Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm 2023 09 11 dec 2023 liste des deliberations
Déliberation - 2022.06 liste des deliberations du conseil du 12se
Déliberation - 2023 04 liste des deliberations
Déliberation - 2023.01 liste des deliberations du conseil du 30ja
Déliberation - cm 2024 04 27mai24 liste des deliberations 2
Déliberation - liste des deliberations du cm du 29.01.2024
Déliberation - 2022.07 liste des deliberations du cm du 17 oct 20
Déliberation - 2023.08 liste des deliberations du cm du 23 oct 20
Déliberation - 2023.07 liste des deliberations
Procès Verbal - pv 2023 06 18sept23 adopte
Déliberation - 2023 06 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL Gittieux Séance du 18.09.2023
Le LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de ROIFFIEUX, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de réunion, au 229 Le Grand chemin (07100 ROIFFIEUX), sous la présidence de Monsieur Christophe DELORD, Maire.
Présent(e}s : Sophie ANDRE, Perrine BEAUMEL, Pascale BILLON, Laurent BRUNEL, Philippe CLAVIER, Nathalie CLEMENT, Christophe DELORD, Pierre DU PELOUX, Louis-Claude GAGNAIRE, Géraldine GAY, Christian GUILLAUMET, Claude JAMONAC, Didier MOREL, Florence MOURET, Maryline NONNENMACHER, Daniel QUIBLIER, André RICHARD, Giadys ROCHE-FEASSON, Jean-Paul SOUBEYRAT, Agnès SAUZEAT-VOLOZAN,
Agnès VILLIEN
Absent(e)s excusé(e)s : Martine CHAZOT, Eric TARDY
Absent(e}s : /
Absent(e)s ayant donné pouvoir : Martine CHAZOT à Perrine BEAUMEL, Eric TARDY à Philippe CLAVIER
Arrivé(e})s en cours de séance : /
Secrétaire de séance : André RICHARD
Date d'affichage et d'envoi de la convocation : 13 septembre 2023
KAKRKKKKRAEAREXEE
N° Intitulé de la délibération Vote
2023.06.01 | Création, modification et suppression de postes Adoptée
2023.06.02 Autorisation de signature d un avenant au marché de fourniture et livraison Adoptée de repas au restaurant scolaire
2023.06.03 Signer d'une convention de déneigement de la De départementale Adoptée
Signature d'une convention de service commun en matière d'éducation 2023.06.04 | artistique et culturelle musicale en milieu scolaire avec Annonay Rhône Adoptée
Agglo
2023.06.05 Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec Adoptée l'association Les Coquelicots Réfocaliens
2023.06.06 Engagement du projet de plantations en forêt communale & Sollicitation de Adoptée
subventions
2023 06.07 Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses Adoptée
délégations
Affiché et publié le 19/09/2023