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Déliberation - DCM2023 100
Déliberation - dcm2023 21
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2023 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Transports,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 4 avril
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2023_21
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX-DITS
L’an deux mil vingt-trois, le 4 avril, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts-d’Anjou dûment convoqué le 29 mars 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................30
Pouvoir(s) : ................................... 5
Votants : ......................................34
Conseillers présents : LÉZÉ Maryline, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, ERMINE Benoît, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, BOUDET Marie-Christine, FOUIN Dominique, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, BOULEAU Pascal (départ avant le vote des délibérations), LETHIELLEUX Jean-Michel, BERNIER Catherine, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JOUANNEAU-FERRON Laetitia, JAMIN Grégoire, BERTIN Jérémy, FOUIN Marion, RICHARD Maud, KLEIN Bernadette, BOURRIER Alain, CHATILLON Jean-Yves, BOULLIER Marine, AUBRY François, BRIAND Tony,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir :
DESNOËS Estelle a donné pouvoir à FOUIN Dominique,
DRIANCOURT Marc-Antoine a donné pouvoir à POMMOT Michel,
NOILOU Jean-Claude a donné pouvoir à SANTENAC Rachel,
PERTUISEL Roselyne a donné pouvoir à LAURIOU Jean-Yves,
MASSE Stéphane a donné pouvoir à BURON Christelle,
Conseillers excusés :
MARTIN Alain, BODIN Freddy,
Conseillers absents :
PAULY-MOREAU Noémie, LEOST Marie-Hélène, FLAMENT Sophie, GUILLOT Jean-François, BESSON Bernard, LEMAIRE Hélène,
Secrétaire de séance :
POMMOT Michel DELIBERATION N°DCM2023_21
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX-DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 4 avril 2023
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2023_21
Adressage – Dénomination de voies et lieux-dits
Rapporteur : Véronique LANGLAIS
Vu l’article L2121-29 du code général des collectivités territoriales qui dispose que : « le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune » ;
Vu l’article L2121-30 du code général des collectivités territoriales modifié par l’article 169 de la loi 3’DS du 22 février 2022 qui dispose que « le conseil municipal procède à la dénomination des voies et lieux-dits, y compris les voies privées ouvertes à la circulation » et « les communes mettent à disposition les données relatives à la dénomination des voies et la numérotation des maisons et autres constructions dans le cadre de la mise à disposition des données de référence prévue à l'article l. 321-4 du code des relations entre le public et l'administration » ;
Considérant la nécessité de dénommer des voies de la commune pour faciliter l’adressage. En effet, dans le cadre du déploiement de la fibre, les adresses doivent être unique, localisable et non ambigüe ;
Considérant que l’adressage est un enjeu fondamental, pour faciliter ou améliorer la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d’identifier clairement les adresses des immeubles ;
Considérant que toute adresse doit être composée d’une localisation GPS, d’un numéro, d’un type et d’un nom de voie ou d’un nom de lieu-dit ;
Considérant qu’un comité de pilotage pour l’adressage composé des membres du bureau municipal des Hauts-d’Anjou a été institué le 15 avril 2021. Ce comité a validé le principe de procéder au nommage et à la numérotation des voies et lieux-dits de la commune, et autorisé l’engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre ;
Considérant la nécessité d’avoir une numérotation pour chaque adresse, des arrêtés municipaux seront pris ;
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’approuver la dénomination des voies et des lieux-dits indiquées dans les tableaux et cartes en annexes,
- D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce dossier. DELIBERATION N°DCM2023_21
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX-DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 4 avril 2023
Feuillet n°
Les Voies
Nom de voie Statut Remarque, desserte
Rue du Comte
d’Anjou, Brissarthe
Nom de voie
modifié Ancienne partie de la Place Robert le Fort
Allée du Cormier,
Champigné
Nom de voie
modifié
Ancien Passage du Cormier, confirmation du nom de voie
indiqué par la signalétique, parcelle A0543, A1169 (voie privée
ouverte à la circulation)
Impasse de la
Brunellière,
Champigné
Nom de voie
attribué Village de La Brunellière, La Nerdeussière
Route d'Angers,
Champigné
Nom de voie
attribué
D768 – à partir du stade, La Pièce Bourgeoise, La Brunellière,
Tartifume, La Petite Chaumière, Le Tilbury
Route de Champ
Fleuri, Champigné
Nom de voie
attribué A la limite avec Juvardeil, La Closerie du Hallay, Le Hallay
Route de Sablé,
Champigné
Nom de voie
attribué
D768 – au nord du bourg, Hélau, La Butte, La Cochetière, La
Louètière, L'Ardoisière, Baillé
Chemin de la
Guinoisellerie,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué La Petite Remangerie, La Conrairie, La Guinoisellerie
Chemin de Tol,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
La Grande Ouche, Le Haut Écotet, Le Bas Écotet, L'Écotet, Le
Chemin
Chemin des
Bourdellières,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué mitoyenne avec Juvardeil, Le Pinot
Impasse de la
Bertonnerie,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué La Bertonnerie
Impasse du Clos des
Monts, Châteauneuf
Nom de voie
attribué
Écuries des Briostières, Le Grand Pigeonnier, Clos du Beau Site,
Le Clos des Monts, Le Bois des Monts
Impasse Notre-Dame-
de-Séronnes,
Châteauneuf
Nom de voie
modifié Anciennement Impasse de l’Église (problème d’homonymie)
Route de Brissarthe,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
D108 - Les Briostières, La Grange, La Plante, Le Haut Neuillé,
Le Ronceray, Le Clos de la Sourdière, Les Bruyères, Cloteau de
la Bertonnerie, Le Cloteau, La Sourdière, Le Marronnier, La
Cheminerie, La Châtellerie, Malabri, Les 4 Vents, La Grande
Houche, Bonoiseau, La Vallée
Route de Château-
Gontier, Châteauneuf
Nom de voie
attribué
D859 - Les Ailleries, Manoir de la Verrouillère, Le Cloteau, La
Remangerie
Route du Lattay,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué Le Bois du Lattay, Le Grand Lattay, mitoyenne avec Juvardeil Rue Flandres
Dunkerque 1940,
Châteauneuf
Nom de voie
prolongé
Jusqu’au croisement avec les Chemin de la Guinoisellerie et la
Route de Vauvelle (L’Ansonnière, Zone artisanale Les Groies)
Rue Nationale,
Châteauneuf
Nom de voie
modifié sur une
partie
Rue prolongé sur la partie dénommée Avenue Charles de Gaulle
(problème d’homonymie)
Chemin des Sables,
Cherré
Nom de voie
attribué Accès par la rue du Stade
Impasse des Verdiers,
Contigné
Nom de voie
modifié
Anciennement partie de la Rue du Guerichault, voie différente
en impasse
Rue des Barilleries,
Contigné
Nom de voie
modifié
Anciennement Chemin du Guerichault (problème
d’homonymie)
Allée Antarès,
Marigné
Nom de voie
modifié
Anciennement Allée des Tilleuls, Marigné (problème
d’homonymie)
Allée Jazz, Marigné Nom de voie modifié Réunion des anciennes Allée des Marronniers et Allée des Noisetiers, Marigné (problèmes d’homonymies)
Chemin des
Rochettes, Marigné
Nom de voie
attribué
La Closerie, Saint-Léger, La Louetterie, Les Rochettes, La
Fontaine, Les Brosses, Le Cormier DELIBERATION N°DCM2023_21
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX-DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 4 avril 2023
Feuillet n°
Rue de l’Étang,
Marigné
Nom de voie
modifié Anciennement Rue du Stade (problème d’homonymie)
Rue Henri Dosso,
Marigné
Nom de voie
modifié Anciennement Rue des Rosiers (problème d’homonymie)
Square Joseph Just
Coquereau, Marigné
Nom de voie
modifié Anciennement Square des Ormeaux (problème d’homonymie) Place du Prieuré de St
Gilles, Querré
Nom de voie
modifié Place de l’Église (problème d’homonymie)
Impasse Besson
frères, Sœurdres
Nom de voie
attribué
Le Kiligen, L’Oranger, Les Magnolias (voie privée ouverte à la
circulation)
Impasse Raymond
Martin, Sœurdres
Nom de voie
modifié Partie en impasse Rue Jacques Marin
Square de la chapelle,
Sœurdres
Nom de voie
modifié Une partie de la Rue Cherbonneau, lotissement de la Chapelle
Les Lieux-dits
Lieu-dit Statut Ancien nom et parcelles concernées
L’Auritière, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié L’Oritière (C355, C450, C446, C447)
La Bardoulière, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié La Bardouillère (B188)
La Calterie, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié Cailletrie (A250, A252, A253)
Les Châtaigniers, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié Les Châtaigners (D127, D964)
Les Héraudières, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié La Héraudière (C426)
La Bélonière, Champigné Nom de lieu-dit modifié Pièce de la Bélonière (C336)
La Cour de Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Le Grand Princeps (C1166)
La Maldemeure, Champigné Nom de lieu-dit modifié Malle Demeure (C999)
La Minguière, Champigné Nom de lieu-dit modifié La Minguère (C903)
La Torilais, Champigné Nom de lieu-dit modifié La Torilaie (A262)
Le Fruitier des Briottières,
Champigné
Nom de lieu-dit créé Les Briottières (A63)
Le Grand Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Le Grand Princeps (C1204)
Le Petit Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Le Petit Princeps (C884, C1208)
Les Laurenceries, Champigné Nom de lieu-dit modifié La Laurencerie (B209, B212)
Orangerie des Briottières,
Champigné
Nom de lieu-dit créé Les Briottières (A52)
Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Princeps (C175)
Bas Teuvais, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Teuvais (C119, C290)
Haut Teuvais, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Les Cardelles (C184, C185)
L’Herbirie, Châteauneuf Nom de lieu-dit modifié L’Herberie (C223)
Le Marronnier, Châteauneuf Nom de lieu-dit modifié La Becasse (A313)
Les 4 Vents, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Malabri (A517)
Les Bruyères, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Clos de la Sourdière (A509)
L’Aubinaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié L’Aubinai (A109)
L'Augusterie, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Ruaudière (A1104, A1105)
L’Écotaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié L’Écotet (B630)
La Basse Cailletière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Cailletière (A1124)
La Basse Papinière, Cherré Nom de lieu-dit créé La Papinière (A1314)
La Fagerie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Lafagerie (B1051, B1057, B1060) DELIBERATION N°DCM2023_21
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX-DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 4 avril 2023
Feuillet n°
La Fessardière, Cherré Nom de lieu-dit créé La Sarrière (B917)
La Glottière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Gliottière (B121)
La Grande Dauderaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Grande Doderaie (B21, B26, B27)
La Grande Huardière, Cherré Nom de lieu-dit modifié Grande Huardière (B280, B1391)
La Haute Papinière, Cherré Nom de lieu-dit créé La Papinière (A1145, A1147)
La Petite Charbotaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Petite Charbotaie (B64)
La Petite Dauderaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Petite Dauderaie (B34)
La Petite Huardière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Petite Verrière (A352)
La Quimpellière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Quimpelière (A520)
La Remandière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Remandinière (B466)
La Reinière, Cherré Nom de lieu-dit modifié Les Reinières (A1086)
La Ruaudière, Cherré Nom de lieu-dit déplacé Pièce de la Quimpelière (A500, A503)
La Saulaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Saulais (B1282, B1283)
La Venetière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Vinetière (A888)
Le Bas Hallay, Cherré Nom de lieu-dit modifié Bas Hallay (B1117)
Le Bois Ragane, Cherré Nom de lieu-dit modifié Bois Ragonne (B1116)
Carrefour de la Salle, Cherré Nom de lieu-dit modifié Quatre routes (B1399), La Grande Pièce (B1303)
Le Chant du Pachira, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Hérobert (B1307, B1309)
Le Feuilleray, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Feuilleraie (B369, B963)
Le Haut Hallay, Cherré Nom de lieu-dit modifié Haut Hallay (B936)
Le Haut Jaunais, Cherré Nom de lieu-dit modifié Haut Jaunais (B151)
Le Parc, Cherré Nom de lieu-dit modifié Parc (A1342, A1358)
Le Plessis Fontenelle, Cherré Nom de lieu-dit modifié Le Grand Plessis (A974)
Le Plessis L’Alonaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Le Plessis L’Alonais (B981, B1030)
Les Basses Vigonnières,
Cherré
Nom de lieu-dit modifié La Basse Vigonière (A3)
Les Pâtureries, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Pâturerie (B658, B934)
La Beunochère, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Benochère (C164)
La Chesnaye, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Chenaye (C393)
La Couasnerie, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Couannerie (A216)
La Croix Porcher, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Croix Porché (B223, B804)
La Grande Cherotte, Contigné Nom de lieu-dit modifié Grande Cherotte (B604)
La Marotterie, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Marroterie (A572)
La Marquetterie, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Marqueterie (A113, A664, A674)
La Petite Cherotte, Contigné Nom de lieu-dit modifié Petite Cherotte (B703)
Le Bas Vivier, Contigné Nom de lieu-dit modifié Vivier (C613)
Le Haut Joncheray, Contigné Nom de lieu-dit créé Le Joncheray (C217)
Le Haut Vivier, Contigné Nom de lieu-dit modifié Le Vivier (C155)
Le Margat, Contigné Nom de lieu-dit modifié Le Margas (C227, C228)
Les Nouettes, Contigné Nom de lieu-dit modifié Petite Nouette (D167)
Les Sources, Contigné Nom de lieu-dit modifié Pièce des Sources (A544)
Hoiré, Marigné Nom de lieu-dit créé Une partie De Les Grands Hoirés (C189, C571)
La Grande Bouillère, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Bouillère (C13, C15) DELIBERATION N°DCM2023_21
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX-DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 4 avril 2023
Feuillet n°
La Grande Renardière,
Marigné
Nom de lieu-dit créé Partie Sud de La Renardière (B708)
La Petite Houssaie, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Houssaie (D261)
La Petite Bouillère, Marigné Nom de lieu-dit modifié Petite Bouillère (C257, C258)
La Petite Moisardière, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Petite Moisandière (D63)
La Petite Renardière, Marigné Nom de lieu-dit créé Partie Nord de La Renardière (B709)
La Vallée, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Pièce du Devant (B706)
Les Beauces, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Bausse (D661)
Les Mazeries, Marigné Nom de lieu-dit modifié Les Mazières (D696)
Les Petites Cotinières,
Marigné
Nom de lieu-dit modifié La Petite Cotinière (C517)
Les Rochettes, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Rochette (A83), Le Rochereau (A81)
Montanseau, Marigné Nom de lieu-dit modifié Montansault (D481, D705, D706)
La Vendange, Querré Nom de lieu-dit modifié La Vigne (B444)
Le Grand Maillé, Querré Nom de lieu-dit créé Maillé (B561, B48)
Le Haras de la Grafinière,
Querré
Nom de lieu-dit créé La Noiret (A590), mais utilisation de La
Grafinière
Le Roquet, Querré Nom de lieu-dit modifié Le Bourg (A23)
Les Cloîtres, Querré Nom de lieu-dit modifié Les Cloistres (B514, B566)
Les Côteaux, Querré Nom de lieu-dit modifié La Vigne (B601)
Saint-Vincent, Querré Nom de lieu-dit modifié Le Roquet (B448), La Vigne (B599)
La Bourguennerie, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié La Burgemerie (A265)
La Grande Touche, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Les Touches (B285)
La Jarriais, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Les Jarriais (B189)
Le Champ du Repos, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Chapelle et nouveau cimetière (A872)
Le Châtaignier, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Le Châtaigner (A228)
Les Beuchas, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Pièce Ronde (B544)
Le Kiligen, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié La Keligen (AB310)
Les Picoulières, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Les Picouillères (A74)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 17 avril 2023
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 17 avril 2023
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 17 avril 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.