Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal 06.07.2016
Procès Verbal - Proces verbal 12.17.2014
Procès Verbal - Proces verbal 10.02.2015
Procès Verbal - Proces verbal 10.15.2014
Procès Verbal - Proces verbal 11.14.2014
Procès Verbal - Procès verbal 10.04.2017
Procès Verbal - Procès verbal 07.09.2015
Procès Verbal - Procès verbal 26.01.2016
Procès Verbal - Procès verbal 01.02.2017
Procès Verbal - Procès verbal 12.04.2015
Procès Verbal - Proces verbal 04.23.2014
Document publié le Mercredi 23 avril 2014 par la commune de Montiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 04.23.2014)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
~ 1 ~
Séance du 23/04/2014 Commune de Montiers Registre n°4
SÉANCE DU 23 AVRIL 2014
Nombre de Conseillers : L’an deux mille quatorze
- en exercice : 11 le vingt trois avril à dix huit heures et trente minutes - présents : 11 le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni - votants : 11 en session ordinaire à la Mairie,
sous la présidence de M. Xavier DENEUFBOURG, Maire.
Date de la convocation : 17 avril 2014.
Présents : Mesdames et Messieurs Julie DENEUFBOURG, Françoise FRÉNAUX, Virginie LARSONNIER, Catherine VINCENT, Vincent BAUQUET, Marc COUDEVILLE, Xavier DENEUFBOURG, Romain FRELIER, Pascal HENNION, Paul LETREUILLE et Wilfred WAGNER.
Pouvoirs : aucuns.
Absents : aucuns.
Secrétaire de séance : Monsieur Marc COUDEVILLE
Ordre du jour :
Objet : N°ordre de séance : 1. Vote des taxes locales. N° 18/2014 1 Objet : N°ordre de séance : 2. Budget Primitif 2014. N° 19/2014 1 Objet : N°ordre de séance : 3. Election des délégués dans les organismes extérieurs. 2 o ADTO. N° 20/2014 2 o CNAS. N° 21/2014 2 o Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Aronde. N° 22/2014 2 Objet : N°ordre de séance : 4. Centre aéré. 2 Objet : N°ordre de séance : 5. Questions diverses. 2
Le procès verbal de la séance précédente est adopté sans observation à l’unanimité des présents.
Objet : N°ordre de séance : 1. Vote des taxes locales. N° 18/2014
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas relever les taux 2014.
o Taxe d’habitation : 27 679,00 € (9,91 %)
o Foncier bâti : 35 917,00 € (22,13%)
o Foncier non bâti : 24 028,00 € (54,24 %)
Ce qui représente un produit fiscal de 87 624,00 €.
Objet : N°ordre de séance : 2. Budget Primitif 2014. N° 19/2014
Le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, le Budget Primitif 2014 présenté par Monsieur le Maire, qui s’équilibre de la façon suivante :
Section de fonctionnement
Dépenses : 330 495,00 €
Recettes : 330 495,00 €
Section d’investissement
Dépenses : 52 147,00 €
Recettes : 52 147,00 €
P r o c è s V e r b a l d e S é a n c e
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
République Française ~ 2 ~
Séance du 23/04/2014 Commune de Montiers Registre n°4
Objet : N°ordre de séance : 3. Election des délégués dans les organismes extérieurs.
o ADTO. N° 20/2014
Le nombre de postes à pourvoir est de 1 titulaire et 1 suppléant. A l’unanimité, les membres du conseil délèguent :
Titulaire Suppléant
Vincent BAUQUET Xavier DENEUFBOURG
o CNAS. N° 21/2014
Le nombre de postes à pourvoir est de 2 délégués (1 élu et 1 agent). A l’unanimité, les membres du conseil délèguent :
Délégué élu Délégué agent
Paul LETREUILLE Marie-George HUSAK-VASSEUR
o Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Aronde. N° 22/2014
Le nombre de postes à pourvoir est de 2 titulaires et 2 suppléants. A l’unanimité, les membres du conseil délèguent :
Titulaire Suppléant
Marc COUDEVILLE Pierre-Wilfred WAGNER
Pascal HENNION Romain FRELIER
Objet : N°ordre de séance : 4. Centre aéré.
De nombreux parents inquiets, viennent se renseigner en Mairie, sur l’ouverture du centre aéré de cet été. Un courrier a été envoyé au Président de l’Aronde des enfants, pour savoir ce qu’il comptait faire mais il n’a donné aucune nouvelles.
Des démarches sont faites auprès des organismes pour la mise en place de ce centre pour une ouverture du 7 juillet au 1er août 2014.
Objet : N°ordre de séance : 5. Questions diverses.
Mise en place d’une « bibliothèque ouverte », ce projet consisterait à mettre à disposition de tous, un système d’échange de livres pour faire profiter un maximum de personnes qui s’engageraient à faire « voyager » les livres empruntés et en mettre d’autres à disposition.
Monsieur le Maire n’ayant plus d’informations et les conseillers municipaux plus de questions, la séance est levée à 20h30.