Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250507
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260701
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251105
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250702
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260225
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260128
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251218
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260603
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251001
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20250903
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260902 cc liste des deliberations
Document publié le Mercredi 2 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260902 cc liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Logement,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Mercredi 2 septembre 2026
L’an deux mil vingt-six, le deux septembre à 19 heures, le Conseil communautaire, s’est réuni, à la mairie de PERS-JUSSY, sur convocation adressée à tous ses membres, le 26 août précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 34
Présents :
ARBUSIGNY : Sylvia DUSONCHET, Ludovic TROTTET ;
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Jérôme ADOLPHE, Patricia COURIOL, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Gianni GUERINI, Nadine PERINET ;
MONNETIER-MORNEX : David LIMAL ;
NANGY : Rodolphe ARNOULD, Laurent FAVRE ;
PERS-JUSSY : Mathieu BADIN, David DE VITO, Marie-Claire LAFFIN, Isabelle ROGUET; REIGNIER-ÉSERY : Bernard ACHARD, Valérie DECOTTIGNIES, Sébastien JAVOGUES, Maxime JUCHEREAU, Valérie LEBEAU, Stéphanie LE MOAL, Lucas PUGIN, Nora ZERARI
SCIENTRIER : Daniel BARBIER, Sandra FLOQUET ;
Absents excusés : Yannick ROGUET, Christophe BOYER
Absents : Stéphanie BRIFFOD, Bertrand RICHEIRO
Pouvoirs : Julia LAHURE a donné procuration à Sandra FLOQUET ; Nadège SAPORITO a donné procuration à Laurent FAVRE ; Sabine CRETIN a donné procuration à David LIMAL ; Guillaume GAUTHIER a donné procuration à Lucas PUGIN ; Denise GERELLI-FORT a donné procuration à Valérie LEBEAU ; Franck KOËNIG a donné procuration à Maxime JUCHEREAU
Votants :30
Secrétaire de séance : Isabelle ROGUET
ORDRE DU JOUR
NUMÉRO D’ORDRE OBJET VOTE DU CONSEIL
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
DEL20260902_145 Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 1er juillet 2026 APPROUVÉ
DEL20260902_146 Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président INFORMÉ
DEL20260902_147 Rapport d’activité de la Communauté de communes Arve & Salève 2025 APPROUVÉ
DEL20260902_148
Désignation des représentants de la Communauté de Communes Arve & Salève à la commission consultative paritaire de l’énergie de la Haute-Savoie, entre le SYANE et les EPCI à fiscalité propre de Haute-Savoie
APPROUVÉ
DEL20260902_149 Désignation des représentants de la Communauté de Communes Arve & Salève au Comité Local pour l’Emploi (CLPE) du Genevois APPROUVÉ
DEL20260902_150
Approbation de la modification des statuts du Pôle Métropolitain du Genevois Français (PMGF) – Précision sur la compétence optionnelle Autorité Organisatrice des Mobilités (AOM)
APPROUVÉ
DEL20260902_151 Communication du rapport d’activités 2025 du Pôle Métropolitain du Genevois Français (PMGF) APPROUVÉ Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
FINANCES
DEL20260902_152 Admission en non-valeur de créances éteintes APPROUVÉ
CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D’ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
DEL20260902_153
Transfert de biens et locaux affectés à l’exercice des compétences – Régularisation et validation du PV de transfert du gymnase du collège de la Pierre aux Fées entre la CCA&S et la commune de Reignier-Esery
APPROUVÉ
DEL20260902_154 Convention de mise à disposition du gymnase du collège de la Pierre aux Fées et règlement intérieur APPROUVÉ
GENDARMERIE
DEL20260902_155 Approbation des avenants aux marchés de travaux de l’extension de la gendarmerie à Reignier-Ésery APPROUVÉ
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
L’intégralité de ces délibérations est consultable sur le site internet de la CCA&S.
Publiée électroniquement le 09/09/2026 Le Président d’Arve & Salève, Communauté de Communes,
Monsieur Sébastien JAVOGUES