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Déliberation - cm 2022 05 liste des deliberations seance 04 juilt 22
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2022 05 liste des deliberations seance 04 juilt 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
L'an deux mil vingt-deux,
le quatre
juillet
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
ROIFFIEUX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
réunion,
au
229
Le
Grand
chemin
(07100
CONSEIL
MUNICIPAL
Qiffieux
Séance
du 04.07.2022
os
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ROIFFIEUX),
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
DELORD,
Maire.
Présent{e)s
:
Sophie
ANDRE,
Perrine
BEAUMEL,
Pascale
BILLON,
Laurent
BRUNEL,
Martine
CHAZOT,
Philippe
CLAVIER,
Nathalie
CLEMENT,
Christophe
DELORD,
Pierre
DU
PELOUX,
Louis-Claude
GAGNAIRE,
Géraldine
GAY,
Claude
JAMONAC,
Alain
MAULARD,
Florence
MOURET,
Maryline
NONNENMACHER,
Daniel
QUIBLIER,
André
RICHARD,
Gladys
ROCHE-FEASSON,
Agnès
SAUZEAT-VOLOZAN,
Jean-Paul
SOUBEYRAT,
Agnès
VILLIEN
Absent{e})s
excusé(e}s
: Eric
TARDY,
Didier
MOREL
Absent(e}s
: /
Absent{e)s
ayant
donné
pouvoir
: Eric
TARDY
à Alain
MAULARD,
Didier
MOREL
à André
RICHARD
Arrivé(e)s
en
cours
de
séance
:
/
Secrétaire
de
séance
: Sophie
ANDRE
HAKRKEKRERERRRÉE
N°
Intitulé
de
la délibération
Vote
2022.05.01
|
Modification
du
temps
de
travail
d'un
agent
(emploi
de
chargé
Adoptée
d'animation
de
la bibliothèque)
2022.05.02
|
Mise
à jour
de
l’organigramme
des
services
de
la commune
de
Adoptée
Roiffieux
2022.05.03
|
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
Adoptée
2022.05.04
|
Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
Adoptée
2022.05.05
|
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
du
Balcon
des
Adoptée
Alpes
2022.05.06
|
Choix
des
modalités
de
publicité
des
actes
administratifs
Adoptée
(commune
de
moins
de
3 500
habitants)
2022.05.07
|
Choix
du
prestataire
pour
les
travaux
de
la route
de
la Chomotte
Adoptée
2022.05.08
|
Modification
de
la période
d'extinction
de
l'éclairage
public
Adoptée
nocturne
2022.05.09
|
Communication
des
décisions
prises
par
délégation
Adoptée
Affiché
et publié
le 07/07/2022