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Déliberation - liste des deliberations du cm du 29.01.2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 29.01.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29.01.2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-neuf janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de ROIFFIEUX, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de réunion, au 229 Le Grand chemin (07100
ROIFFIEUX), sous la présidence de Monsieur Christophe DELORD, Maire.
Présent{e}s : Perrine BEAUMEL, Pascale BILLON, Laurent BRUNEL, Martine CHAZOT, Philippe CLAVIER, Nathalie
CLEMENT, Christophe DELORD, Pierre DU PELOUX, Louis-Claude GAGNAIRE, Christian GUILLAUMET, Claude
JAMONAC, Didier MOREL, Florence MOURET, Maryline NONNENMACHER, Daniel QUIBLIER, André RICHARD, Gladys
ROCHE-FEASSON, Agnès SAUZEAT-VOLOZAN, Jean-Paul SOUBEYRAT, Éric TARDY, Agnès VILLIEN,
Absent({e)s excusé({e)s : Sophie ANDRE
Absent{e}s : Géraldine GAY
Absent(e)s ayant donné pouvoir : Sophie ANDRE à Pascale BILLON
Arrivé(e)s en cours de séance : /
Secrétaire de séance : Laurent BRUNEL
Date d'affichage et d'envoi de la convocation : 23 janvier 2024
KEKKKEEEHÉÉEAHAEXX
N° Intitulé de la délibération Vote
2024.01.01 Participation communale au titre du contrat d’association avec l’école Adoptée
Saint Joseph pour l’année 2024
2024.01.02 servitude de passage de canalisation d’eau potable au lieu-dit Adoptée
Brogieux
2024.01.03 Convention avec la société Goupilaventure Adoptée
Convention avec le CENTRE FORESTIER pour la mise à disposition de
2024.01.04 | terrain dans le cadre d’un chantier pédagogique de petit Adoptée
bucheronnage
2024.01.05 | Adoption de l’état d’assiette des coupes de bois de l’année 2024 Adoptée
2024.01.06 Cessions et acquisitions de terrains pour le passage de la voie douce Adoptée
au lieu-dit « les places »
2024.01.07 Restitution des terrains en location - Madame Chantal BOUTIN Adoptée
2024.01.08 Autorisation de signature d’avenants aux marchés de travaux de la Adoptée
Cure
2024.01.09 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conclusion d’un marché Adoptée
d'assurances
2024.01 10 Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses Adoptée
délégations