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Déliberation - DCM2023 53
Document publié le Vendredi 14 juillet 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 53)
Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Transports,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 30 mai
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2023_53
ALSH DE CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE – SEJOUR DU 10 AU 14 JUILLET 2023 – CONVENTION AVEC LA FERME PEDAGOGIQUE D’ANDARD
L’an deux mil vingt-trois, le 30 mai, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d’Anjou dûment convoqué le 24 mai 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................32
Pouvoir(s) : ................................... 7
Votants : ......................................39
Conseillers présents :
LÉZÉ Maryline, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc- Antoine, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, ERMINE Benoît, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, FOUIN Dominique, NOILOU Jean- Claude, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, LETHIELLEUX Jean-Michel, BERNIER Catherine, PERTUISEL Roselyne, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JOUANNEAU-FERRON Laetitia, JAMIN Grégoire, PAULY- MOREAU Noémie, FOUIN Marion, RICHARD Maud, KLEIN Bernadette, BOURRIER Alain, CHATILLON Jean-Yves, BESSON Bernard, BOULLIER Marine, LEMAIRE Hélène, AUBRY François,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir :
DESNOËS Estelle a donné pouvoir à FOUIN Dominique,
BOUDET Marie-Christine a donné pouvoir à FRANCOIS Marie-Jeanne,
BOULEAU Pascal a donné pouvoir à LAURIOU Jean-Yves,
FLAMENT Sophie a donné pouvoir à BOURRIER Alain,
GUILLOT Jean-François a donné pouvoir à BESSON Bernard,
BODIN Freddy a donné pouvoir à LEMAIRE Hélène,
BRIAND Tony a donné pouvoir à JAMIN Grégoire,
Conseillers excusés :
MARTIN Alain
Conseillers absents :
MASSE Stéphane, BERTIN Jérémy, LEOST Marie-Hélène,
Secrétaire de séance :
Jean-Claude NOILOU DELIBERATION N°DCM2023_53
ALSH DE CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE – SEJOUR DU 10 AU 14 JUILLET 2023 – CONVENTION AVEC LA FERME PEDAGOGIQUE D’ANDARD
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 30 mai 2023
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2023_53
ALSH de Châteauneuf-sur-Sarthe – Séjour du 10 au 14 juillet 2023 –
Convention avec la ferme pédagogique d’Andard
Rapporteur : Rachel SANTENAC
La commune des Hauts d’Anjou propose un séjour pour les enfants de 6 à 8 ans, sans exclure en cas de places disponibles, des enfants plus âgés.
L’objectif est de favoriser le premier départ en centre de vacances, de permettre aux enfants de poursuivre leur épanouissement auprès d’adultes de référence connus (sécurité affective), de préparer à la séparation de la famille, de devenir autonome en gérant ses affaires et en participant à la vie quotidienne collective.
La commission « groupe écoles » s’est positionnée sur le séjour cité ci-dessus pour 16 enfants âgés de 6 à 8 ans, 2 animateurs pour la semaine du 10 au 14 juillet 2023.
Descriptif du projet et des conditions d’accueil
La ferme pédagogique est située à Andard (49).
Les activités prévues sont (non-exhaustives, programme transmis 15 jours avant le début du séjour) :
- « Plumes-Poils » autour des soins des animaux,
- « La route du lait » pour découvrir l’élevage laitier avec leurs soins et traite manuelle et robotisée jusqu’à la transformation du lait par les enfants,
- « Fermier en herbe » avec passage du permis tracteur,
- Activité « brico-nature » pour fabriquer un souvenir du séjour.
Le coût du séjour comprend :
- La mise à disposition de l’aire de camping, eau, électricité, salle d’accueil équipée (cuisine, frigo, meuble de rangement, tables et bancs),
- Les activités pour la semaine,
- Le transport en car aller/retour.
Le montant global du séjour est de 2 623,00 € répartis de la manière suivante : - Camping/activités :
1808,00 €
- Alimentation (6€/jour/enfant) :
540,00 €
- Transport (aller et retour) :
275,00 €
Soit un coût par enfant de 163,00 €.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la proposition de séjour présentée par la ferme pédagogique située à Andard (49) ; Vu l’avis favorable du groupe de travail « Ecoles » en date du 3 mai 2023 ;
Considérant l’intérêt d’organiser un séjour qui se déroulera du 10 au 14 juillet 2023 inclus à la ferme pédagogique (Maine-et-Loire, 49) ; DELIBERATION N°DCM2023_53
ALSH DE CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE – SEJOUR DU 10 AU 14 JUILLET 2023 – CONVENTION AVEC LA FERME PEDAGOGIQUE D’ANDARD
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 30 mai 2023
Feuillet n°
Considérant que le coût prévisionnel de ce séjour s’établit à 2618,00 € pour 16 enfants âgés de 6 à 8 ans inclus (ou plus âgé en cas de places disponibles) ;
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’approuver les termes de la convention à intervenir avec la ferme pédagogique d’Andard pour leur confier l’organisation du séjour du 10 au 14 juillet 2023 inclus ;
- D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer cette convention ; - D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce dossier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 14 juin 2023
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 14 juin 2023
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 14 juin 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.