Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 19.09.02 résumé conseil
Conseil Municipal - 18.10.17 résumé conseil
Déliberation - 21.05.19 résumé conseil
Conseil Municipal - 19.12.16 résumé conseil
Déliberation - 20.10.22 résumé conseil
Conseil Municipal - 17.12.06 résumé conseil 1
Conseil Municipal - 19.01.09 résumé conseil
Conseil Municipal - 18.05.02 résumé conseil
Conseil Municipal - 18.09.05 résumé conseil
Conseil Municipal - 18.03.21 résumé conseil
Conseil Municipal - 20.01.20 résumé conseil
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Revel-Tourdan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20.01.20 résumé conseil)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 JANVIER 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 20 Janvier 2020 sous la présidence de Madame DEZARNAUD Sylvie, Maire en exercice.
Présents : DEZARNAUD S. - ALLIGIER J.C - BOUVERET M – FINAND F – PINGET M.C - ARGOUD Y - OKOUMOUCHIAN G - LAMBERT C – POIPY L– COZ L - ROUX G – DENOLLY M – BALLESTA P - BRUCHON D - ANTUNES N
Absents (excusés) :
POINT N°1 : URBANISME
1.1 : Demandes de déclaration préalable
création d’une piscine de 32 m²
Situation : 1278 chemin de gambaloup
Le dossier est transmis pour instruction à la communauté de communes entre Bièvre et Rhône
1.2 : Permis de construire
Construction d’une maison individuelle en bois d’environ 100 m²
Situation : montée de l’Embranchement
Les prescriptions habituelles sont demandées (gestion des eaux pluviales, de l’ambroisie, etc…). Le dossier est transmis pour instruction à la communauté de communes entre Bièvre et Rhône et pour avis à l’architecte des bâtiments de France.
Extension d’une maison individuelle et construction d’un garage
Situation : 159 chemin de la perlande
Le dossier est transmis pour instruction à la communauté de communes entre Bièvre et Rhône et pour avis à l’architecte des bâtiments de France.
Construction d’une maison individuelle
Situation : 838 Rue du loup
Des modifications ont été apportées au projet par le demandeur, suite aux directives du service instructeur.
1.3 : Certificat d’urbanisme
Demande de certificat d’urbanisme d’information
concerne la parcelle AH 213 - 128 Chemin de Gambaloup
Le dossier est transmis pour instruction à la communauté de communes entre Bièvre et Rhône
1.4 : Déclarations d’intention d’aliéner
Concerne la parcelle AH 213 Situation : 128 chemin de Gambaloup
La commune n’a pas de projet sur cette parcelle et ne demandera pas à la communauté de communes entre Bièvre et Rhône de préempter.
1.5 : commission départementale d’aménagement commercial
Le dossier de permis de construire déposé par la SCI de la voie romaine a été
examiné par la CDAC et a reçu un avis favorable par 8 voix pour et 3 contre
POINT N°2 : CULTURE - PATRIMOINE
2.1 : Travaux bourg de Tourdan
Un point a été fait avec l’architecte et le coordonnateur de sécurité sur la
sécurisation du chantier et sur la mise à disposition de toilettes aux ouvriers.
POINT N°3 : PERSONNEL COMMUNAL
3.1 : stagiaire
Un élève de 3ème sera accueilli en stage aux services techniques pendant une
semaine.
POINT N°4 : VOIRIE
4.1 : Cheminement piétonnier site du croton
Trois bornes du cheminement piétonnier ont été détériorées (vitres cassées à
changer). Il s’agit manifestement d’un acte de malveillance.
4.2 : Stationnement rue du bourg vieux
Il est fortement envisagé de prendre un arrêté municipal pour interdire le
stationnement rue du bourg vieux, qui devient anarchique.
POINT N°5 : CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT- ECONOMIES D’ENERGIE
5.1 : Journées broyage suite aux intempéries
52 foyers se sont inscrits en mairie. Les employés communaux sont déjà
intervenus chez 26 d’entre eux. Il est rappelé que le Préfet de l’Isère a confirmé l’interdiction du brûlage.
POINT N°6 : ELECTRICITE
6.1 : Frais d’électricité à l’école
Une grosse erreur de relevé a été constaté à l’école qui conduit aà une
surfacturation de 7.200 €. Le nécessaire sera fait pour qu’EDF corrige au plus vite cette situation. POINT N°7 : DIVERS
7.1 : Traitement des taupes au stade
Un traitement des taupes, qui détérioraient la pelouse du stade a été fait ce jour.
Le Maire
Sylvie DEZARNAUD