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Document publié le Mercredi 26 août 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260902 convocation 1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
REIGNIER-ÉSERY, le 26 août 2026
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers communautaires
Objet : Convocation au Conseil communautaire
Pièces jointes : Note de synthèse et annexes
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la prochaine séance du :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 2 septembre 2026 à 19h
à la mairie de PERS-JUSSY
PRÉSENTATION
Gendarmerie
Présentation de l’escadron de Gendarmerie de Reignier (Lieutenant MIEGE et Major AURIOL) ; Présentation du Chef d'escadron Olivier ROUX, commandant la compagnie de gendarmerie départementale de Saint-Julien-en-Genevois;
Intervention de Monsieur Bruno LYS, président de l'association "Les Amis de la Gendarmerie » ;
PMGF
Présentation du Président du Pôle métropolitain du genevois français, Monsieur Gabriel Doublet ;
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 1er juillet 2026 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président ;
3. Présentation du rapport d’activité de la Communauté de communes Arve & Salève 2025 ; 4. Désignation du représentant de la Communauté de Communes Arve & Salève à la commission consultative paritaire de l’énergie de la Haute-Savoie, entre le SYANE et les EPCI à fiscalité propre de Haute-Savoie ;
5. Désignation des représentants de la Communauté de Communes Arve & Salève au Comité Local pour l’Emploi (CLPE) du Genevois
6. Approbation de la modification des statuts du Pôle Métropolitain du Genevois Français (PMGF) – Précision sur la compétence optionnelle Autorité Organisatrice des Mobilités (AOM) ; 7. Communication du rapport d’activité 2025 du Pôle métropolitain du genevois français
FINANCES
8. Admission en non-valeur de créances éteintes Page 2 sur 2
CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D’ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
9. Transfert de biens et locaux affectés à l’exercice des compétences – Régularisation et validation du PV de transfert du gymnase du collège de la Pierre aux Fées entre la CCA&S et la commune de Reignier-Esery ;
10. Convention de mise à disposition du gymnase du collège de la Pierre aux Fées et règlement intérieur ;
GENDARMERIE
11. Approbation des avenants aux marchés de travaux de l’extension de la gendarmerie à Reignier- Ésery ;
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes meilleures salutations,
Monsieur le Président d’Arve & Salève
Communauté de Communes,
Sébastien JAVOGUES
PROCURATION
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………
donne pouvoir à ……………………………………………………………………………………
afin de voter en mon nom et pour tous les points inscrits à l’ordre du jour, au cours de la séance du Conseil communautaire du 2 septembre 2026.
Pour faire valoir ce que de droit,
Fait à …………………………………………………...………… Le …………………………………
Signature :