Procès Verbal - 00c6m7hffz904vi

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Procès Verbal - 00c6m7hffz904vi Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Saint-Girons-d'Aiguevives. Lien du pdf (Procès Verbal - 00c6m7hffz904vi)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, 1

SEANCE DU 24 FEVRIER 2022

L’an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre février, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT GIRONS D’AIGUEVIVES, dûment convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes.

PRESENTS : M. PAGE, Mme MOLBERT, Mme POIRIER, Mme CAPDEPONT, M. COLLINET, M. DOS SANTOS, Mme LIGNAC, M. BOUZERAN, M. PLET, Mme BOSSUET, Mme VANFLETEREN, M. LAFON.

ABSENTS AYANT DONNE LEUR POUVOIR : M. PLANE à M. PAGE.

ABSENTS : M. RIOU.

ORDRE DU JOUR :

* Modification Commission PLUIH.

* Désignation d’un représentant à la Commission Intercommunale d’Accessibilité. * Rémunération des heures complémentaires et supplémentaires.

* Point sur les devis en cours.

* Questions diverses.

Secrétaire de séance : M. LAFON Julien.

Le procès-verbal de la dernière séance est adopté à l’unanimité.

MODIFICATION COMMISSION PLUIH

Le Maire indique que M. LAFON souhaite intégrer la Commission PLUIH, Commission constituée lors de la précédente séance.

De ce fait, le Conseil Municipal, décide de modifier la composition de la Commission comme suit :

COMMISSION PLUIH / Responsable : M. PAGE Éric

M. PAGE Éric, Mme MOLBERT Pascale, Mme CAPDEPONT Ghislaine, M. COLLINET Matthieu. M. DOS SANTOS José, Mme LIGNAC Claire, M. BOUZERAN Bruno, M. PLANE Thierry, Mme BOSSUET Sandra, M. LAFON Julien.2

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION

INTERCOMMUNALE D’ACCESSIBILITE

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Blaye, lors de sa séance du 25 janvier 2017, a créé une Commission Intercommunale d’Accessibilité. Il précise que cette Commission, composée d’un représentant par commune, se réunit une fois par an.

De ce fait, le Maire propose de désigner un nouveau représentant pour siéger au sein de cette Commission.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne comme représentant à la Commission Intercommunale d’Accessibilité Mme MOLBERT Pascale.

A ce sujet, la secrétaire rappelle que les travaux d’accessibilité prévus dans le dossier ADAP (Agenda d’Accessibilité Programmée) ne sont pas terminés…

REMUNERATION DES HEURES COMPLEMENTAIERS ET SUPPLEMENTAIRES

- HEURES COMPLEMENTAIRES

Le Maire informe que Madame SANGO Valérie a été amenée à faire divers remplacements et a donc fait des heures complémentaires.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

Décide l’attribution d’indemnités dites « heures complémentaires » à Madame SANGO Valérie, Adjoint d’Animation Principal 2ème classe à temps non complet, effectuant des travaux complémentaires relevant d’un caractère exceptionnel fondé sur les nécessités de services.

Précise

- que le taux de l’heure complémentaire sera calculé sur la base de l’heure normale, - que les travaux complémentaires correspondent à 93h00 et ont été réalisés au cours des mois de décembre 2021, janvier 2022 et février 2022,

- que l’indemnité apparaitra sur le bulletin de salaire du mois de mars 2022.

- HEURES SUPPLEMENTAIRES

Le Maire indique que Madame PEYRUSE Clarisse a été amenée à faire des heures supplémentaires car elle a assumé en plus de son travail la mission de coordonnateur communal dans le cadre du recensement de la population.

L’agent bénéficiera donc d'une augmentation de son régime indemnitaire (IHTS) à hauteur de 31 heures. Cela avait été initialement prévu dans la délibération N°2021-029.3

POINT SUR LES DEVIS EN COURS

Le Maire fait un point sur les différents devis reçus depuis la Commission Finances puis il indique que d’autres dépenses sont tombées :

- remplacement de la chaudière fioul de l’hôpital de jour. A ce sujet, Mme MOLBERT a contacté Gironde Ressources, un dossier a été déposé, elle attend que l’ALEC (Agence Locale de l’Energie et du Climat) la contacte pour connaitre les aides dont la Mairie pourrait bénéficier.

- isolation des combles de l’hôpital de jour.

- déplacement du compteur d’eau qui se trouve actuellement à l’intérieur de « l’ex- logement Est » vers l’extérieur.

Une analyse détaillée des devis se fera lors de la 2ème Commission Finances prévue le 03 mars 2022.

QUESTIONS DIVERSES

*Mme MOLBERT signale que la Commission Ecole/Cantine a reçu 4 prestataires pour la Cantine. Un cahier des charges a été élaboré, il va prochainement être adressé aux différents prestataires afin qu’ils puissent faire une proposition chiffrée.

*M. DOS SANTOS demande au Maire ce qu’il en est par rapport aux vêtements de travail des cantonniers. Le Maire répond qu’il va contacter la société WÜRTH pour obtenir un devis. *M. COLLINET demande s’il serait possible de faire nettoyer le terrain de tennis. Le Maire lui répond que le terrain de tennis appartient à l’association du Foyer Rural. *Mme BOSSUET demande des explications quant au courrier reçu du SIAEPA pour le contrôle des systèmes d’assainissement moyennant la somme de 107,50 €, somme qu’elle juge élevée.

Le Maire indique qu’il s’agit d’un contrôle obligatoire, les gens ne peuvent s’y opposer. *Le Maire signale que des problèmes persistent toujours avec la pose de la fibre sur certains secteurs : Géniquet, Prés des Nauves…

Avant de quitter la séance, le Conseil décide de fixer la prochaine réunion au jeudi 24 mars 2022 à 19h00.

Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 20h40.