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Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 05 30 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du 30 Mai 2022
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2022_039 Installation d'une nouvelle conseillère et modification des commission communales Adoptée
2022_40 Approbation du procès-verbal de séance du 11 avril 2022, Adoptée
2022_41 Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal Adoptée
2022_42 Recours à du personnel temporaire pour la distribution du bulletin municipal Adoptée
2022_43 Recours à du personnel en renfort au service urbanisme Adoptée
2022_44 Recours à du personnel en renfort saisonnier au service technique Adoptée
2022_45 Participation financière à la classe ULYS de Pont Evêque Adoptée
2022_46 Dénomination du terrain d’honneur du stade municipal Adoptée
2022_47
Avenant à la convention avec La Fraternelle pour la
mise à disposition d’un moniteur sportif dans le cadre
scolaire
Adoptée