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Déliberation - 2022.06 liste des deliberations du conseil du 12sept22
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2022.06 liste des deliberations du conseil du 12sept22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL
MUNICIPAL
il
Giffieux
Séance
du
12.09.2022
Apdéche
LISTE
DES
DELIBERATIONS
/ L'an deux
mil
vingt-deux,
le douze
septembre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
ROIFFIEUX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
réunion,
au
229
Le
Grand
chemin
(07100
ROIFFIEUX),
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
DELORD,
Maire.
Présent(e}s
:
Sophie
ANDRE,
Perrine
BEAUMEL,
Pascale
BILLON,
Laurent
BRUNEL,
Martine
CHAZOT,
Philippe
CLAVIER,
Nathalie
CLEMENT,
Christophe
DELORD,
Pierre
DU
PELOUX,
Louis-Claude
GAGNAIRE,
Géraldine
GAY,
Claude
JAMONAC,
Alain
MAULARD,
Maryline
NONNENMACHER,
Daniel
QUIBLIER,
André
RICHARD,
Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN,
Jean-Paul
SOUBEYRAT,
Eric
TARDY,
Agnès
VILLIEN
Absent(e)s
excusé(e)s
: Didier
MOREL,
Florence
MOURET,
Gladys
ROCHE-FEASSON,
Absent(e}s
: /
Absent(e)s
ayant
donné
pouvoir
:
Didier
MOREL
à Daniel
QUIBLIER,
Florence
MOURET
à Christophe
DELORD,
Gladys
ROCHE-FEASSON
à Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN
Arrivé(e}s
en
cours
de
séance
: Philippe
CLAVIER
à 20h05
Secrétaire
de
séance
: Pascale
BILLON
HRRRARAREÉERRÉE
N°
Intitulé
de
la délibération
Vote
2022.06.01
|
Création
de
postes
dans
le cadre
d’avancements
de
grade
Adoptée
2022.06.02
|
Déclassement
d’une
portion
de
la voirie
communale
n°1
route
Adoptée
de
Beaumarais
dans
le domaine
privé
de
la commune
2022.06.03
|
Cessions
et
acquisition
de
terrains
aux
lieux-dits
Jean
Vallet
et
Adoptée
Beaumarais
: parcelles
D609,
D611,
D613
et
D615
2022.06.04
|
Projet
de
réalisation
d’un
tronçon
de
voie
douce
le long
de
la
Adoptée
RD578a,
secteur
Les
Places:
engagement
du
projet,
autorisation
de
sollicitation
de
subvention,
adoption
du
plan
prévisionnel
de
financement
2022.06.05
|
Signature
d’une
convention
de
partenariat
avec
Ardèche
images
Adoptée
dans
le cadre
du
Mois
du
film
documentaire
2022.06.06
|
Choix
du
prestataire
pour
l'entretien
des
locaux
du
complexe
de
Adoptée
La
Garde
et
de
la mairie
2022.06.07
|
Autorisation
de
signature
d’avenants
aux
marchés
de
travaux
du
Adoptée
Pôle
mairie
2022.06.08
|
Communication
des
décisions
prises
par
délégation
Adoptée
Affiché
et publié
le 13/09/2022