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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Roiffieux.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2024 04 27mai24 liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27.05.2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept mai à vingt heures, le Conseil Municipal de ROIFFIEUX, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de réunion, au 229 Le Grand chemin (07100
ROIFFIEUX), sous la présidence de Monsieur Christophe DELORD, Maire.
Présent{ej}s : Sophie ANDRE, Perrine BEAUMEL, Pascale BILLON, Laurent BRUNEL, Martine CHAZOT, Philippe CLAVIER,
Nathalie CLEMENT, Christophe DELORD, Pierre DU PELOUX, Louis-Claude GAGNAIRE, Christian GUILLAUMET, Claude
JAMONAC, Florence MOURET, Maryline NONNENMACHER, Daniel QUIBLIER, André RICHARD, Gladys ROCHE-
FEASSON, Jean-Paul SOUBEYRAT, Eric TARDY, Agnès VILLIEN.
Absent{e)s excusé({e)s : Didier MOREL, Agnès SAUZEAT-VOLOZAN
Absent({e}s : Géraldine GAY,
Absent(e)s ayant donné pouvoir : Didier MOREL à André RICHARD — Agnès SAUZEAT-VOLOZAN à Louis-Claude
GAGNAIRE
Arrivé(e)s en cours de séance : Philippe CLAVIER
Secrétaire de séance : Pierre DÜ PELOUX
Date d'affichage et d’envoi de la convocation : 21 mai 2024
RM RH RC
N° intitulé de la délibération Vote
2024.04.01 | Attribution de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle Adoptée
2024.04.02 Projet de cession d’un délaissé de voirie au lieu-dit « les Adoptée
places »
2024.04.03 ÉlÉtransmiseen des actes soumis au contrôle de Adoptée
légalité
2024.04.04 Convention relative à l’organisation de l’agence postale Adoptée
communale
2024.04.05 Communication des décisions prises par le Maire dans Adoptée
le cadre de ses délégations
Affiché et publié le 30/05/2024