Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1230087
Procès Verbal - 2181119
Procès Verbal - 1973001
Déliberation - 2164033
Procès Verbal - 1287994
Déliberation - 1421708
Arrêté - 2178335
Déliberation - 1353007
Déliberation - 1446856
Compte-Rendu - 859364
Déliberation - 1870538
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Thivars.
Lien du pdf (Déliberation - 1870538)
Thèmes du document : Institutions publiques, Droits de l'homme, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du 17 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 17 DECEMBRE 2024
20h
Liste des délibérations
N°
d’ordre
Titre Vote
2024/32 Reprise des concessions funéraires en état d’abandon
au cimetière communal de THIVARS
Adoptée à l’unanimité
2024/33 Convention de groupement de commande semi-intégré
pour des prestations de vidéosurveillance -
Approbation
Adoptée à l’unanimité
2024/34 Rapport d’activités 2023 de Chartres métropole Adoptée à l’unanimité
2024/35 Achat de matériel pour le service technique : demande
de modification du fonds concours 2024 accordé par
Chartres Métropole
Adoptée à l’unanimité
2024/36 Demande de subvention au titre du Fonds de concours
2025 de Chartres Métropole pour la mise en place
d’une procédure dématérialisée de gestion des services
périscolaires
Adoptée à l’unanimité
2024/37 Adhésion à la convention relative au dispositif de
signalement des actes de violence, de discrimination, de
harcèlement et d'agissements sexistes dans la Fonction
Publique proposé par le Centre de gestion 28
Adoptée à l’unanimité
2024/38 Vente du bâtiment du 15-17 rue du Chanoine
Vergez
Adoptée à l’unanimité
Le Maire,
Olivier SOUFFLET
Affiché le 18 décembre 2024