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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 01 31 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Conseil municipal du 31 Janvier 2023
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2023_009 Approbation du procès-verbal de la séance de conseil du 19 décembre 2022 Adoptée
2023_010 Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, Adoptée
2023_011 Présentation des Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) pour l’Eau et l’Assainissement 2021. Adoptée
2023_012 Constitution d’un « Conseil des aînés » Adoptée
2023_013 Prolongation de la durée de deux postes contractuels pour augmentation temporaire d’activité Adoptée
2023_014 Convention avec le centre de gestion de l’Isère pour la prévention des risques professionnels Adoptée
2023_015 Adhésion à l’assurance statutaire du CDG Adoptée
2023_016 Demande de subvention au département pour l’isolation de l’école maternelle de Ruy Adoptée
2023_017
Validation du marché public pour l’organisation, la
gestion et l’animation de l’accueil de loisirs sans
hébergement extrascolaire et périscolaire
Adoptée
2023_018 Convention avec La Fraternelle pour l’animation sportive dans les écoles Adoptée
2023_019
Avenant n°10 à la convention de participation aux
frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire
de Bourgoin-Jallieu.
Adoptée
2023_020 Cession de la parcelle AH 165 sise impasse des marronniers. Adoptée