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Procès Verbal - PV du 15 ajnvier 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Vesseaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 ajnvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
République
Française
Département
de
l’ Ardèche
COMMUNE
DE
VESSEAUX
Conseil
Municipal
de
Ia Commune
de
Vesseaux
PROCES
VERBAL
Séance
ordinaire
du
15
janvier
2024
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le quinze
janvier,
à 20
heures
00
minutes,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
à PEspace
Séraphin
Gimbert,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Max
TOURVIEILHE,
Maire.
Présents
: TOURVIEILHE
Max,
BAUZELY
Jean-François,
TRIN
Alexandre,
HUGOUVIEUX
Albine,
VIANNET
Alain,
PAILHES
Hélène,
CHABERT
Michel,
TAUPENAS
Martine,
BOUCHARDON
Mickaël,
LEGER
Geneviève,
VIOT
Laurence,
SABATIER
Félicien,
REYNIER
Corinne,
SAUZON
Béatrice,
BETTIOL-LESPINASSE
Agnès,
MICHEL
Sébastien,
Excusés
: AURECHE
Thomas
(procuration
à Alain
VIANNET),
CHANAL
Adeline
(procuration
à Max
TOURVIEILHE) Absents
: NURY
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Alain
VIANNET
Date
de
l'avis
de
convocation,
de
son
affichage
et
de
Ia mention
qui
en
a été
faite
au
registre
des
délibérations
: le
9 janvier
2024
Date
de
l'affichage
par
extrait
du
procès-verbal
de
Ia séance
le :
le 9
janvier
2024
ORDRE
DU
JOUR
:
Finances Aménagement
des
espaces
publics
du
centre
bourg
: Acte
modificatif
COLAS/RIVAST
DM
N°2
Amortissements
2023
— Budget
commune
Projets Aménagement
de
la déviation
à sens
unique
du
hameau
des
Béraudoux
: Calade
des
Béraudoux
Eau
— assainissement
Acquisition
de
compteurs
d’eau
potables
Ressources
humaines
Mise
en
place
de
la prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Foncier Acquisition
des
parcelles
cadastrées
B831,
B832,
B833,
B834,
B835,
B666
et
B669
Affaires
scolaires
Convention
liaison
école/collège
Voirie Lancement
de
la procédure
de
cession
d'un
chemin
rural
Adresse
Postale
: 2 place
de
la Mairie
07200
VESSEAUX
Tél,
04.75,93,40.15
- E.
Mail
mairie@vesseaux.fr
site
internet
: vesseaux.fr N°
02-2024
: Décision
modificative
N2
—- BUDGET
COMMUNAL-
AMORTISSEMENTS
2023 M.
le Maire
propose
à l’assemblée
de
prendre
une
décision
modificative
sur
le budget
communal,
dans
le cadre
des
amortissements
pour
2023
pour
les
écritures
d’ordre
budgétaire.
La
section
d’Investissement
En
recettes,
il convient
de
prévoir
les
crédits
de
14
952.75€
euros
à l’article
2041582,
chapitre
40)
afin
d’avoir
les
crédits
nécessaires
pour
les
écritures
d’ordre
budgétaire
pour
les
amortissements
2023.
La
section
de
fonctionnement
En
dépenses,
il convient
de
prévoir
14
952.75€
supplémentaires
afin
de
faire
les
écritures
d’ordre
bugétaire
pour
les
amortissements
2023.
Afin
de
régulariser
des
titres
annulés
sur
2023,
il convient
de
réduire
de
365€
le chapitre
67
au
compte
673
et d'augmenter
le compte
657351
au
chapitre
65
pour
365€
Ainsi
la décision
modificative
entraîne
de
nouvelles
affectations
comme
suit
:
Investissement
Recettes
Article
(chapitre)
- Opération
Montant
2041582
(040)
: bâtiments
et installations
14
952,75€
1322
(13)
Régions
-14
952.75€
DEPENSES
TOTALES
0€
Fontionnement
Dépenses
Article
(chapitre)
- Opération
Montant
6811
(042)
— Dotations
aux
amortissements
14
952,75€
64131
(012)
—- Rémunérations
-14952.75e
373
(67)
— Titres
annulés
sur
excercices
antérieurs)
-365,00€
657351
(656)
- GFP
de
rattachement
365,00€
RECETTES
TOTALES
0€
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
+ DECIDE
d’autoriser
le Maire
à prendre
cette
décision
modificative
sur
le budget
communal,
DECIDE
d’autoriser
le Maire
à l’inscrire
sur
le budget
2023.
Projets N°03-2024
: Aménagement
de
la déviation
à sens
unique
du
hameau
des
Béraudoux
:
Calade
des
Béraudoux
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
sa délibération
n°31-2021
prise
en
séance
du
17
mai
2021
relative
à la
création
d’une
voie
nouvelle
et d’un
cheminement
piéton
(emplacement
de
Pactuelle
calade
dénommée
Calade
Reynier).
Adresse
Postale
: 2 place
de
la Moirie
07200
VESSEAUX
Tél,
04.75.93,40.15
- E.Mail
mairie@vesseaux.fr
site
internet
: vesseaux.fr Le
nouveau
planning
de
réalisation
de
l’opération
est
:
DATES/PERIODES
PHASES
Début
de
l’opération
:
Publication
Marché
de
maitrise
d’œuvre
pour
la phase
Janvier/février
2024
opérationnelle
TRAVAUX
(et
marchés
contrôleurs
à intervenir)
Dépôt
des
demandes
de
subvention
au
Département
et à
la
Mai
2024
Communauté
de
communes
du
Bassin
d’ Aubenas
Juillet
2024
publication
marchés
Travaux
CSPS/CT-
()
Septembre
2024
Attribution
des
marchés
de
travaux
Septembre
2024
Début
des
travaux
Fin
de
l’opération
:
Septembre
2025
Réception
des
travaux
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à Punanimité
:
- VALIDE
la proposition
du
maire
et l’autorise
à faire
préparer,
publier
et attribuer
le marché
de
maîtrise
d'œuvre
précision
étant
faite
que
le service
commun
Marchés
Publics
de
la CCBA
auquel
adhère
la commune
sera
sollicité
pour
cette
procédure
;
- INDIQUE
qu’une
délibération
ultérieure
sera
prise
pour
définir
le plan
de
financement
des
travaux
à intervenir
et désigner
les
financeurs
publics
pour
les
demandes
de
subventions,
sur
la
base
du
montant
de
dépenses
qui
sera
fixé
en
phase
PRO
de
la mission
de
maitrise
d’œuvre,
- LE
CHARGE
d'inscrire
au
budget
les
dépenses
relatives
à l'intervention
du
service
CCBA
et
de
la mission
de
maitrise
d'œuvre.
Eau/assainissement
N°04-2024
: Acquisition
de
compteurs
d’eau
potable
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le projet
d'installation
de
compteurs
d’eau
potables
dits
‘intelligents’
qui
permettent
une
radio-relève
ce
qui
faciliterait
le travail
des
agents
communaux
;
il précise
ensuite
que
le besoin
estimé
est
d’environ
1 100
compteurs
et que
le montant
estimé,
relatif
à l’acquisition
des
compteurs
et accessoires,
logiciel
de
gestion
desdits
compteurs
représente
un
montant
de
80
000
€ HT.
Il indique
de
plus
que
les
agents
communaux
pourraient
installer
ces
compteurs
sur
une
période
de
deux
ans.
Il propose
ensuite
d'acquérir
ces
compteurs,
accessoires
et logiciel
sous
forme
de
bons
de
commande
auprès
de
l’'UGAP.
Ainsi
:
Vu
l’article
1.2113-2
du
Code
de
la Commande
Publique
définissant
l’activité
d’une
centrale
d'achats
;
Adresse
Postale
: 2 place
de
la Mairie
07200
VESSEAUX
Tél.
04.75.93.40.15
- E.Mail
mairie@vesseaux.fr
site
internet
:
vesseaux.fr Être
employés
et rémunérés
par
une
collectivité
territoriale
ou
un
établissement
public
ou
un
groupement
d'intérêt
public
au
30
juin
2023
;
avoir
perçu
une
rémunération
brute
inférieure
ou
égale
à 39
000
euros
au
titre
de
la période
courant
du
{*
juillet
2022
au
30
juin
2023,
de
laquelle
viennent
en
déduction
la GIPA
et les
éléments
de
rémunération
mentionnés
à l’article
1°
du
décret
n°2019-133
dans
la limite
du
plafond
prévu
à l’article
81
quater
du
code
général
des
impôts.
Sont
expressément
exclus
du
bénéfice
de
cette
prime
:
Les
agents
publics
éligibles
à la
prime
prévue
au
I de
l’article
1 de
la loi
du
16
août
2022
Les
élèves
et étudiants
en
milieu
professionnel
ou
en
stage
avec
lesquels
les
employeurs
publics
sont
liés
par
une
convention
de
stage
dans
les
conditions
prévues
au
deuxième
alinéa
de
l’article
L.124-1
du
code
de
l’éducation.
Les
montants
Considérant
que
les
montants
de
la prime
tels
que
fixés
par
le décret
sont
des
montants
plafonds,
les
montants
applicables
seront
les
suivants
:
Rémunération brute
perçue
au
Montant
maximum
de
la
Montant
fixé
par
la
titre
de
la période
courant
du
prime
de
pouvoir
d’achat
collectivité
où
1T
juillet
2022
au
30
juin
2023
fixé
par
le décret
l'établissement
ou
le
groupement
Inférieure
ou
égale
à 23
700
€
800
€
800€
Supérieure
à 23
700
€ et
700
€
700
€
inférieure
ou
égale
à 27
300
€
Supérieure
à 27
300
€ et
600
€
600
€
inférieure
ou
égale
à 29
160
€
Supérieure
à 29
160
€ et
500
€
500
€
inférieure
ou
égale
à 30
840
€
Supérieure
à 30
840
€ et
400€
400
€
inférieure
ou
égale
à 32
280
€
Supérieure
à 32
280
€ et
350
€
350€
inférieure
ou
égale
à 33
600
€
Supérieure
à 33
600
€ et
300
€
300
€
inférieure
ou
égale
à 39
000
€
Les
montants
susmentionnés
feront
l’objet
d’une
proratisation
en
cas
d’exercice
des
fonctions
à
temps
non
complet
ou
à temps
partiel
ainsi
qu’en
cas
de
durée
d’emploi
incomplète
sur
la
période
courant
du
1”
juillet
2022
au
30
juin
2023.
Les
modalités
de
versement
La
prime
est
versée
par
la collectivité
territoriale
emploie
et rémunère
l'agent
au
30
juin
2023.
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
ont
successivement
employé
et rémunéré
l’agent
au
cours
de
la période,
la rémunération
prise
en
compte
est
celle
versée
par
la collectivité
qui
emploie
et
rémunère
l’agent
au
30
juin
2023,
corrigée
pour
correspondre
à une
année
pleine.
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
emploient
et rémunèrent
simultanément
l’agent
au
30
juin
2023,
la rémunération
prise
en
compte
est
celle
versée
par
chaque
collectivité,
corrigée
pour
correspondre
à une
année
pleine.
Adresse
Postale
: 2 place
de
la
Mairie
07200
VESSEAUX
Tél.
04,75.93.40.15
- E.Mail
moirie@vesseaux.fr
site
internet
: vesseaux.fr Affaires
scolaires
N°07-2024
: Liaison
école
— collège
- convention
type
d’occupation
de
locaux
et
mise
à
disposition
du
service
d'hébergement
entre
le département
de
l’ Ardèche,
le collège
Roqua
à Aubenas
et
la commune
de
Vesseaux
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
élèves
de
l’école
publique
et leurs
professeurs,
lors
de
leur
venue
au
collège,
utilisent
les
salles
de
cours
et prennent
leur
repas
au
restaurant
scolaire.
Cette
journée
d’immersion
constitue
un
temps
fort
de
la bascule
de
la vie
d’écolier
vers
la vie
de
collégien
et notamment
au
travers
du
passage
au
restaurant
scolaire.
Vu
le code
général
de
la Propriété
des
personnes
publique
Vu
le code
de
l’éducation,
notamment
son
article
L213-2-2
Vu
la loi
n°2004-809
du
13
août
relative
aux
libertés
et responsabilités
locales
Vu
la loi
n°2013-595
du
8 juillet
2013
d’orientation
et de
programmation
pour
la refonte
de
l’école Vu
la délibération
de
l Assemblée
départementale
fixant
les
tarifs
de
restauration
Vu
le règlement
départemental
du
service
annexe
hébergement
Monsieur
le Maire,
explique
que
pour
régler
les
conditions
d'utilisation
des
locaux
et les
modalités
de
règlement
des
repas
pris
par
les
élèves
de
primaire
et leurs
enseignants,
une
nouvelle
convention
a été
approuvée
par
l’Assemblée
départementale
le 13
octobre
2023
pour
4
ans
et que
cette
convention
nous
sera
adressée
par
les
collèges
pour
signature.
La
convention
signée
avec
les
collèges
sera
conclue
pour
une
durée
maximum
de
4 ans,
jusqu’au
31
août
2027
et mettra
à disposition
de
la commune
le service
de
restauration
scolaire
et définira
les
modalités
de
règlement
des
repas.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
:
- De
l’autoriser
à signer
la convention
avec
le collège
Roqua
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
AUTORISE
le maire
à signer
la convention
avec
le collège
Roqua.
Voirie N°08-2024
- Lancement
de
la procédure
de
cession
d'un
chemin
rural
Vu
le Code
rural,
et notamment
son
article
L.
161-10
;
Vu
le décret
n°
76-921
du
8 octobre
1976
fixant
les
modalités
de
l'enquête
publique
préalable
à l'aliénation,
à l'ouverture,
au
redressement
et à
la fixation
de
la largeur
des
chemins
ruraux
et
notamment
son
article
3 ;
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière,
et
notamment
ses
articles
R.
141-4
à R.
141-10
;
Adresse
Postale
: 2
place
de
la Mairie
07200
VESSEAUX
Tél.
04.75.93.40.15
- E.Mail
mairie@vesseaux.fr
site
internet
: vesseaux.fr 11
- Décision
n°:
01.2024
Nature
de
l’acte
: Marchés
publics
Objet
: Marché
le Fort
- travaux
AEP/EU
ET
VOIRIE
- Max
TOUVETILHE,
Maire
de
la Commune
de
VESSEAUX,
agissant
en
cette
qualité
- _-Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
JUIN
2020
donnant
délégation
dans
les
domaines
énumérés
à l’article
L 2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
- -Vu
l’article
142
de
la loi
ASAP
et le
décret
n°
2022-1683
du
28
décembre
2022,
publié
au
J0
du
29
décembre,
apportant
plusieurs
modifications
du
code
de
la commande
publique
et
prorogeant
notamment
jusqu'au
31
décembre
2024
la dispense
de
publicité
et de
mise
en
concurrence
préalables
pour
les
acheteurs
concluant
un
marché
de
travaux
dont
la valeur
estimée
est
inférieure
à 100
000
euros
hors
taxes.
- Considérant
que
les
travaux
en
cours
d’exécution,
pour
l'aménagement
du
centre
bourg
et
dans
la
traverse
de
la
commune,
ont
permis
de
déceler
la
nécessité
d’intervenir
sur
la
voirie,
les
réseaux
d’AEP
et
Assainissement
;
-_ DECISION
|
- J'ai
décidé
de
commander
divers
travaux
au
groupement
COLAS/RIVASL,
en
parallèle
de
Pexécution
des
travaux
pour
l’aménagement
du
centre
bourgs
et de
la traverse,
ce
qui
permet
de
limiter
les
coûts
notamment
pour
les
signalements
de
chantier,
tranchées,
déplacements
d’engin
car
ces
coûts
peuvent
être
mutualisés
avec
Les
travaux
en
cours.
- Ainsi,
s'agissant
de
commandes
passées
en
vertu
de
la
loi
ASAP
et
décret
2022-1683,
les
travaux
commandés,
d’un
montant
HT
de
57
371.40
€ sont
les
suivants
:
BUDGET
AEP
: création
de
branchements
particuliers
220,00
BUDGET
ASSAÏINISSEMENT
EU
: suppression
de
branchements
sur
le réseau
pluvial
avec
reprise
sur
le réseau
EU
et raccordement
de
branchements
particuliers
qui
étaient
en
attente
13
112,20
BUDGET
GENERAL
-extension
du
réseau
de
collecte
des
eaux
pluviales
21
909,90
- pose
de
revêtement
sur
des
secteurs
où
le SDEO07
a réalisé
des
réfections
de
chaussée
au
droit
de
ses
tranchées
8 025,10
- Travaux
de
réseaux
secs
(télécommunications)
4 344,00
-travaux
de
réseaux
secs
(énergie)
2 760,20
TOTAL
57
371,40
- Les
sommes
correspondantes
(seront
inscrites
au
budget
général,
eau
et assainissement,
en
section
d'investissement).
Adresse
Postale
: 2 place
de
la Mairie
07200
VESSEAUX
Tél.
04.75.93.40.15
-E.Moil
moirie@vesseaux.fr
site
internet
:
vesseaux.fr 13
Les
sommes
correspondantes
seront
inscrites
aux
budgets
concernés,
au
chapitre
23.
Fin
de
la séance
à 20h45
Signatures
:
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
:
VIANNET
Alain
Adresse
Postale
: 2 place
de
la Mairie
07200
VESSEAUX
Tél.
04.75.93.40.15
- E.Mail
mairie@vesseaux.fr
site
internet
: vesseaux.fr