ALSH EXTRA, PERI 28/09/2023 et LOCAL ADOS
Décision du maire n°2023-062 du | CAF du Calvados - Demande de renouvellement de conventions Prestation de service PSU Etablissement 30/09/2023 Multi Accueil Les Lucioles
Décision du maire n°2023-063 du | Etablissement Le Cap (Service enfance ALSH EXTRA, PERI) - Demande de subvention SDJES Appel à 16/10/2023 projet Médiation Culturelle
Décision du maire n°2023-064 du | Achat d’un véhicule d'occasion Peugeot Boxer Fourgon à Mary Distribution Automobile Caen Citroën 23/10/2023
Décision du maire n°2023-065 du | RENOUVELLEMENT ECLAIRAGE PUBLIC ET RESEAU ARMOIRE 02 - RUE DE LA MER - PROJET 03/11/2023 DEFINITIF - REFERENCE SDEC ENERGIE : 23EP10143
Décision du maire n°2023-066 du | EXTENSION ECAIRAGE PUBLIC AMENAGEMENT DU FRONT DE MER - RUE GUYNEMER - RUE DU 09/11/2023 DOCTEUR CHARCOT - REFERENCE SDEC ENERGIE : 23EPI0886
Décision du maire n°2023-067 du | RENOUVELLEMENT MATS ET CROSSES INSTABLES 13-041, 042, 046 et 047 — DIGUE - REFERENCE 09/11/2023 SDEC ENERGIE : 23EP10895
Délibération n°2023-101 Département du Calvados (dispositif patrimoine) - Restauration / sauvegarde de la jetée des pêcheurs Approuvée examinée le 09/11/2023
(patrimoine non classé) - Demandes d'attribution de subventions pour maîtrise d'œuvre, travaux et frais d'études 1/72 Œ sis
MER
Délibération n°2023-102 Département du Calvados (GALPA) - Restauration / sauvegarde de la jetée des pêcheurs (patrimoine non | Approuvée examinée le 09/11/2023 classé) — Demande d'attribution de subvention pour maîtrise d'œuvre, travaux et frais d'études
Délibération n°2023-103 Fondation du Patrimoine (Région Normandie) - Restauration / sauvegarde de la jetée des pêcheurs | Approuvée examinée le 09/11/2023 (patrimoine non classé) —- Demande d'attribution de subvention pour maîtrise d'œuvre, travaux et frais d'études
Délibération n°2023-104 Budget primitif 2023 de la Commune de Luc-sur-Mer (budget principal) — Décision modificative n°4 Approuvée examinée le 09/11/2023
Délibération n°2023-105 Budget principal de la Commune de Luc-sur-Mer - Fixation de la durée d'amortissement des biens Approuvée examinée le 09/11/2023
Délibération n°2023-106 Budget annexe Luc Locations - Fixation de la durée d'amortissement des biens Approuvée examinée le 09/11/2023
Délibération n°2023-107 Convention de répartition des frais entre les communes pour l'accueil de la gendarmerie d'été — | Approuvée examinée le 09/11/2023 Régularisation 2023
Délibération n°2023-108 Frais engagés par la commune et par un élu pour la participation au 18" congrès national de la Fédération | Approuvée examinée le 09/11/2023 Française des Villes et Conseils des Sages à ROCHEFORT (Charente-Maritime) — Prise en charge / remboursement
Délibération n°2023-109 Crèche multi-accueil Les Lucioles — Frais engagés par la directrice pour l'achat de petits matériels | Approuvée examinée le 09/11/2023 professionnels nécessaires au bon fonctionnement de l'établissement — Prise en charge / remboursement
Délibération n°2023-110 Caisse d'allocations familiales (CAF) — Convention territorial global (CTG) 2024-2028 — Autorisation de | Approuvée examinée le 09/11/2023 signature de l'avenant
Délibération n°2023-111 Service jeunesse - Accompagnement scolaire - Convention de bénévolat Approuvée examinée le 09/11/2023
Le Maire
Philippe CHANU
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