Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 671213a62cb0f165086929
Déliberation - 6a46888881d05120916456
unknown - 65fbfcf08a4f8017108116
unknown - 649aa63f4e79f137340044
Arrêté - 649add38ef12d899781887
unknown - 65fbfcf34b394298562490
Déliberation - 6a0f0c0de6ac0246156704
Déliberation - 6a0f0c154db29941189433
Procès Verbal - 69ce56f7e2ccf143176444
Déliberation - 65fbfcea9965c765019169
Déliberation - 6a427b7069102430952019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Jussac.
Lien du pdf (Déliberation - 6a427b7069102430952019)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Vendredi 26 Juin 2026
Numéro Objet Décision
2026/1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28/04/2026 Approuvée
2026/2 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05/06/2026 Approuvée
2026/3 Subventions aux associations (2026) Approuvée
2026/4 Aurillac Agglo : Désignation d'un conseiller municipal pour participer à la commission PLUi-H Approuvée
2026/5
Restructuration de l’Ecole (Création d’un nouveau restaurant scolaire et d’un espace périscolaire) : demande de subvention au titre du Contrat Cantal Développement 2022-2027
Approuvée
2026/6 Demande de subvention au titre du FIPDR 2026 - Sécurisation des écoles maternelle et primaire Approuvée
2026/7 Demande de subvention au titre des amendes de police – 2026 Approuvée
2026/8 Convention entre la Maison de Santé pluriprofessionnelle, le CCAS et la Mairie Approuvée
2026/9 Convention de Partenariat entre la Commune de Jussac et France Travail Approuvée
2026/10 Convention de servitude pour le chemin d’accès à la centrale Photovoltaîque de Cueilhes Approuvée
2026/11 Tableau des effectifs : avancements de grade 2026 Approuvée
2026/12 Tableau des effectifs : création d'un poste d'adjoint technique au 01/09/2026 (14h), augmentation du temps de travail d'un adjoint technique au 01/09/2026 (+4h) Approuvée
2026/13 Contrat d’apprentissage - Titre Professionnel Intervenant Éducatif Petite Enfance Approuvée
2026/14 Acquisition de terrain : Pont d'Authre - Arrêt de bus Approuvée
2026/15 Cession d'une licence IV Approuvée
Affiché le 29 Juin 2026