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Déliberation - 2022.07 liste des deliberations du cm du 17 oct 2022
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2022.07 liste des deliberations du cm du 17 oct 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
/
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Qiffieux
Séance
du
17.10.2022
Dee
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le dix-sept
octobre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
ROIFFIEUX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
réunion,
au
229
Le
Grand
chemin
(07100
ROIFFIEUX),
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
DELORD,
Maire.
Présent{e)s
:
Sophie
ANDRE,
Perrine
BEAUMEL,
Pascale
BILLON,
Laurent
BRUNEL,
Martine
CHAZOT,
Philippe
CLAVIER,
Nathalie
CLEMENT,
Christophe
DELORD,
Pierre
DU
PELOUX,
Louis-Claude
GAGNAIRE,
Claude
JAMONAC,
Didier
MOREL,
Florence
MOURET,
Maryline
NONNENMACHER,
Daniel
QUIBLIER,
Gladys
ROCHE-
FEASSON,
Jean-Paul
SOUBEYRAT,
Agnès
VILLIEN
Absent(e})s
excusé(e}s
: Géraldine
GAY,
André
RICHARD,
Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN,
Eric
TARDY
Absent(e}s
: Alain
MAULARD
Absent(e}s
ayant
donné
pouvoir
: Géraldine
GAY
à Agnès
VILLIEN,
André
RICHARD
à Didier
MOREL,
Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN
à Louis-Claude
GAGNAIRE,
Eric
TARDY
à Alain
MAULARD
Arrivé(e)s
en
cours
de
séance
: /
Secrétaire
de
séance
: Laurent
BRUNEL
KKKEREKALKREREKE
N°
Intitulé
de
la délibération
Vote
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
(suite
à la
.
2022.07.01
réforme
des
actes
administratifs
par
Ordonnance
du
07
octobre
2021)
Adoptée
Adoption
de
la nomenclature
M57
à compter
du
1”
janvier
2023
pour
;
2022.07.02
le budget
principal
et le
budget
annexe
du
Balcon
des
Alpes
Adoptée
2022.07.03
Fixation
des
tarifs
des
concessions
funéraires
pour
l'année
2023
Adoptée
2022.07.04
Fixation
du
tarif
des
espaces
publicitaires
du
bulletin
municipal
de
Adoptée
l'année
2022
2022.07.05
Fixation
des
droits
de
place
pour
l'année
2023
Adoptée
2022.07.06
Lancement
de
l'opération
de
bons
d'achat
« Je
course
à Roiffieux
» -
Adootée
or
édition
2022/2023
P
Convention
pour
l'utilisation
de
bons
d'achat
dans
le cadre
de
,
2022.07.07
l'opération
« Je
course
à Roiïffieux
» - édition
2022/2023
Adoptée
2022.07.08
Pr
annuel
2021
sur
le prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
Adoptée
2022.07.09
Mise
à jour
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Adoptée
2022.07.10
Cession
de
terrain
(parcelle
D608)
au
lieu-dit
Jean
Vallet
Adoptée
Décision
modificative
n°2
du
Budget
principal
(annule
et
remplace
celle
à
2022.07.11
du
04.07.22)
Adoptée
Affiché
et publié
le 18/10/2022